prestations de collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé

Avis de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de destruction d'archives
Numéro de référence: AC22-051
Brève description: Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de destruction d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de destruction d'archives 📦
Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Bretagne 🏙️
France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Normandie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Occitanie 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Corse 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️
La Réunion 🏙️
Martinique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: réseau Canopé
Adresse postale: 1 avenue du Futuroscope
Code postal: 86961
Commune postale: Futuroscope
Contact
Adresse Internet: https://canope.sharepoint.com/sites/Intranet/ 🌏
Courrier électronique: achats.dsfjs@reseau-canope.fr 📧
Téléphone: +33 549497878 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250091&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250091&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-156241
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
se référer aux documents de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 816 000 EUR 💰
Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 1
Brève description: Valeur estimée hors TVA: 25 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bourgogne-Franche-Comté
Numéro du lot: 2
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Bretagne
Numéro du lot: 3
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Centre-Val-De-Loire
Numéro du lot: 4
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Grand-Est
Numéro du lot: 5
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Haut de France
Numéro du lot: 6
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région IDF
Numéro du lot: 7
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Normandie
Numéro du lot: 8
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en région Nouvelle-Aquitaine
Numéro du lot: 9
Brève description: Valeur estimée hors TVA: 41 600 EUR 💰
Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Occitanie
Numéro du lot: 10
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales dans la région Pays-De-La-Loire
Numéro du lot: 11
Brève description: Intitulé du lot: archives publiques confidentielles sur support papier, ouvrages imprimés et ressources physiques éditoriales en Provence-Alpes-Côte d?azur
Numéro du lot: 12
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 13
Brève description: Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bourgogne-Franche-Comté
Numéro du lot: 14
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Bretagne
Numéro du lot: 15
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Centre-Val-De-Loire
Numéro du lot: 16
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région du Grand-Est
Numéro du lot: 17
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Hauts-De-France
Numéro du lot: 18
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région IDF
Numéro du lot: 19
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Normandie
Numéro du lot: 20
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en région Nouvelle-Aquitaine
Numéro du lot: 21
Brève description: Valeur estimée hors TVA: 33 600 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Occitanie
Numéro du lot: 22
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets dans la région Pays-De-La-Loire
Numéro du lot: 23
Brève description: Intitulé du lot: matériel informatique, déchets d?équipements électriques et électroniques (Deee), téléphones fixes, dvd, cd-rom, mallettes et coffrets en Provence-Alpes-Côte d?azur
Numéro du lot: 24
Brève description: Intitulé du lot: collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en CORSE
Numéro du lot: 25
Brève description: Valeur estimée hors TVA: 7 680 EUR 💰
Intitulé du lot: collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en Guadeloupe
Numéro du lot: 26
Brève description: Intitulé du lot: collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en Guyane
Numéro du lot: 27
Brève description: Intitulé du lot: collecte, traitement et destruction des archives publiques confidentielles sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) à La Réunion
Numéro du lot: 28
Brève description: Intitulé du lot: collecte, traitement et destruction des déchets sur support papier, matériels informatiques, équipements électriques et électroniques (Deee) en Martinique
Numéro du lot: 29
Brève description: Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: se référer au CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250091&orgAcronyme=f0g 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2250091&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a déterminer au moment opportun

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 053-156241 (2023-03-10)