Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 7 districts du réseau autoroutier APRR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: BPC001145
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 7 districts du...”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 7 districts du réseau autoroutier APRR.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or🏙️
Région NUTS: Yonne🏙️
Région NUTS: Doubs🏙️
Région NUTS: Jura🏙️
Région NUTS: Saône-et-Loire🏙️
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-20 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-195571
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum...”
Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 540 000 euros pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues.
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Source: OJS 2023/S 065-195571 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2024-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre prestations de viabilité hivernale - salage et déneigement- sur le réseau autoroutier APRR
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 7 districts du...”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 7 districts du réseau autoroutier APRR
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 508162.75 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Morvan, site d'Avallon nécessite la mise à sa disposition de 5 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Morvan, site d'Avallon nécessite la mise à sa disposition de 5 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 540 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A6”
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Dijonnais site de Til-Châtel nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Dijonnais site de Til-Châtel nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 600 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A31” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Dijonnais site de Chevigny nécessite la mise à sa disposition de 9 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Dijonnais site de Chevigny nécessite la mise à sa disposition de 9 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames,
manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 020 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A31, A311, A39” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Belfort Montbéliard, site de Belfort nécessite la mise à sa disposition de 8 camions +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Belfort Montbéliard, site de Belfort nécessite la mise à sa disposition de 8 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 380 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A36”
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de BelfortMont-béliard, site de Villars nécessite la mise à sa disposition de 10 camions +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de BelfortMont-béliard, site de Villars nécessite la mise à sa disposition de 10 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 920 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Comtois, site de Dole nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Comtois, site de Dole nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Lieu d'exécution: Jura🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Jura, site de Choisey nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Jura, site de Choisey nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A39, A391” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Jura, site de Courlaoux nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Jura, site de Courlaoux nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A39”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Centre Bourgogne, site de Chalon nécessite la mise à sa disposition de 5 camions +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Centre Bourgogne, site de Chalon nécessite la mise à sa disposition de 5 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
II.2.5) Critères d'att
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A6” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Val de Saône, site de Mâcon nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Val de Saône, site de Mâcon nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames,
manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 420 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A6, A40, A406”
Lieu d'exécution: Ain🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Val de Saône, site de Villefranche nécessite la mise à sa disposition de 9 camions +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Val de Saône, site de Villefranche nécessite la mise à sa disposition de 9 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames,
manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits...”
Informations complémentaires
La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 900 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A6, A46, A466, A89”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Morvan, site de Pouilly nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Morvan, site de Pouilly nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs.
Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront amenés à être immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société.
Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site.
Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc.
Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année.
Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroute A6, A38” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23Y16 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Titre: Prestations de viabilité hivernale - District du Morvan site d'Avallon - Lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 650 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas trans ter
Numéro d'enregistrement national: 45334317000032
Adresse postale: 2 B, avenue de la Gare
Code postal: 89420
Commune postale: St andre en terre plaine
Région: Yonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: transter89@orange.fr📧
Téléphone: 0679552153📞
2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21025.25 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 34889929500326
Adresse postale: 29 route d'Avallon
Code postal: 21460
Commune postale: Epoisses
Région: Côte-d’Or🏙️
Courrier électronique: karine.chavillot@eurovia.com📧
Téléphone: 0380964322📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26802.6 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sas giboulot
Numéro d'enregistrement national: 34889929500219
Adresse postale: 13 avenue Georges Besse
Code postal: 21320
Commune postale: Creancey
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: contact@tpgiboulot.fr📧
Téléphone: 0380641493📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 475 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trans service
Numéro d'enregistrement national: 76320028400050
Adresse postale: Zone industrielle Nord - Rue Pierre Cot
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon sur saone
Courrier électronique: kevin.rodary@transservice.gcatrans.com📧
Téléphone: 0385971260📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17544.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gmp logistique
Numéro d'enregistrement national: 53993170900122
Adresse postale: Route de Saint Philibert
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey chambertin
Courrier électronique: gestion@gmplogistique.fr📧
Téléphone: 0384654970📞
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 650 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports chaussenot
Numéro d'enregistrement national: 32327653500016
Adresse postale: 3, rue de la Fontaine
Code postal: 21560
Commune postale: Arc sur tille
Courrier électronique: schaussenot@transports-chaussenot.fr📧
Téléphone: 0380372050📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 110 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports kalbe
Numéro d'enregistrement national: 38270007800019
Adresse postale: 2, avenue du Général de Gaulle
Code postal: 90850
Commune postale: Essert
Région: Territoire de Belfort🏙️
Courrier électronique: sa.kalbe@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0689482721📞
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 825 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports carminati fariney
Numéro d'enregistrement national: 53712012300030
Adresse postale: Zone industrielle Champs Frédéric
Code postal: 70400
Commune postale: Hericourt
Région: Haute-Saône🏙️
Courrier électronique: compta@fariney.com📧
Téléphone: 0384467272📞
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 625 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national: 32933888301888
Adresse postale: CS 90607
Code postal: 90150
Commune postale: Eguenigue
Courrier électronique: belfort@colas.com📧
Téléphone: 0384573940📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 210 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas climent tp
Numéro d'enregistrement national: 43932848500016
Adresse postale: 9 route d'Audincourt - BP 13119
Code postal: 25403
Commune postale: Audincourt cedex
Région: Doubs🏙️
Courrier électronique: etudes.secretariat@climent-tp.com📧
Téléphone: 0381363580📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sltp
Numéro d'enregistrement national: 48100371300093
Adresse postale: 12, rue des Métiers
Code postal: 39700
Commune postale: Rochefort sur nenon
Région: Jura🏙️
Courrier électronique: sltp@live.fr📧
Téléphone: 0670056633📞
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 175 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas frnce - ets doubs
Numéro d'enregistrement national: 32933888303934
Adresse postale: ZA aux Grands Champs
Code postal: 25410
Commune postale: Dannemarie sur crete
Courrier électronique: eloise.decreuse@colas.com📧
Téléphone: 0381481515📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23997.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tissot tp
Numéro d'enregistrement national: 47759616700023
Adresse postale: ZA - 419, route de Dole
Code postal: 39230
Commune postale: Toulouse le château
Courrier électronique: tissottp@orange.fr📧
Téléphone: 0676045440📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas chagneux tp
Numéro d'enregistrement national: 79183704000017
Adresse postale: 43 rue Victor Hugo
Code postal: 39570
Commune postale: Messia sur sorne
Courrier électronique: jerome.chagneuxa@orange.fr📧
Téléphone: 0638115416📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20352.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouillard tp
Numéro d'enregistrement national: 44528295700023
Adresse postale: 10 allée des platanes
Code postal: 71240
Commune postale: Varennes-le-grand
Courrier électronique: cdt.rouillard@hotmail.com📧
Téléphone: 0371400081📞
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 205 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia bfc
Adresse postale: Rue Paul Sabatier
Code postal: 71105
Commune postale: Chalon sur saône cedex
Courrier électronique: corinne.gierczynski@eurovia.com📧
Téléphone: 0385972400📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20570.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports vaber
Numéro d'enregistrement national: 41262326600027
Adresse postale: 2966, route de Louhans - LA VIGNETTE
Code postal: 71470
Commune postale: Romenay
Courrier électronique: transportsvaber@outlook.com📧
Téléphone: 0680987355📞
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 740 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tltp - dannenmuller
Numéro d'enregistrement national: 35234119200040
Adresse postale: 50 chemin des Essards
Code postal: 01310
Commune postale: Polliat
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: tltp.dannenmuller@dannenmuller.fr📧
Téléphone: 0603027667📞
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 024 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: De gata sas
Numéro d'enregistrement national: 40850765500012
Adresse postale: 604 chemin du Carge d'Arlay
Code postal: 71850
Commune postale: Charnay les macon
Courrier électronique: contact@de-gata.com📧
Téléphone: 0385310740📞
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 750 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports bonnand
Numéro d'enregistrement national: 35032923100046
Adresse postale: 17, rue de l'Aigue
Code postal: 69780
Commune postale: Saint pierre de chandieu
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: nicolasbonnand@transportsbonnand.fr📧
Téléphone: 0472471800📞
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 585 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Regley transports et travaux plublics
Numéro d'enregistrement national: 51749539600023
Adresse postale: 8, ZA Les Douze
Code postal: 01390
Commune postale: St jean de thurigneux
Courrier électronique: sebastienregley@free.fr📧
Téléphone: 0688577420📞
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18287.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Glb terrassement
Numéro d'enregistrement national: 49086849400017
Adresse postale: 151 Chemin du Casard - Cordieux
Code postal: 01120
Commune postale: Montluel
Courrier électronique: contact@gblterrassement.fr📧
Téléphone: 0961435303📞
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 158 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cmtp
Numéro d'enregistrement national: 37954766400019
Adresse postale: 101 Chemin des Essards
Courrier électronique: cmtp@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0474257304📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint Apollinaire
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annemarie.tristant@aprr.fr📧
Téléphone: 0325303205📞
URL: http://www.aprr.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 48489898600019
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Boulevard Clémenceau BP 13313
Code postal: DIJON Cedex
Commune postale: 21033
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr📧
Téléphone: 0380704500📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 48489898600019
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Boulevard Clémenceau BP 13313
Code postal: DIJON Cedex
Commune postale: 21033
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr📧
Téléphone: 0380704500📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la
voirie routière”
Source: OJS 2024/S 123-379230 (2024-06-24)