Passation de marchés: Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon
6 marchés publics archivés
Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon a toujours été un acheteur de journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines, photocopieurs et services récréatifs, culturels et sportifs.
Récents marchés passés par Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon
2025-04-23
Prestations d'externalisation de la conservation des archives physiques des sites judiciaires du ressort de la cour... (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Prestations d'externalisation de la conservation des archives physiques des sites judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon. Voir la passation de marché »
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2004-03-24
Photocopieurs (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Marché à bons de commande établi au profit des juridictions du Rhône, de la Loire et de l'Ain: achat de photocopieurs numériques noir et blanc (en 2005 et en 2006) et maintenance de ces photocopieurs. année 2005 (achat de copieurs et maintenance de ces copieurs): de 70 000 EUR HT à 280 000 EUR HT, année 2006 (achat de copieurs et maintenance des copieurs achetés en 2005 et 2006): de 70 000 EUR HT à 280 000 EUR HT, années ultérieures (années 2007 et 2008: maintenance des copieurs acquis en 2005 et 2006): … Voir la passation de marché »
Marché à bons de commande établi au profit des juridictions du Rhône, de la Loire et de l'Ain: achat de photocopieurs numériques noir et blanc (en 2005 et en 2006) et maintenance de ces photocopieurs. année 2005 (achat de copieurs et maintenance de ces copieurs): de 70 000 EUR HT à 280 000 EUR HT, année 2006 (achat de copieurs et maintenance des copieurs achetés en 2005 et 2006): de 70 000 EUR HT à 280 000 EUR HT, années ultérieures (années 2007 et 2008: maintenance des copieurs acquis en 2005 et 2006): … Voir la passation de marché »
2004-03-12
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés, français et étrangers, relevant principalement du domaine juridique, économique et social au profit des juridictions de l'Ain. Jurisclasseurs, Lamy, JNA, Revue des Loyers. minimum/année 2005: 9 500 EUR HT, maximum/année 2005: 38 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés, français et étrangers, relevant principalement du domaine juridique, économique et social au profit des juridictions de l'Ain. Jurisclasseurs, Lamy, JNA, Revue des Loyers. minimum/année 2005: 9 500 EUR HT, maximum/année 2005: 38 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2004-03-11
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Acquisitions et abonnements collections et revues du Jurisclasseurs par les juridictions de l'Ain. minimum/maximum HT par année 2005: 11 000 EUR/44 000 EUR. Voir la passation de marché »
Acquisitions et abonnements collections et revues du Jurisclasseurs par les juridictions de l'Ain. minimum/maximum HT par année 2005: 11 000 EUR/44 000 EUR. Voir la passation de marché »
2002-09-13
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22200000. Marché établi au profit des juridictions de la Loire: acquisition de collections du JurisClasseurs (et reliures, accessoires et éléments manquants) et mise à jour sous la forme d'abonnements, acquisition de revues du JurisClasseurs sous la forme d'abonnements ou d'achats ponctuels. Minimum / an: 19 818 EUR TTC (dix neuf mille huit cent dix huit euros TTC) - Maximum / an: 79 272 EUR TTC (soixante dix neuf mille deux cent soixante douze euros TTC). Nomenclature … Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22200000. Marché établi au profit des juridictions de la Loire: acquisition de collections du JurisClasseurs (et reliures, accessoires et éléments manquants) et mise à jour sous la forme d'abonnements, acquisition de revues du JurisClasseurs sous la forme d'abonnements ou d'achats ponctuels. Minimum / an: 19 818 EUR TTC (dix neuf mille huit cent dix huit euros TTC) - Maximum / an: 79 272 EUR TTC (soixante dix neuf mille deux cent soixante douze euros TTC). Nomenclature … Voir la passation de marché »
2002-09-04
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (Ministère de la Justice, Cour d'appel de Lyon)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22200000. Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés, français et étrangers, relevant principalement du domaine juridique, économique et social au profit des juridictions de la Loire. Lamy et Jurisclasseurs. minimum/maximum par an: 22 868 EUR TTC/91 472 EUR TTC. Nomenclature Code Marchés Publics: 15.07. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO.SAR.16/2002. Voir la passation de marché »
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 22200000. Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés, français et étrangers, relevant principalement du domaine juridique, économique et social au profit des juridictions de la Loire. Lamy et Jurisclasseurs. minimum/maximum par an: 22 868 EUR TTC/91 472 EUR TTC. Nomenclature Code Marchés Publics: 15.07. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO.SAR.16/2002. Voir la passation de marché »