Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques

Territoire habitat (OPH)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ENGIE Home Services
• Iserba

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• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières

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Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-21	Avis de marché
2023-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 2023-025
Brève description:

Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367080 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-378434
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unité territoriale Nord : 991 chaudières, 3 installations solaires et 17 groupes VMC
Numéro du lot: 1
Brève description:

Unité territoriale Nord : 991 chaudières, 3 installations solaires et 17 groupes VMC

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

48 mois correspond à une période initiale de 1 an puis 3 périodes de reconduction de 1 an.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Intitulé du lot: Unité territoriale Est : 541 chaudières, et 11 groupes VMC
Numéro du lot: 2
Brève description: Unité territoriale Est : 541 chaudières, et 11 groupes VMC
Intitulé du lot: Unité territoriale Ouest 307 chaudières, et 5 groupes VMC
Numéro du lot: 3
Brève description: Unité territoriale Ouest 307 chaudières, et 5 groupes VMC
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés - Sandrine RUNSER
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A la fin de l'ensemble des périodes de reconduction soit 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- le délai de recours de 31 jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du Code de justice

administrative,

- le délai de 2 mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication

appropriées (Arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 120-378434 (2023-06-21)

Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 793370.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728040
Se réfère à l'avis: 2023/S 120-378434
Numéro JO-S: 232

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: Iserba
Commune postale: Beynost
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 423765.60 EUR 💰
220 525 EUR 💰
Nom: Engie home services
Commune postale: Pulnoy
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 149 080 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

Les critères et les sous-critères sont les suivants :

1-Prix des prestations 40.0 %

1.1-Prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement 80.0 %

1.2-Simulation estimative établie sur la base du BPU 20.0 %

2-Valeur technique 60.0 %

2.1-Modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage 60.0 %

2.2-Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché 40.0 %

Les montants annuels pour chaque lot sont les suivants :

- Lot 01 : entretien annuel HT : 96 082.40 € - Montant maximum annuel prix unitaires : 9 859.00 €

- Lot 02 : entretien annuel HT : 52 657.25 € - Montant maximum annuel prix unitaires : 2 474.00 €

- Lot 03 : entretien annuel HT : 33 770.00 € - Montant maximum annuel prix unitaires : 3 500.00 €

La durée du marché est de 48 mois ce qui correspond à une période initiale de 1 an puis 3 périodes de reconduction de 1 an.

Source: OJS 2023/S 232-728040 (2023-11-28)

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