PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D’ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON
CHU Lyon
PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D'ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Qui ?- • CHU Lyon
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de tri et destruction d’archives medicales pour les hospices civils de lyon
Numéro de référence: E25_0409_RC
Brève description:
“PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D'ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de destruction d'archives 📦
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D’ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans montant minimum, avec un maximum de 523 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-15 📅
Date de fin: 2030-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement au cours de la dernière année d’exécution du contrat”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (méthodologie du prestataire, organisation versus volumétrie…)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains dédiés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Procédure soumise à l’article L2113-12 : Marché réservé aux Entreprises Adaptées (EA) et aux Etablissements et Services d'Aide par le travail (ESAT).”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Lyon
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite du site est souhaitée (cf article 5.2.1 du RC). Des négociations pourront avoir lieu avec les 2 candidats qui, à l'issue d'un premier classement...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 247-856729 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de tri et destruction d’archives medicales pour les hospices civils de lyon
Numéro de référence: E25_0409_RC
Brève description:
“PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D'ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de destruction d'archives 📦
Description
Description du marché:
“PRESTATIONS DE TRI ET DESTRUCTION D’ARCHIVES MEDICALES POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans montant minimum, avec un maximum de 523 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-15 📅
Date de fin: 2030-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement au cours de la dernière année d’exécution du contrat”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (méthodologie du prestataire, organisation versus volumétrie…)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains dédiés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Procédure soumise à l’article L2113-12 : Marché réservé aux Entreprises Adaptées (EA) et aux Etablissements et Services d'Aide par le travail (ESAT).”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Lyon
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Adresse postale: Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite du site est souhaitée (cf article 5.2.1 du RC). Des négociations pourront avoir lieu avec les 2 candidats qui, à l'issue d'un premier classement...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 247-856729 (2025-12-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕