Avis de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2023_000042
Brève description:
“nettoyage, entretien des locaux communs, D'Hebergement, de plonge et prestations de plonge au profit du gsbdd de belfort” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-424102
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie...”
le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande avec un maximum et soumis aux articles L.2125-1, R.2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP
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Source: OJS 2023/S 134-424102 (2023-07-11)
Informations complémentaires (2023-07-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449352
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-424102
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2023/S 141-449352 (2023-07-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1375455.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748672
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“le marché comprend des prestations programmées et des prestations à la demande.Le marché est passé sous la forme d'un marché mixte à bons de commande avec...”
le marché comprend des prestations programmées et des prestations à la demande.Le marché est passé sous la forme d'un marché mixte à bons de commande avec maximum pour les prestations à la demande.Le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande figurant à l'annexe 3 du Règlement de Consultation (R.C).Ce montant a été calculé en cumulant le montant des prestations programmées HT avec le montant HT des prestations à la demande.La valeur totale finale du marché s'entend sur 48 mois soit du 01/01/2024 au 31/12/2027.Les montants maximums annuels HT des prestations à la demande sont par POSTE :- pOSTE 1 : 20 000,00 euros- pOSTE 2 : 10 000,00 euros- pOSTE 3 : 5 000,00 euros
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Source: OJS 2023/S 238-748672 (2023-12-06)