fourniture/Livraison de bulbes et végétaux et plantation mécanisée de bulbes pour la Ville de Belfort
Ville de Belfort
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-26 | Avis de marché |
| 2023-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 23v032
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Belfort
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-323471
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de feuillus et conifères
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture et livraison de feuillus et conifères
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture et livraison d'arbustes et rosiers
Intitulé du lot: fourniture, livraison et plantation mécanisée de bulbes
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture, livraison et plantation mécanisée de bulbes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 - belfort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21900010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 103-323471 (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 23v032
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Belfort
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-323471
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de feuillus et conifères
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture et livraison de feuillus et conifères
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbustes et rosiers
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture et livraison d'arbustes et rosiers
Intitulé du lot: fourniture, livraison et plantation mécanisée de bulbes
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture, livraison et plantation mécanisée de bulbes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 - belfort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratsi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l?entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...)
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville de Belfort
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21900010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 103-323471 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 243 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-572410
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-323471
Numéro JO-S: 183
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 Belfort
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares, route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: verver Export Bv
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 183-572410 (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-572410
Se réfère à l'avis: 2023/S 103-323471
Numéro JO-S: 183
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 Belfort
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares, route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: verver Export Bv
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 183-572410 (2023-09-19)
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