2023-07-13conception-Réalisation pour la création d'un CADA (48 logements), bureaux, locaux collectifs, transformation de... (Adoma)
adoma est propriétaire et gestionnaire d'un ancien foyer pour jeunes travailleurs appartenant à Neolia jusqu'en 2016 et devenu après des travaux de réhabilitation un centre d'hébergement pour demandeurs d'asile. Le bâtiment a été construit dans les années 1970, il est classé en 3ème famille B et est composé de trois étages, dont chacun est desservi par une cage d'escalier centrale. Chaque étage est considéré comme une unité de vie composée de chambres individuelles, doubles ou famille. Au total, le site …
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2023-06-23fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5 lots , traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans le Dce.Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur, selon les articles R2162-2 ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera à compter du 02 octobre 2023, ou à compter de la …
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2023-06-21transports collectifs (Ville de Belfort)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Autocars Maronaz TransportsLK-Eurocar Horn
2023-06-08fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord... (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et …
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2023-05-26prestations d'accueil de Loisirs Sans Hébergement (Alsh) pour la commune de Danjoutin (Commune de Danjoutin)
le présent marché concerne l'organisation et la gestion, au profit de la Commune de Danjoutin, de services récréatifs, culturels et d'éducation à destination de l'enfance et de la jeunesse : organisation et gestion de l'accueil de Loisirs Sans Hébergement (Alsh), en direction des enfants de 3 à 12 ans en périodes périscolaires (lundi au vendredi) et extrascolaires (vacances scolaires), incluant le service de restauration.
Le marché comprend uniquement les prestations d'animation et d'organisation. La …
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2023-05-03maîtrise d'ouvrage déléguée - prolongements Nord et Sud de la RD 60 (Département du territoire de Belfort)
la présente consultation a pour objet le recrutement d'un maître d'ouvrage délégué (" mandataire "), qui aura pour mission, conformément aux dispositions de l'article L.2422-5 et suivants du Code de la commande publique, de porter, au nom et pour le compte du Département (" mandant ") et sous son contrôle, la maitrise d'ouvrage des études et des travaux de 2 opérations d'aménagement de nouveaux tronçons de voirie départementale, à savoir les prolongements Nord et Sud de la Rd60, sur la base d'un contrat …
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2023-02-242023-8400-005 (Office national des forêts)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Haute-Saône, du Territoire de Belfort et du Doubs. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F ? Mai 2022 ? document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont …
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2023-02-13Marché de travaux de Génie Civil et Génie Electrique pour la création de postes sources express ou d’extension de... (Enedis)
Marché de travaux de Génie Civil et Génie Electrique pour la création de postes sources express ou d’extension de poste source express 2023-2029.
Le marché est divisé en 4 lots :
- Lot 1 - Régions Normandie, Hauts-de-France et le secteur Ouest d’Ile-de-France
- Lot 2 - Régions Grand-Est, Bourgogne Franche-Comté et le secteur Est d’Ile-de-France
- Lot 3 - Régions Bretagne, Pays de la Loire, Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine
- Lot 4 - Régions Auvergne Rhône-Alpes, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur
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