location D'Engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du departement du territoire de belfort

Département du territoire de Belfort

concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différentes directions du Département qui pourraient en faire la demande, toutes basées sur le Territoire de Belfort

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du territoire de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-09	Avis de marché
2023-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel agricole avec opérateur
Numéro de référence: 2023C013
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du territoire de belfort
Adresse postale: 6 Place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384909090 📞
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Date de début: 2023-04-15 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-092622
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location D'Une pelle a pneus avec ou sans chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description:

concerne la location d'une pelle à pneus, avec ou sans chauffeur, nécessaire à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différentes directions du Département qui pourraient en faire la demande, toutes basées sur le Territoire de Belfort

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. En cas de reconduction, les deuxième, troisième et quatrième périodes iront du 1er janvier au 31 décembre de chaque année concernée.

la reconduction est tacite

Intitulé du lot: location D'Une pelle a chenilles avec ou sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description:

concerne la location d'une pelle à chenilles, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: la reconduction est tacite.
Intitulé du lot: location D'Une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes departementales
Numéro du lot: 3
Brève description:

concerne la location de balayeuse aspiratrice, avec chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location D'Une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables
Numéro du lot: 4
Brève description:

concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables et voies vertes. Elle concerne la direction des routes et des mobilités (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de belfort (90)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;

- Formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;

- Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;

- Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 032-092622 (2023-02-09)

Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

concerne la location d'engins de chantier, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales. Elle concerne la direction des routes, de la mobilité et des réseaux (entretien des routes départementales (Cer) et des pistes cyclables), ainsi que les différents services du Département qui pourraient en faire la demande, tous basés sur le Territoire de Belfort

Valeur totale du marché: 389 272 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-420842
Se réfère à l'avis: 2023/S 032-092622
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

concerne la location d'une pelle à pneus, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales

concerne la location d'une pelle à chenilles, avec ou sans chauffeur, nécessaires à l'entretien des routes départementales, du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales

concerne la location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur, nécessaires à l'entretien…

… des routes départementales

… du réseau cyclable départemental ainsi que des bandes cyclables situées le long des routes départementales

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Belfort (90)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens supplémentaires proposés par l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition de la pelle (à pneus ou à chenille) et /ou de son remplacement suite à immobilisation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition de la pelle (à pneus ou à chenilles) et/ou de son remplacement suite à immobilisation
Délai de mise à disposition d'une balayeuse avec chauffeur et/ou de son remplacement suite à son immobilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: sarl georges husson
Adresse postale: 6 rue du Rhome
Commune postale: Sermamagny
Code postal: 90300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384292052 📞
Courrier électronique: contact@hussontp.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 209 520 EUR 💰
33 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: sas carminati fariney
Adresse postale: zi Champs Frédéric
Commune postale: Hericourt
Code postal: 70400
Téléphone: +33 384467272 📞
Courrier électronique: compta@fariney.com 📧
Valeur totale du marché: 62 040 EUR 💰
Nom: sas afc balayage
Adresse postale: 31b rue Victor Schoelcher
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Téléphone: +33 389590786 📞
Courrier électronique: contact@afc-balayage.fr 📧
Valeur totale du marché: 84 352 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Source: OJS 2023/S 132-420842 (2023-07-07)

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