transports collectifs

Ville de Belfort

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-21	Avis de marché
2023-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 23g001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Belfort
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380419
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acheminements vers le Ballon d'alsace
Numéro du lot: 1
Brève description: acheminements vers le Ballon d'alsace
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Belfort
Numéro du lot: 2
Brève description: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Belfort
Intitulé du lot: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Valdoie
Numéro du lot: 3
Brève description: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Valdoie
Intitulé du lot: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Bavilliers
Numéro du lot: 4
Brève description: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteur Bavilliers
Intitulé du lot: acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteurs Châtenois les Forges et Morvillars
Numéro du lot: 5
Brève description:

acheminements des enfants vers les piscines et Patinoire - secteurs Châtenois les Forges et Morvillars

Intitulé du lot: acheminements vers la base nautique et de plein air Imier Comte
Numéro du lot: 6
Brève description: acheminements vers la base nautique et de plein air Imier Comte
Intitulé du lot: acheminements pour des sorties pédagogiques et extrascolaires
Numéro du lot: 7
Brève description: acheminements pour des sorties pédagogiques et extrascolaires
Intitulé du lot: acheminements des enfants des écoles maternelles belfortaines vers un lieu de spectacle de fin d'année situé à Belfort
Numéro du lot: 8
Brève description:

acheminements des enfants des écoles maternelles belfortaines vers un lieu de spectacle de fin d'année situé à Belfort

Intitulé du lot: acheminements des enfants pour des mini-séjours
Numéro du lot: 9
Brève description: acheminements des enfants pour des mini-séjours
Intitulé du lot: acheminements des enfants de la maternelle St Exupéry
Numéro du lot: 10
Brève description: acheminements des enfants de la maternelle St Exupéry
Intitulé du lot: acheminements dans le cadre de manifestations sportives ou activités sportives ponctuelles
Numéro du lot: 11
Brève description:

acheminements dans le cadre de manifestations sportives ou activités sportives ponctuelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant le parc de véhicules dont le candidat dispose pour la réalisation du contratsi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...)licence de transport

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le financement des prestations est assuré par les budgets de la Ville de Belfort et des communes et Rpi membres du groupement de commandes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21900010600019
Adresse postale: hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d''agglomération, Place d''armes
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Téléphone: +33 384542424 📞
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 120-380419 (2023-06-21)

Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 082 556 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-655505
Se réfère à l'avis: 2023/S 120-380419
Numéro JO-S: 208

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: lk-Eurocar Horn
Adresse postale: zac de la Charmotte
Commune postale: Anjoutey
Code postal: 90170
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 92576.43 EUR 💰
173644.03 EUR 💰
82696.03 EUR 💰
Nom: az Transports
Adresse postale: 16 rue des Nos
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Valeur totale du marché: 68 850 EUR 💰
150339.03 EUR 💰
37023.85 EUR 💰
170722.21 EUR 💰
224 925 EUR 💰
Nom: autocars Maron
Adresse postale: 13 rue des Bouquieres
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 238 500 EUR 💰
75769.66 EUR 💰
62164.26 EUR 💰
65 730 EUR 💰
Commune postale: Exincrout
Valeur totale du marché: 86 550 EUR 💰
45406.94 EUR 💰
24879.74 EUR 💰
30 900 EUR 💰
31 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2023/S 208-655505 (2023-10-23)

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