2023-8400-001

Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche Comté

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débardage de bois d'oeuvre, de bois d'industrie et de bois d'énergie dans les départements de la Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-15 Avis de marché
2023-03-29 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Numéro de référence: 2023-8400-001
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débardage de bois d'oeuvre, de bois d'industrie et de bois d'énergie dans les départements de la Franche-Comté.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés au débardage 📦
Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Jura 🏙️
Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Adresse postale: 14 RUE GABRIEL PLANCON CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: +33 622113885 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2231032&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2231032&orgAcronyme=b4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-104618
Numéro JO-S: 36

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots de la consultation, mais ne pourront être attributaire que de 2 lots au maximum au premier rang.
Intitulé du lot: Exploitation de grumes de bois d'oeuvre (I) ET Exploitation de fond de coupe en billons (II-b)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Objectif : réalisation de la coupe complètefond de coupe façonné en billons de 2 et 4 m
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Exploitation de fond de coupe en toutes longueurs (II-a)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Objectif : façonnage des houppiers en bois énergie + BTL Recherche d'optimisation avec façonnage en BTL transportable type chauffage.Besoin optionnel : billons de 2 et 4 m dans les tiges
Intitulé du lot: "Exploitation de grumes de bois d'oeuvre (I) ET Exploitation du fond de coupe en toutes longueurs (II-a)"
Numéro du lot: 3
Brève description:
Objectif : réalisation de la coupe complète.Fond de coupe en BTL type chauffage + bois énergie
Intitulé du lot: Exploitation mécanisée de coupe de 1ère éclaircie ou de taillis à destination du bois énergie (IV)
Numéro du lot: 4
Brève description: Objectif : façonnage de bois énergie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Objectif : façonnage des houppiers et des tiges en bois énergieBesoin optionnel : billons de 2 et 4 m dans les tigesPériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
Intitulé du lot: Exploitation de coupe d'éclaircie en billons (III)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Coupes permettant l'intervention d'une abatteuse mécanisée. Objectif : façonnage billons de 4 et 2m, pas de bois énergiePériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Objectif : façonnage en bois énergiePériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Objectif : façonnage des houppiers et des tiges en bois énergieBesoin optionnel : billons de 2-4 m dans les tigesPériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
Numéro du lot: 9
10
Intitulé du lot: "Exploitation de grumes de bois d'oeuvre (I) ET Exploitation du fond de coupe (II-a) ou II-b)"
Numéro du lot: 11
Brève description:
Objectif : réalisation de la coupe complète.Ponctuellement, seule l'exploitation des grumes pourra être commandée
Numéro du lot: 12
Brève description: Objectif Bois Energie. Besoin optionnel : bois bûche et bois d'industrie en 4m.
Intitulé du lot: Exploitation de fond de coupe en billons (II-b)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Objectif Bois bûche et Bois d'Industrie en 4m. Besoin optionnel : Bois Energie en toute longueur.
Intitulé du lot: Exploitation de coupe d'éclaircie façonnée en billons (III)
Numéro du lot: 14
Brève description:
Coupes permettant l'intervention d'une abatteuse mécanisée. Objectif Bois bûche et Bois d'Industrie. Suivant l'équipement de l'ETF, pourra comprendre des relevés de couvert (avec besoin optionnel en bois énergie).
Numéro du lot: 15
Brève description:
Objectif Bois Energie. Besoin optionnel : bois bûche et bois d'industrie en 4m. Peut comprendre aussi l'ouverture de cloisonnements d'exploitation.
Numéro du lot: 16
17
18
19
20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
FD Camp, Chanois, Verrière + secteur entre le Sud du Doubs et Est N57
Unités Territoriales Baumes les Dames, Besançon, Bouclans-Roulans et basse vallée de la Loue
Territoire de l'agence NFC sauf zone Montagne vosgienne
DOLE-CHAUX
POLIGNY-LONS LE SAUNIER-CHAMPAGNOLE- ORGELET
LUXEUIL - ST LOUP/VAUVILLERS - JUSSEY
GRAY - DAMPIERRE - RIOZ - VESOUL

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2231032&orgAcronyme=b4n 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 036-104618 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés au débardage 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-195790
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-104618
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2023/S 066-195790 (2023-03-29)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs Jura Haute-Saône Territoire de Belfort
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage Services d'exploitation forestière