transfert, enlèvement et destruction d'archives confidentielles pour le groupement régional constitué par les Caisses Primaires d'assurance Maladie et la DRSM de la région Auvergne Rhône Alpes
caisse primaire d assur maladie isere
accord-Cadre à Marché Subséquent, permettant l?émission de bons de commande relatifs au transfert, à l?enlèvement et la destruction d?archives confidentielles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-02 | Avis de marché |
| 2023-12-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de destruction d'archives
Numéro de référence: 2023FCSAO02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de destruction d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de destruction d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse primaire d assur maladie isere
Adresse postale: tsa 99 998 38049 Grenoble
Code postal: 38049
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
Courrier électronique: consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-673917
Numéro JO-S: 214
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites des Caisses Primaires d?assurance Maladie de l?ain, et l?isère
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de Sécurité Sociale
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Grenoble
Adresse postale: 1 place Firmin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/grenoble/le-palais-de-justice-de-grenoble 🌏
Source: OJS 2023/S 214-673917 (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de destruction d'archives
Numéro de référence: 2023FCSAO02
Brève description:
accord-Cadre à Marché Subséquent, permettant l?émission de bons de commande relatifs au transfert, à l?enlèvement et la destruction d?archives confidentielles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de destruction d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de destruction d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse primaire d assur maladie isere
Adresse postale: tsa 99 998 38049 Grenoble
Code postal: 38049
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
Courrier électronique: consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-673917
Numéro JO-S: 214
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites des Caisses Primaires d?assurance Maladie de l?ain, et l?isère
Numéro du lot: 1
Brève description:
enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites des Caisses Primaires d?assurance Maladie de l?ain, et l?isère
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans excéder toutefois 4 années
Intitulé du lot: enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites des Cpam de Savoie et Haute-Savoie (lot réservé)
Numéro du lot: 2
Brève description:
enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites des Caisses Primaires d?assurance Maladie de Savoie et Haute-Savoie (lot réservé)
Intitulé du lot: enlèvement et destruction d?archives confidentielles pour les sites des CPAM de la Loire, la Haute-Loire la Drôme, l?ardèche et le Rhône
Numéro du lot: 3
Brève description:
enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites des Caisses Primaires d?assurance Maladie de la Loire, la Haute-Loire la Drôme, l?ardèche et le Rhône
Intitulé du lot: enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites de la CPAM du Cantal
Numéro du lot: 4
Brève description:
enlèvement et destruction d?archives confidentielles intégrant la mise à disposition de bennes permanentes ou ponctuelles pour les sites de la Caisses Primaire d?assurance Maladie du Cantal
Intitulé du lot: transfert d?archives confidentielles sur les départements du Rhône et de la Loire pour le compte des la Caisses Primaires d?assurance Maladie de ces départements
Numéro du lot: 5
Brève description:
transfert d?archives confidentielles sur les départements du Rhône et de la Loire pour le compte des la Caisses Primaires d?assurance Maladie de ces départements
Intitulé du lot: enlèvement et destruction d?archives confidentielles sur rayonnage pour les Caisses Primaires d?assurance Maladie de la Région Auvergne Rhône Alpes.(Sans mise à disposition de bennes)
Numéro du lot: 6
Brève description:
enlèvement et destruction d?archives confidentielles sur rayonnage pour les Caisses Primaires d?assurance Maladie et la DRSM de la Région Auvergne Rhône Alpes.(Sans mise à disposition de bennes)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de Sécurité Sociale
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145956&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
a l'issue du terme de ce marché (fin de la période ferme ou des périodes de reconductions le cas échéant)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Grenoble
Adresse postale: 1 place Firmin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/grenoble/le-palais-de-justice-de-grenoble 🌏
Source: OJS 2023/S 214-673917 (2023-11-02)
Informations complémentaires (2023-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750631
Se réfère à l'avis: 2023/S 214-673917
Numéro JO-S: 239
Source: OJS 2023/S 239-750631 (2023-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750631
Se réfère à l'avis: 2023/S 214-673917
Numéro JO-S: 239
Source: OJS 2023/S 239-750631 (2023-12-07)
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