Prestations topographiques diverses et de geometre expert
Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne
Relevés de terrains, de réseaux enterrés et / ou aériens, de cours d'eau, canaux, étangs, de bâtiments, d'ouvrages d'art, d'espaces publics, de réseaux ou d'aménagements urbains déjà réalisés, d'implantation de points de référence. Prestations diverses de géomètre expert.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de levés en surface › Services de levés dimensionnels
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services topographiques et services de radiesthésie
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services d'arpentage
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-03 | Avis de marché |
| 2017-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: P16-02 FD-2016DGSTMOEP
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Services de levés dimensionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne
Adresse postale: 500 place des Champs-Élysées, BP 62, Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandparissud.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
Fax: +33 160773368 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gp9TOeZvXn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gp9TOeZvXn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273241
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'ouest de la Seine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Est: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'est de la Seine
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Est de la Seine.
Intitulé du lot: Ouest: Prestations de géomètre expert sur les communes situées à l'ouest de la Seine,
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Est: Prestations de géomètre expert sur les communes situées à l'est de la Seine,
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations diverses de géomètre expert Zone Estde la Seine.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CA Grand Paris Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Hôtel de la CA Grand Paris Sud.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et organisation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Matériels et équipements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés aux prestations
Délais de remise des devis
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gp9TOeZvXn 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 151-273241 (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: P16-02 FD-2016DGSTMOEP
Brève description:
Relevés de terrains, de réseaux enterrés et / ou aériens, de cours d'eau, canaux, étangs, de bâtiments, d'ouvrages d'art, d'espaces publics, de réseaux ou d'aménagements urbains déjà réalisés, d'implantation de points de référence. Prestations diverses de géomètre expert.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Services de levés dimensionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne
Adresse postale: 500 place des Champs-Élysées, BP 62, Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandparissud.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
Fax: +33 160773368 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gp9TOeZvXn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gp9TOeZvXn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273241
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Ce lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles 78-3° et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les quantités estimatives annuelles sont détaillées à l'article 2.4.5 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'ouest de la Seine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Relevés de terrains, de réseaux enterrés et / ou aériens, de cours d'eau, canaux, étangs, de bâtiments, d'ouvrages d'art, d'espaces publics, de réseaux ou d'aménagements urbains déjà réalisés, d'implantation de points de référence.
Zone Ouest de la Seine.
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une durée d un an à compter de la date de sa notification au titulaire. À l issue de cette période, chaque lot pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction, par période d un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
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Ce lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux dispositions des articles 78-3° et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les quantités estimatives annuelles sont détaillées à l'article 2.4.5 du règlement de consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description: Zone Est de la Seine.
Intitulé du lot: Ouest: Prestations de géomètre expert sur les communes situées à l'ouest de la Seine,
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations diverses de géomètre expert
zone Ouest de la Seine.
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations diverses de géomètre expert Zone Estde la Seine.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CA Grand Paris Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Aucune forme de groupement n est imposée par le pouvoir adjudicateur: les candidats ont la possibilité de se présenter individuellement ou dans le cadre d un groupement conjoint ou solidaire défini à l article 45-1 du décret susvisé relatif aux marchés publics.
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Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l exécution du marché conformément aux dispositions de l article 45-iii du décret susvisé relatif aux marchés publics.
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants établie sur un imprimé Dc1
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur le formulaire Dc2
La dernière version doit être utilisée intégrant les dispositions du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
habilitation à engager la société de la personne signataire des pièces du marché.
Déclaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l entreprise ou du début d activité de l opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d affaires sont disponibles
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déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d une assurance des risques professionnels pertinents.
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
L indication des titres d études et professionnels, des formations, du candidat, des cadres de l entreprise, et des personnels
la description de l équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s assurer de la qualité et des moyens d étude et de recherche de son entreprise
une description de l outillage, du matériel et de l équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Pour les lots 3 et 4, les prestations sont réservées à une profession particulière celle des géomètres experts (lot 7 mai 1946) ainsi le candidat devra fournir son inscription à l ordre des géomètres experts.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Hôtel de la CA Grand Paris Sud.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et organisation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Matériels et équipements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens dédiés aux prestations
Délais de remise des devis
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gp9TOeZvXn 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Chaque lot est conclu pour une durée d un an à compter de la date de sa notification au titulaire. À l issue de cette période, chaque lot pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction, par période d un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
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Les modalités de remise des offres sous forme papier ou dématérialisée sont détaillées au règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 151-273241 (2016-08-03)
Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191986
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-273241
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'Ouest de la Seine
Est: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'Est de la Seine
Brève description: Prestations diverses de géomètre expert Zone Est de la Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 097-191986 (2017-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191986
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-273241
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté au moyens de bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ils sont conclus sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils pourront ensuite être reconduits 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'Ouest de la Seine
Est: Prestations topographiques diverses sur les communes situées à l'Est de la Seine
Brève description: Prestations diverses de géomètre expert Zone Est de la Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté au moyens de bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ils sont conclus sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Afficher plus
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils pourront ensuite être reconduits 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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