2024-06
VetAgro Sup
le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi que les prestations liées, notamment la location (bacs, bennes...) ou l'achat de contenants (bidons, fûts, seaux...). Il concerne les deux sites de Vetagro sup : - le campus vétérinaire de Lyon, 1 Avenue Bourgelat 69280 Marcy l'etoile - le campus agronomique de Clermont, 89 avenue de l'europe BP 35 63 370 Lempdes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Onyx Auvergne Rhone Alpes
- • R.D.S.
- • Sarpi La Talaudière
- • Séché Healthcare
- • société Nicollin Sas
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services relatifs aux déchets médicaux
- • Services d'archives › Services de destruction d'archives
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-10 | Avis de marché |
| 2024-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2024-06
Brève description:
“le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de destruction d'archives 📦
Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: vetagro Sup
Adresse postale: 1 avenue Claude Bourgelat
Code postal: 69280
Commune postale: Marcy L'Etoile
Contact
Adresse Internet: http://www.vetagrosup.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vetagro-sup.fr 📧
Téléphone: +33 478872741 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692716
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri) et déchets chimiques (campus agronomique)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) :- pour les DASRI : déchets relatifs à des analyses...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“reconductible par période de douze mois jusqu'à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de...”
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Intitulé du lot: déchets verts et encombrants (campus agronomique)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) pour les déchets suivants : encombrants et déchets verts”
Intitulé du lot: archives (campus agronomique)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) qui concerne les déchets suivants : archives”
Intitulé du lot: déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri) (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 4
Brève description:
“collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) de déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement et de...”
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Intitulé du lot: déchets chimiques (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 5
Brève description:
“collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets chimiques”
Intitulé du lot: déchets industriels banals (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 6
Brève description:
“collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets suivants : déchets industriels banals”
Intitulé du lot: déchets recyclables (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 7
Brève description:
“collecte régulière et ponctuelle des déchets recyclables réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile)”
Intitulé du lot: déchets de type encombrants (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 8
Brève description:
“collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets suivants : encombrants (hors Deee)”
Intitulé du lot: archives (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 9
Brève description:
“collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets suivants : archives”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“89 avenue de l'europe 63 370 Lempdes”
“1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy l'etoile”
“1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L'Etoile”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000858400018
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 1 avenue Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 220-692716 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2024-06
Brève description:
“le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de destruction d'archives 📦
Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: vetagro Sup
Adresse postale: 1 avenue Claude Bourgelat
Code postal: 69280
Commune postale: Marcy L'Etoile
Contact
Adresse Internet: http://www.vetagrosup.fr 🌏
Courrier électronique: marches@vetagro-sup.fr 📧
Téléphone: +33 478872741 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692716
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri) et déchets chimiques (campus agronomique)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) :- pour les DASRI : déchets relatifs à des analyses...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“reconductible par période de douze mois jusqu'à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de...”
Intitulé du lot: déchets verts et encombrants (campus agronomique)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) pour les déchets suivants : encombrants et déchets verts”
Intitulé du lot: archives (campus agronomique)
Numéro du lot: 3
Brève description:
“collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) qui concerne les déchets suivants : archives”
Intitulé du lot: déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri) (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 4
Brève description:
“collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) de déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement et de...”
Intitulé du lot: déchets chimiques (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 5
Brève description:
“collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets chimiques”
Intitulé du lot: déchets industriels banals (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 6
Brève description:
“collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets suivants : déchets industriels banals”
Intitulé du lot: déchets recyclables (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 7
Brève description:
“collecte régulière et ponctuelle des déchets recyclables réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile)”
Intitulé du lot: déchets de type encombrants (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 8
Brève description:
“collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets suivants : encombrants (hors Deee)”
Intitulé du lot: archives (campus vétérinaire)
Numéro du lot: 9
Brève description:
“collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'étoile) pour les déchets suivants : archives”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“89 avenue de l'europe 63 370 Lempdes”
“1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy l'etoile”
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“1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L'Etoile”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000858400018
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 1 avenue Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 220-692716 (2023-11-10)
Avis d'attribution de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets pour VetAgro Sup
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de VetAgro Sup, ainsi...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: lot n°8
Titre: Déchets de type encombrants (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets suivants : encombrants (hors DEEE).”
Informations complémentaires:
“durée: 12 mois; reconductible par période de douze mois jusqu'à trois fois sur décision expresse de VetAgro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 30%
Valeur environnementale et sociale : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne: lot n°3
Titre: Archives (campus agronomique)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) qui concerne les déchets suivants : archives.”
Produits/services: Services de destruction d'archives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: lot n°1
Titre: Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) et déchets chimiques (campus agronomique)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) :- pour les DASRI : déchets relatifs à des analyses...”
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Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: lot n°4
Titre: Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) de déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement et de...”
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Produits/services: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: lot n°6
Titre: Déchets industriels banals (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets suivants : déchets industriels banals.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: lot n°5
Titre: Déchets chimiques (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets chimiques”
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne: lot n°7
Titre: Déchets recyclables (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte régulière et ponctuelle des déchets recyclables réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: lot n°9
Titre: Archives (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets suivants : archives.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne: lot n°2
Titre: Déchets verts et encombrants (campus agronomique)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) pour les déchets suivants : encombrants et déchets verts.”
Informations complémentaires:
“durée: 12 mois; reconductible par période de douze mois jusqu'à trois fois sur décision expresse de VetAgro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois...”
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Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique 30%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: contrat lot 9
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Titre: 2024-06 lot n°9
Identifiant de l’offre: offre Séché Healthcare lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Séché Healthcare
Nom et adresse du contractant
Nom: Seche Healthcare
Numéro d'enregistrement national: 81263167900014
Adresse postale: 34 rue Eugène Hénaff
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactshc@groupe-seche.com 📧
Téléphone: 0472793233 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: offre Veolia Onyx ARA lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onyx Auvergne Rhône Alpes
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 30259089800656
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en Velin
Courrier électronique: fr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com 📧
Téléphone: 0473983333 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: offre Nicollin lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société Nicollin SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nicollin sas
Numéro d'enregistrement national: 77564414900236
Adresse postale: 39 rue Carnot
BP106
Code postal: 69192
Commune postale: Saint Fons
Courrier électronique: p.cuille@groupenicollin.com 📧
Téléphone: 0472890560 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: offre Nicollin lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: offre Nicollin lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: offre Veolia Onyx ARA lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: offre RDS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: R.d.s.
Nom et adresse du contractant
Nom: R.d.s.
Numéro d'enregistrement national: 42128768100017
Courrier électronique: berondot@groupe-rds.fr 📧
Téléphone: 0472500808 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: offre Sarpi lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarpi La Talaudière
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarpi La Talaudière
Numéro d'enregistrement national: 48523483500018
Adresse postale: 461 rue Georges Sand
ZI Molina La Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: be.latalaudiere@sarpindustries.fr 📧
Téléphone: 0477475068 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: offre Veolia Onyx ARA lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vetagro sup
Numéro d'enregistrement national: 13000858400018
Adresse postale: 1 avenue Claude Bourgelat
Code postal: 69280
Commune postale: Marcy l'Etoile
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@vetagro-sup.fr 📧
Téléphone: 0478872741 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003600015
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 056-164429 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets pour VetAgro Sup
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de VetAgro Sup, ainsi...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: lot n°8
Titre: Déchets de type encombrants (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets suivants : encombrants (hors DEEE).”
Informations complémentaires:
“durée: 12 mois; reconductible par période de douze mois jusqu'à trois fois sur décision expresse de VetAgro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 30%
Valeur environnementale et sociale : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne: lot n°3
Titre: Archives (campus agronomique)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) qui concerne les déchets suivants : archives.”
Produits/services: Services de destruction d'archives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: lot n°1
Titre: Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) et déchets chimiques (campus agronomique)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) :- pour les DASRI : déchets relatifs à des analyses...”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: lot n°4
Titre: Déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) de déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement et de...”
Produits/services: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: lot n°6
Titre: Déchets industriels banals (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets suivants : déchets industriels banals.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: lot n°5
Titre: Déchets chimiques (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets chimiques”
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne: lot n°7
Titre: Déchets recyclables (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte régulière et ponctuelle des déchets recyclables réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: lot n°9
Titre: Archives (campus vétérinaire)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l'Étoile) pour les déchets suivants : archives.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne: lot n°2
Titre: Déchets verts et encombrants (campus agronomique)
Description du marché:
“Collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) pour les déchets suivants : encombrants et déchets verts.”
Informations complémentaires:
“durée: 12 mois; reconductible par période de douze mois jusqu'à trois fois sur décision expresse de VetAgro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois...”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique 30%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: contrat lot 9
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Titre: 2024-06 lot n°9
Identifiant de l’offre: offre Séché Healthcare lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Séché Healthcare
Nom et adresse du contractant
Nom: Seche Healthcare
Numéro d'enregistrement national: 81263167900014
Adresse postale: 34 rue Eugène Hénaff
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactshc@groupe-seche.com 📧
Téléphone: 0472793233 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: offre Veolia Onyx ARA lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onyx Auvergne Rhône Alpes
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 30259089800656
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en Velin
Courrier électronique: fr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com 📧
Téléphone: 0473983333 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: offre Nicollin lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société Nicollin SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nicollin sas
Numéro d'enregistrement national: 77564414900236
Adresse postale: 39 rue Carnot
BP106
Code postal: 69192
Commune postale: Saint Fons
Courrier électronique: p.cuille@groupenicollin.com 📧
Téléphone: 0472890560 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: offre Nicollin lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: offre Nicollin lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: offre Veolia Onyx ARA lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: offre RDS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: R.d.s.
Nom et adresse du contractant
Nom: R.d.s.
Numéro d'enregistrement national: 42128768100017
Courrier électronique: berondot@groupe-rds.fr 📧
Téléphone: 0472500808 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: offre Sarpi lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarpi La Talaudière
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarpi La Talaudière
Numéro d'enregistrement national: 48523483500018
Adresse postale: 461 rue Georges Sand
ZI Molina La Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: be.latalaudiere@sarpindustries.fr 📧
Téléphone: 0477475068 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: offre Veolia Onyx ARA lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vetagro sup
Numéro d'enregistrement national: 13000858400018
Adresse postale: 1 avenue Claude Bourgelat
Code postal: 69280
Commune postale: Marcy l'Etoile
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@vetagro-sup.fr 📧
Téléphone: 0478872741 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003600015
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 056-164429 (2024-03-15)
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