Passation de marchés: Services de destruction d'archives
Un marché public actif
Services de destruction d'archives ont été achetés par des organisations telles que CPAM du Rhône, Ministère économie industrie emploi et Service historique de la défense.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Pro Archives Systemes, Vectura archivage, La Corbeille Bleue, Nouvelle Attitude, Novarchive, SGA, Société Générale d'Archives — SGA, Tri Environnement Recyclage, Actes SAS et AGO.
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)
- Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels (14)
- Services de bibliothèques et archives (5)
- Services d'archives (5)
- Services de destruction d'archives (1) ⬅️
Achats récents de services de destruction d'archives en France
2026-03-31
Deadline 2026-05-11
conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant... (Assistance Publique Hôpitaux de Paris)
La consultation porte sur la conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et d’autres supports magnétiques ou impressions numériques, produites par les établissements de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), ainsi que leur mise à disposition auxdits établissements, à titre temporaire ou définitif, nécessaire aux besoins de l’AP-HP Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et d’autres supports magnétiques ou impressions numériques, produites par les établissements de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), ainsi que leur mise à disposition auxdits établissements, à titre temporaire ou définitif, nécessaire aux besoins de l’AP-HP Voir la passation de marché »
2025-12-19
PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D’ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON (CHU Lyon)
PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D'ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D'ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON Voir la passation de marché »
2025-11-07
Prestations de déménagement, de manutention, de destruction, de stockage, d'objets mobiliers, de matériels et de... (Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud)
Prestations de déménagement, de manutention, de destruction, de stockage, d'objets mobiliers, de matériels et de documents divers Voir la passation de marché »
Prestations de déménagement, de manutention, de destruction, de stockage, d'objets mobiliers, de matériels et de documents divers Voir la passation de marché »
2025-10-06
Destruction des archives publiques papiers et supports électroniques de la Carsat Rhône-Alpes. (Carsat Rhône Alpes)
Le marché de services aura pour objet la collecte puis la destruction d'archives papiers et de supports électroniques qui contiennent des données à caractère personnel (DCP) de la Carsat Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
Le marché de services aura pour objet la collecte puis la destruction d'archives papiers et de supports électroniques qui contiennent des données à caractère personnel (DCP) de la Carsat Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
2025-07-08
Accord-cadre pour les archives de la Région Réunion (Conseil régional de La Reunion)
Le présent marché a pour objet le traitement, la conservation et l'élimination des archives du Conseil Régional de La Réunion - 3 lots. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le traitement, la conservation et l'élimination des archives du Conseil Régional de La Réunion - 3 lots. Voir la passation de marché »
2025-04-23
Prestations d'externalisation de la conservation des archives physiques des sites judiciaires du ressort de la cour... (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Prestations d'externalisation de la conservation des archives physiques des sites judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
Prestations d'externalisation de la conservation des archives physiques des sites judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
2025-02-06
Prestation de transfert, stockage et gestion externalisée des archives de la CPAM du Val-d'Oise (CPAM du Val d'Oise)
Prestation de transfert, stockage et gestion externalisée des archives de la CPAM du Val-d'Oise Voir la passation de marché »
Prestation de transfert, stockage et gestion externalisée des archives de la CPAM du Val-d'Oise Voir la passation de marché »
2025-01-31
Prestations de déménagements et de destruction des archives du groupement de commande de la préfecture de Corse. (Préfecture de Corse, Secrétariat général pour les affaires de Corse)
Prestations de déménagements intra-Corse de locaux administratifs et de destruction des archives au profit des membres du groupement de commande de la préfecture de Corse. Voir la passation de marché »
Prestations de déménagements intra-Corse de locaux administratifs et de destruction des archives au profit des membres du groupement de commande de la préfecture de Corse. Voir la passation de marché »
2024-11-26
La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations d'assistance à... (EPMO-VGE)
La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement dans l'élaboration des politiques d'archivage dans le cadre d'un déploiement d'un Système d'Archivage Électronique (SAE) pour la gestion des archives numériques intermédiaires et définitives de l'EPMO-VGE. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement dans l'élaboration des politiques d'archivage dans le cadre d'un déploiement d'un Système d'Archivage Électronique (SAE) pour la gestion des archives numériques intermédiaires et définitives de l'EPMO-VGE. Voir la passation de marché »
2024-10-24
Prestations de prise en charge, conservation, gestion des mouvements (communications et restitutions) et de... (Action Logement Services)
Le marché a pour objet la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements (communications et restitutions) et la destruction des Archives du GROUPE ACTION LOGEMENT (archives à venir ainsi que la reprise des archives internes en attente), ainsi que la mise à disposition d'un outil de gestion des archives, sa maintenance et la formation associée Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements (communications et restitutions) et la destruction des Archives du GROUPE ACTION LOGEMENT (archives à venir ainsi que la reprise des archives internes en attente), ainsi que la mise à disposition d'un outil de gestion des archives, sa maintenance et la formation associée Voir la passation de marché »
2024-09-24
Prestations de fourniture d'unités de stockage, de transport, de collecte/traitement et valorisation des déchets... (CA paris - Service administratif Régional)
Prestations de fourniture d'unités de stockage, de transport, de collecte/traitement et valorisation des déchets (lot 1) et fourniture d'unités de stockage, collecte, transport, destruction sécurisé et valorisation des archives (lot 2) pour le ressort de la CA de Paris Voir la passation de marché »
Prestations de fourniture d'unités de stockage, de transport, de collecte/traitement et valorisation des déchets (lot 1) et fourniture d'unités de stockage, collecte, transport, destruction sécurisé et valorisation des archives (lot 2) pour le ressort de la CA de Paris Voir la passation de marché »
2024-08-12
Location de contenants et prestations de collecte et de traitements des déchets dangereux (hors DASRI), non... (Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer)
Décomposition en 10 lots. Variantes à l'initiative de l'acheteur (article II.5.2 du RC) pour les lots 01/02/03/04/10, elles ne sont pas obligatoires. Variantes à l'initiative du candidat (article II.5.1 du RC) Voir la passation de marché »
Décomposition en 10 lots. Variantes à l'initiative de l'acheteur (article II.5.2 du RC) pour les lots 01/02/03/04/10, elles ne sont pas obligatoires. Variantes à l'initiative du candidat (article II.5.1 du RC) Voir la passation de marché »
2024-07-30
Prestations de destruction d'archives de la CGSS de la Réunion (CGSS de la Réunion)
La consultation a pour objet des prestations de destruction d'archives de la CGSS de la Réunion Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet des prestations de destruction d'archives de la CGSS de la Réunion Voir la passation de marché »
2024-05-16
Marché public régional de prestations de déménagement et de transfert d'archives des juridictions du ressort de la... (Ministère de la Justice Cour d'appel d'Aix-en -Provence service administratif régional)
Marché public régional de prestations de déménagement et de transfert d'archives des juridictions du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Voir la passation de marché »
Marché public régional de prestations de déménagement et de transfert d'archives des juridictions du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Voir la passation de marché »
2024-05-02
Externalisation de la gestion d'un fonds d'archives (URSSAF ILE DE FRANCE)
La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire à qui sera confié la prestation d'externalisation de la gestion d'un fonds d'archives de l'Urssaf Ile de France. Les prestations attendues sont notamment : • L'enlèvement et le recensement, • Le transfert et le versement, • La conservation, • La gestion, • La sortie, • La destruction du fonds d'archives, • La réversibilité en fin de marché. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire à qui sera confié la prestation d'externalisation de la gestion d'un fonds d'archives de l'Urssaf Ile de France. Les prestations attendues sont notamment : • L'enlèvement et le recensement, • Le transfert et le versement, • La conservation, • La gestion, • La sortie, • La destruction du fonds d'archives, • La réversibilité en fin de marché. Voir la passation de marché »
2024-04-23
PRESTATION DE TRAITEMENT DES ARCHIVES DU SMIAM. (SMIAM (976))
PRESTATION DE TRAITEMENT DES ARCHIVES DU SMIAM Voir la passation de marché »
PRESTATION DE TRAITEMENT DES ARCHIVES DU SMIAM Voir la passation de marché »
2024-03-01
Multi-services pour l'ensemble immobilier "Beauvau" du ministère de l'intérieur et des outre-mer (Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer)
Multi-services pour le site Garance : - Nettoyage des locaux; - Nettoyage des vitres; - collecte des déchets; - collecte et destruction des archives confidentielles; - 3D (dératisation, désinsectisation, désinfection) Voir la passation de marché »
Multi-services pour le site Garance : - Nettoyage des locaux; - Nettoyage des vitres; - collecte des déchets; - collecte et destruction des archives confidentielles; - 3D (dératisation, désinsectisation, désinfection) Voir la passation de marché »
2024-02-19
Multi-services pour le site Garance du ministère de l'intérieur et des outre-mer -Paris 20ème arrondissement (Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer)
Multi-services pour le site Garance : - Nettoyage des locaux; - Nettoyage des vitres; - collecte des déchets; - collecte et destruction des archives confidentielles; - mise à disposition de fontaines à eau - 3D (dératisation, désinsectisation, désinfection) Voir la passation de marché »
Multi-services pour le site Garance : - Nettoyage des locaux; - Nettoyage des vitres; - collecte des déchets; - collecte et destruction des archives confidentielles; - mise à disposition de fontaines à eau - 3D (dératisation, désinsectisation, désinfection) Voir la passation de marché »
2024-01-22
Collecte et valorisation des déchets issus du fonctionnement des sites du département (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le présent marché à pour objet la collecte et la valorisation des déchets issus du fonctionnement du Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, hors collège. 2 Lots mono-attributaires : Lot 1 : Prestation de collecte sélective et traitement des déchets recyclables, alimentaires, et d'activité économique non recyclables Minimum : 250 000 euro(s) HT Maximum : 2 500 000 euro(s) HT Mono-attributaire Lot 2 : Prestation de collecte et destruction des archives confidentielles Minimum : 25 000 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
Le présent marché à pour objet la collecte et la valorisation des déchets issus du fonctionnement du Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, hors collège. 2 Lots mono-attributaires : Lot 1 : Prestation de collecte sélective et traitement des déchets recyclables, alimentaires, et d'activité économique non recyclables Minimum : 250 000 euro(s) HT Maximum : 2 500 000 euro(s) HT Mono-attributaire Lot 2 : Prestation de collecte et destruction des archives confidentielles Minimum : 25 000 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
2023-12-27
destruction de masse des documents non classifiés au profit de plusieurs sites du ministère des armées soutenus par... (Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF)
destruction de masse des documents non classifiés au profit de plusieurs sites du ministère des armées soutenus par le pôle AVP Voir la passation de marché »
destruction de masse des documents non classifiés au profit de plusieurs sites du ministère des armées soutenus par le pôle AVP Voir la passation de marché »
2023-12-12
réalisation de prestations d'enlèvement et d'élimination d'archives en région Bretagne (Préfecture de la région de Bretagne)
réalisation de prestations d'enlèvement et d'élimination d'archives en région Bretagne (départements 22, 35 et 56) Voir la passation de marché »
réalisation de prestations d'enlèvement et d'élimination d'archives en région Bretagne (départements 22, 35 et 56) Voir la passation de marché »
2023-11-10
2024-06 (VetAgro Sup)
le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi que les prestations liées, notamment la location (bacs, bennes...) ou l'achat de contenants (bidons, fûts, seaux...). Il concerne les deux sites de Vetagro sup : - le campus vétérinaire de Lyon, 1 Avenue Bourgelat 69280 Marcy l'etoile - le campus agronomique de Clermont, 89 avenue de l'europe BP 35 63 370 Lempdes Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi que les prestations liées, notamment la location (bacs, bennes...) ou l'achat de contenants (bidons, fûts, seaux...). Il concerne les deux sites de Vetagro sup : - le campus vétérinaire de Lyon, 1 Avenue Bourgelat 69280 Marcy l'etoile - le campus agronomique de Clermont, 89 avenue de l'europe BP 35 63 370 Lempdes Voir la passation de marché »
2023-11-02
transfert, enlèvement et destruction d'archives confidentielles pour le groupement régional constitué par les... (caisse primaire d assur maladie isere)
accord-Cadre à Marché Subséquent, permettant l?émission de bons de commande relatifs au transfert, à l?enlèvement et la destruction d?archives confidentielles Voir la passation de marché »
accord-Cadre à Marché Subséquent, permettant l?émission de bons de commande relatifs au transfert, à l?enlèvement et la destruction d?archives confidentielles Voir la passation de marché »
2023-09-26
réalisation de prestations d'archivage en région Bretagne (Préfecture de la région de Bretagne)
réalisation de prestations d'archivage sur des archives publiques (traitement intellectuel et matériel, conservation externalisée d'archives intermédiaires, enlèvement et élimination, numérisation) au bénéfice des services de l?état en région Bretagne ainsi que de certains établissements publics Voir la passation de marché »
réalisation de prestations d'archivage sur des archives publiques (traitement intellectuel et matériel, conservation externalisée d'archives intermédiaires, enlèvement et élimination, numérisation) au bénéfice des services de l?état en région Bretagne ainsi que de certains établissements publics Voir la passation de marché »
2023-09-20
prestations d'archivage au profit des services déconcentrés et établissements publics de l'etat en région PACA (Préfet Région Provence Alpes Côte Azur)
prestations d'archivage (traitement intellectuel et matériel des archives, conservation externalisée, destruction des archives) Voir la passation de marché »
prestations d'archivage (traitement intellectuel et matériel des archives, conservation externalisée, destruction des archives) Voir la passation de marché »
2023-07-25
enlèvement et traitement des déchets de la Caf de Paris (CAF 75)
la présente procédure a pour objet de définir les termes et les conditions des services liés aux prestations d'enlèvement et de traitement des déchets de la Caisse d'allocations Familiales (Caf) de Paris Voir la passation de marché »
la présente procédure a pour objet de définir les termes et les conditions des services liés aux prestations d'enlèvement et de traitement des déchets de la Caisse d'allocations Familiales (Caf) de Paris Voir la passation de marché »
2023-03-10
prestations de collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé (Réseau Canopé)
confier au candidat la collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé pour une durée initiale de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, tacitement, sans pouvoir excéder 48 mois Voir la passation de marché »
confier au candidat la collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé pour une durée initiale de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, tacitement, sans pouvoir excéder 48 mois Voir la passation de marché »
2023-01-13
prestations d'externalisation des Archives publiques de l'ars de Martinique (AGCE régionale de santé de Martinique)
prestations d'externalisation des Archives publiques de l'ars de Martinique Voir la passation de marché »
prestations d'externalisation des Archives publiques de l'ars de Martinique Voir la passation de marché »
2022-10-14
enlèvement et destruction des déchets et mise à disposition de bacs/containers pour la Cour d'appel de Paris (Lot 1)... (Cour d'appel de Paris - SAR)
le présent marché a pour objet des prestations d'enlèvement et destruction des déchets et mise à disposition de bacs/containers pour la Cour d'appel de Paris (Lot 1) et le Tribunal Judiciaire de Paris et ses annexes CPH et TCOM (Lot 2) Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet des prestations d'enlèvement et destruction des déchets et mise à disposition de bacs/containers pour la Cour d'appel de Paris (Lot 1) et le Tribunal Judiciaire de Paris et ses annexes CPH et TCOM (Lot 2) Voir la passation de marché »
2022-07-22
prestations de destruction D'Archives hospitalières pour le chu de nantes (papier et films argentiques) (CHU de Nantes)
prestations de destruction D'Archives hospitalières pour le chu de nantes (papier et films argentiques) Voir la passation de marché »
prestations de destruction D'Archives hospitalières pour le chu de nantes (papier et films argentiques) Voir la passation de marché »
2022-07-05
prestations de traitement et d'externalisation des archives des juridictions judiciaires du ressort de la cour... (Cour d'appel)
prestations de traitement et d'externalisation des archives des juridictions judiciaires du ressort de la cour d'appel de Versailles avec allotissement Voir la passation de marché »
prestations de traitement et d'externalisation des archives des juridictions judiciaires du ressort de la cour d'appel de Versailles avec allotissement Voir la passation de marché »
2022-07-01
Conservation et consultation d'archives (AFPA)
La présente procédure a pour objet la recherche d'un prestataire pour conserver les archives de l'Afpa Voir la passation de marché »
La présente procédure a pour objet la recherche d'un prestataire pour conserver les archives de l'Afpa Voir la passation de marché »
2022-06-28
Accord-cadre de prestations de stockage externalisé d'archives physiques papier et vidéo pour les sites franciliens... (France Télévisions)
Accord-cadre de prestations de stockage externalisé d'archives physiques papier et vidéo pour les sites franciliens (multi attributaire) et archives papier pour les sites de Dijon, de Rouen et d'Ajaccio (mono attributaire). Voir la passation de marché »
Accord-cadre de prestations de stockage externalisé d'archives physiques papier et vidéo pour les sites franciliens (multi attributaire) et archives papier pour les sites de Dijon, de Rouen et d'Ajaccio (mono attributaire). Voir la passation de marché »
2022-03-11
prestations multiservices pour les sites du ministère de l'intérieur situé à Neuilly-Sur-Seine (92) et à... (Depafi)
prestations multiservices pour les sites du ministère de l'intérieur situé à Neuilly-Sur-Seine (92) et à Saint-Ouen-Sur-Seine (93) Voir la passation de marché »
prestations multiservices pour les sites du ministère de l'intérieur situé à Neuilly-Sur-Seine (92) et à Saint-Ouen-Sur-Seine (93) Voir la passation de marché »
2022-02-22
prestations de tri et destruction D'Archives medicales pour les hospices civils de lyon (CHU Lyon)
prestations de tri et destruction D'Archives medicales pour les hospices civils de lyon Voir la passation de marché »
prestations de tri et destruction D'Archives medicales pour les hospices civils de lyon Voir la passation de marché »
2022-01-05
prestations de conservation externalisée d'archives hospitalières et de destruction-valorisation d'archives (GHT CHU ClermonT ferrand)
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 concerne les Ch Guy Thomas de Riom, Chu de Clermont-Ferrand, Ch Paul Ardier d'issoirele lot 2 concerne le Ch de Moulins Yzeure, Chu de Clermont-Ferrand, Ch Paul Ardier d'issoire et Ch de Vichy Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 concerne les Ch Guy Thomas de Riom, Chu de Clermont-Ferrand, Ch Paul Ardier d'issoirele lot 2 concerne le Ch de Moulins Yzeure, Chu de Clermont-Ferrand, Ch Paul Ardier d'issoire et Ch de Vichy Voir la passation de marché »
2021-08-31
prestations de prise en charge et de conservation des archives de la crpcen (Crpcen)
prestations de prise en charge et de conservation des archives de la crpcen Voir la passation de marché »
prestations de prise en charge et de conservation des archives de la crpcen Voir la passation de marché »
2021-08-13
prestations De Gestion Des Archives Hospitalieres Des Etablissements Du Ght Caux Maritime (Centre hospitalier de Dieppe)
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-07-13
Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses... (CPAM Mâcon)
Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses primaires d'assurance maladie de Bourgogne-Franche-Comté. Le coordonnateur, dans un souci de lutte contre l'exclusion et de soutien à l'accompagnement individualisé de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique en confiant les prestations de certains … Voir la passation de marché »
Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses primaires d'assurance maladie de Bourgogne-Franche-Comté. Le coordonnateur, dans un souci de lutte contre l'exclusion et de soutien à l'accompagnement individualisé de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique en confiant les prestations de certains … Voir la passation de marché »
2021-06-22
Prestations multiservices et multitechniques pour le site «Lumière» de l'administration centrale du ministère de... (Depafi)
Le projet a pour objet l'exécution des prestations multiservices et multitechniques nécessaires au bon fonctionnement du site «Lumière» du ministère de l'intérieur situé à Paris 12. La technique d'achat choisie est l'accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles. Il s'exécutera pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires (à bons de commande sans montant minimum ni maximum). La consultation est allotie en deux lots distincts (multiservices et multitechniques). Voir la passation de marché »
Le projet a pour objet l'exécution des prestations multiservices et multitechniques nécessaires au bon fonctionnement du site «Lumière» du ministère de l'intérieur situé à Paris 12. La technique d'achat choisie est l'accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles. Il s'exécutera pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires (à bons de commande sans montant minimum ni maximum). La consultation est allotie en deux lots distincts (multiservices et multitechniques). Voir la passation de marché »
2021-06-17
Transfert et destruction des archives produites par les services de la CPAM du Rhône (CPAM du Rhône)
Transfert et destruction des archives produites par les services de la CPAM du Rhône et ses réalisations sanitaires. Voir la passation de marché »
Transfert et destruction des archives produites par les services de la CPAM du Rhône et ses réalisations sanitaires. Voir la passation de marché »
2021-04-30
Mise à disposition de conteneurs, collecte et élimination de documents aux archives de l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
Mise à disposition de conteneurs, collecte et élimination de documents aux archives de l'Eurométropole de Strasbourg. Voir la passation de marché »
Mise à disposition de conteneurs, collecte et élimination de documents aux archives de l'Eurométropole de Strasbourg. Voir la passation de marché »
2021-03-29
Marché public régional de prestations de déménagement administratif des juridictions du ressort de la Cour d'appel... (Cour d'appel d'Aix-en-Provence)
Assurer des prestations ponctuelles de déménagement et destructions de dossiers, d'archives et ou de matériels en fonction des besoins des juridictions du ressort de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Voir la passation de marché »
Assurer des prestations ponctuelles de déménagement et destructions de dossiers, d'archives et ou de matériels en fonction des besoins des juridictions du ressort de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence. Voir la passation de marché »
2021-02-04
Prestation d'enlèvement et de destruction sécurisée d'archives publiques confidentielles (Université Denis Diderot — Paris 7)
Prestation d'enlèvement et de destruction sécurisée d'archives publiques confidentielles. Voir la passation de marché »
Prestation d'enlèvement et de destruction sécurisée d'archives publiques confidentielles. Voir la passation de marché »
2020-12-18
DRAJ — conservation et gestion des archives publiques et privées papiers de l'Agefiph (Agefiph)
Le présent marché a pour objet: — la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements (communications et restitutions), la destruction d'archives privées intermédiaires sur support papier des sites métropolitains de l'Agefiph; et — le versement éventuel d'archives définitives aux archives nationales (préparation et transfert). Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet: — la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements (communications et restitutions), la destruction d'archives privées intermédiaires sur support papier des sites métropolitains de l'Agefiph; et — le versement éventuel d'archives définitives aux archives nationales (préparation et transfert). Voir la passation de marché »
2020-10-20
Prestations de gestion et de conservation externalisée des archives pour le compte des structures du groupe Batigère (GIE Amphitheatre)
Le GIE Amphithéâtre lance une consultation en tant que mandataire d'un groupement de commandes, qui porte les prestations suivantes: La prise en charge d'un fonds d'archives estimé à 5 000 m linéaires (environ 50 000 boîtes de 10 cm de large), et notamment: — la reprise du stock d'archives conservé chez le titulaire du marché public ou contrat précédent, y compris les données informatiques; — les prestations associées à la prise en charge (fourniture de boites d'archives ou conteneurs); — le stockage, la … Voir la passation de marché »
Le GIE Amphithéâtre lance une consultation en tant que mandataire d'un groupement de commandes, qui porte les prestations suivantes: La prise en charge d'un fonds d'archives estimé à 5 000 m linéaires (environ 50 000 boîtes de 10 cm de large), et notamment: — la reprise du stock d'archives conservé chez le titulaire du marché public ou contrat précédent, y compris les données informatiques; — les prestations associées à la prise en charge (fourniture de boites d'archives ou conteneurs); — le stockage, la … Voir la passation de marché »
2020-10-06
Enlèvement et traitement des déchets et destruction des archives confidentielles (CPAM Nice)
Enlèvement et traitement des déchets et destruction des archives confidentielles. Voir la passation de marché »
Enlèvement et traitement des déchets et destruction des archives confidentielles. Voir la passation de marché »
2020-04-20
Gestion externalisée des archives (Caisse primaire assurance maladie)
Le présent marché a pour objet l'externalisation de la gestion des archives produites par l'organisme et encore conservées dans les locaux de la CPAM 78 et des archives futures de la CPAM des Yvelines selon les prestations définies dans le CCTP. Les archives concernées par le présent marché sont des archives administratives intermédiaires à vocation de destruction. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'externalisation de la gestion des archives produites par l'organisme et encore conservées dans les locaux de la CPAM 78 et des archives futures de la CPAM des Yvelines selon les prestations définies dans le CCTP. Les archives concernées par le présent marché sont des archives administratives intermédiaires à vocation de destruction. Voir la passation de marché »
2020-01-28
Appel à candidatures — numérisation de calques — marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des... (SNCF)
Marché de numérisation de 400 000 calques du site Saint-Martin de la direction des études IDF. Tranche optionnelle portant sur la destruction des 400 000 calques. Conformément à l’article L. 2113-12 du code de la commande publique, le présent marché est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures … Voir la passation de marché »
Marché de numérisation de 400 000 calques du site Saint-Martin de la direction des études IDF. Tranche optionnelle portant sur la destruction des 400 000 calques. Conformément à l’article L. 2113-12 du code de la commande publique, le présent marché est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures … Voir la passation de marché »
2020-01-06
Prestations de traitement des archives et de la documentation du SIAAP (SIAAP)
Prestations de traitement des archives et de la documentation du SIAAP (7 lots): il s'agit de réaliser le traitement intellectuel des archives papier (description + indexation), la numérisation et la préparation des documents, l'assistance technique pour le traitement et la recherche de fonds documentaires, l'enlèvement et la destruction d'archives (documents confidentiels), la reliure, plastification et la réparation de livres, d'assurer la fourniture spécifique aux archives et bibliothèques, la … Voir la passation de marché »
Prestations de traitement des archives et de la documentation du SIAAP (7 lots): il s'agit de réaliser le traitement intellectuel des archives papier (description + indexation), la numérisation et la préparation des documents, l'assistance technique pour le traitement et la recherche de fonds documentaires, l'enlèvement et la destruction d'archives (documents confidentiels), la reliure, plastification et la réparation de livres, d'assurer la fourniture spécifique aux archives et bibliothèques, la … Voir la passation de marché »