FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT

Territoire habitat (OPH)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Isolants et pièces isolantes › Verre isolant
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Matériaux de construction divers › Matériaux divers de construction en bois
• Peintures, vernis et mastics › Peintures

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-13	Avis de marché
2023-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 2023-028
Brève description:

FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS COURANTS DU BATIMENT POUR LE COMPTE DE TERRITOIRE HABITAT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Quincaillerie 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Matériel électrique 📦
Verre isolant 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367079 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434686
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Seuil maximum annuel : 250 000€ HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels sanitaires
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductions est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (sans que le délai ne puisse excéder le 31/12/2027).

Informations complémentaires:

Seuil maximum annuel : 250 000€ HT.

Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de quincaillerie
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 120 000€ HT.
Intitulé du lot: Bois-menuiseries
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels bois - menuiseries
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 60 000€ HT.
Intitulé du lot: Electricité
Numéro du lot: 4
Brève description: Founiture de matériaux et matériels électriques
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 150 000€ HT.
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de vitrerie
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 10 000€ HT.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de peinture
Informations complémentaires: Seuil maximum annuel : 50 000€ HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Territoire habitat - Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- le délai de recours de 31 jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du Code de justice

administrative,

- le délai de 2 mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication

appropriées (Arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-434686 (2023-07-13)

Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760127
Se réfère à l'avis: 2023/S 136-434686
Numéro JO-S: 242

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: Legallais
Commune postale: Herouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Nom: Tereva
Commune postale: Montbeliard
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Trenois decamps
Commune postale: Besancon
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: Panofrance
Commune postale: Saint jacques de la lande
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: Bois et derives
Commune postale: Voujeaucourt
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Electis
Commune postale: Belfort
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom: Rexel france
Commune postale: Strasbourg
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Akzonobel
Commune postale: Corbas
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Sols et peintures de l'est
Commune postale: Exincourt
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires

L'accord cadre est conclu avec plusieurs titulaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Les co-traitants indiqués dans le groupement d'opérateurs économiques sont tous des titulaires ; il y a deux titulaires par lot.

Les sous-critères de jugement des offres pour le critère 2 valeur technique sont les suivants :

2.1-Matériaux proposés -adéquation des produits par rapport aux besoins de Territoire habitat 50.0 %

2.2-Stockage - engagement d'un stock dédié 25.0 %

2.3-Modalités et délais de livraison (indiqués à l’acte d’engagement) 25.0 %

Information relative à la non attribution du lot 05 vitrerie: aucune offre n'a été déposée pour ce lot.

Source: OJS 2023/S 242-760127 (2023-12-11)

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