accord-Cadre pour la réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre
Groupe CCIR Paris Île-de-France
accord-Cadre pour la réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre pour les établissements adhérents membres du GIE Groupe CCI Paris Ile-De-France et la Chambre de Métiers et de l'artisanat d'ile de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-10 | Avis de marché |
| 2024-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2023-GIE-062
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe CCIR Paris Ile-De-France
Adresse postale: 47-49 Rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Courrier électronique: acheteurs@cci-paris-idf.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418779&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692398
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de géomètre
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de géomètre
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: prestations de géomètre-expert
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de géomètre-expert
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche sociétale et achats responsables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement en 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris,
Adresse postale: rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 220-692398 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2023-GIE-062
Brève description:
accord-Cadre pour la réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre pour les établissements adhérents membres du GIE Groupe CCI Paris Ile-De-France et la Chambre de Métiers et de l'artisanat d'ile de France
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe CCIR Paris Ile-De-France
Adresse postale: 47-49 Rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Courrier électronique: acheteurs@cci-paris-idf.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418779&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692398
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
le contrat est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) et conclu avec un opérateur.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (toutes reconductions comprises)
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de géomètre
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations de géomètre
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour 2 ans, à compter de sa date de notification. Pour la CCI Paris IDF, les prestations ne débuteront qu'à compter du 04/03/2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la reconduction est de 2 ans. La durée maximale est de 4 ans
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le contrat est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) et conclu avec un opérateur.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (toutes reconductions comprises)
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Numéro du lot: 2
Brève description: prestations de géomètre-expert
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour de 2 ans à compter du 04 mars 2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la reconduction est de 2 ans. La durée maximale est de 4 ans
Informations complémentaires:
le contrat est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) et conclu avec un opérateur.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (toutes reconductions comprises)
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Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lot 1 : ouvert aux Géomètres topographeslot 2 : réservé aux géomètres experts - les prestations du lot font l'objet d'une réglementation spécifique. Seuls les géomètres experts sont habilités à réaliser ces prestations : fournir l'attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts (ou équivalent)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche sociétale et achats responsables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement en 2028
le présent avis est rédigé et publié en langue française.Les motifs d'exclusion des candidatures figurent dans le règlement de consultation.Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourront être négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire retenu à l'issue de la présente procédure, pour chacun des lots. Ces nouveaux marchés pourront être conclus pendant une durée ne pouvant dépasser trois ans à compter de la date de notification du présent marché initial
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris,
Adresse postale: rue de Jouy
Source: OJS 2023/S 220-692398 (2023-11-10)
Avis d'attribution de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètres
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution et leurs pondérations sont définis dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Titre: Prestations de géomètre
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geosat
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Geosat
41-45 boulevard Romain Rolland
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geosat
Courrier électronique: etudesmethodes@geosat.com 📧
Téléphone: +33 142539681 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atgt
Nom et adresse du contractant
Nom: Atgt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Atgt
57 promenade Jean Rostand
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Point de contact: Atgt
Courrier électronique: marches@groupeatgt.com 📧
Téléphone: +33 148950958 📞
Fax: +33 144594645 📠
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE CCIR Paris Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: GIE CCIR Paris Ile-de-France
49 rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: acheteurs@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: +33 155656858 📞
URL: https://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 692398-2023
Source: OJS 2024/S 083-249416 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre
Numéro de référence:
2023-GIE-062
Brève description:
Réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-GIE-092 - LOT 1
Titre: Prestations de géomètres
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
réalisation de missions de relevés architecturaux, de prestations foncières et de relevés de surfaces réalisées par un géomètre
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de la période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution et leurs pondérations sont définis dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-GIE-062 - LOT 2
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23GIE06210
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Titre: Prestations de géomètre
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geosat
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
42912377100140
Adresse postale: Geosat
41-45 boulevard Romain Rolland
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geosat
Courrier électronique: etudesmethodes@geosat.com 📧
Téléphone: +33 142539681 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATGT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atgt
Nom et adresse du contractant
Nom: Atgt
Numéro d'enregistrement national:
55201738600368
Adresse postale: Atgt
57 promenade Jean Rostand
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Point de contact: Atgt
Courrier électronique: marches@groupeatgt.com 📧
Téléphone: +33 148950958 📞
Fax: +33 144594645 📠
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE CCIR Paris Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
88929960800022
Adresse postale: GIE CCIR Paris Ile-de-France
49 rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: acheteurs@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: +33 155656858 📞
URL: https://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 692398-2023
Source: OJS 2024/S 083-249416 (2024-04-24)
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