Accord-cadre marche de topographie année 2017 éventuellement 2018, 2019, 2020
Mairie de Tremblay-en-France
Accord-cadre marche de topographie année 2017 éventuellement 2018, 2019, 2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATGT
- • Geofit Expert
- • Selarl CDB
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-09 | Avis de marché |
| 2017-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: AO16-07
Brève description: Accord-cadre marche de topographie année 2017 éventuellement 2018, 2019, 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_q979LpU0cE 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-397044
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir la cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges — préfecture de la Région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2016/S 218-397044 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: AO16-07
Brève description: Accord-cadre marche de topographie année 2017 éventuellement 2018, 2019, 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_q979LpU0cE 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-397044
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum compris entre 20 000 EUR HT (vingt mille euros) et 60 000 EUR HT (soixante mille euros).
Le montant maximum correspond au total des sommes reçues pour l'ensemble des attributaires.
L'accord-cadre est multi-attributaire, soit un nombre maximal de 3 attributaires.
Ces titulaires feront l'objet de mise en concurrence dans le cadre des marchés subséquents.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est renouvelable par tacite reconduction à 3 reprises pour une période de 1 an pour les années 2018, 2019 et 2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir la cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il est renouvelable par tacite reconduction à 3 reprises pour une période de 1 an pour les années 2018, 2019 et 2020.
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum compris entre 20 000 EUR HT (vingt mille euros) et 60 000 EUR HT (soixante mille euros).
Le montant maximum correspond au total des sommes reçues pour l'ensemble des attributaires.
L'accord-cadre est multi-attributaire, soit un nombre maximal de 3 attributaires.
Ces titulaires feront l'objet de mise en concurrence dans le cadre des marchés subséquents.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges — préfecture de la Région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2016/S 218-397044 (2016-11-09)
Avis d'attribution de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135212
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-397044
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-24 📅
Source: OJS 2017/S 071-135212 (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre marche de topographie — année 2017 & éventuellement 2018, 2019, 2020.
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135212
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-397044
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum compris entre 20 000 EUR HT (vingt mille euros) et 60 000 EUR HT (soixante mille euros).
Le montant maximum correspond au total des sommes reçues pour l'ensemble des attributaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre marche de Topographie.
Année 2017 & éventuellement 2018, 2019, 2020.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-24 📅
Source: OJS 2017/S 071-135212 (2017-04-07)
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