2017-10-12Élaboration de la stratégie régionale pour la biodiversité (Conseil régional Occitanie)
La Région Occitanie / Pyrénées — méditerranée est chef de file en matière de biodiversité, depuis la loi no2014-58 du 27.1.2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Pour assumer pleinement son nouveau rôle de coordonnateur, elle souhaite élaborer, en concertation avec les acteurs, une Stratégie Régionale pour la Biodiversité. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire passé en procédure adaptée en application de l'article 27 du décret relatif aux …
Voir la passation de marché »
2016-03-17Révision du schéma régional climat air énergie (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché unique divisé entre une partie forfaitaire concernant la rédaction du SRCAE et une partie à bons de commande relative à la participation aux réunions de concertation et de consultation.
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La consistance et les modalités d'exécution des prestations de chaque tranche …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Burgeap
2015-10-07Mise en œuvre du suivi animation d'une OPAH RU (Commune des Mureaux)
La présente consultation a pour objet de choisir, pour la Ville des Mureaux, dans les Yvelines, un prestataire qui aura pour mission la mise en œuvre des points suivants:
1. Requalification du centre-ville et optimisation de la ressource foncière;
2. Actions sur le champ immobilier;
3. Lutte contre l'habitat indigne et très dégradé;
4. Accompagnement des copropriétés dans le cadre d'un dispositif lourd;
5. Actions dans le cadre du volet énergie et de la lutte contre la précarité énergétique;
6. Mise en …
Voir la passation de marché »
2015-09-04Provision of expertise to support Interpol's initiatives with respect to Environmental security (ICPO — Interpol)
The Organization is issuing the present open call for tenders with a view to the conclusion and execution of one or several contract(s), the objective of which is to provide expertise to the Organization in order to support its initiatives with respect to environmental security. The Organization's needs are further described in the Technical Specifications.
At the end of the present open call for tenders, the Organization shall draw up a list of approved suppliers.
Voir la passation de marché »
2015-07-09Élaboration du Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain sur la commune de Latresne (Gironde) (DDTM 33 — SRGC)
Élaboration du Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain sur la commune de Latresne (Gironde): Etape 1: Élaboration de la carte informative des
phénomènes naturels. Recensement et description des
phénomènes historiques.
— Etape 2: Élaboration de la carte des aléas.
Caractérisation de l'aléa et hiérarchisation.
— Etape 3: Élaboration de la carte des enjeux.
Identification des enjeux humains et socio-économiques.
— Etape 4: Élaboration du zonage réglementaire et du
règlement. Définition des …
Voir la passation de marché »
2015-03-19Accord-Cadre relatif à l'élaboration du projet "Montpellier Métropole Territoires" (Montpellier Méditerranée Métropole)
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire au sens de l'article 76 du Code des Marchés Publics. Il est prévu 6 marchés subséquents dans l'exécution de cet accord-cadre (cf. Informations complémentaires).
Suite à la promulgation de la loi de MAPTAM du 27.1.2014, la Communauté d'agglomération de Montpellier s'est transformée en Métropole le 1.1.2015. Ce changement de statut, à périmètre territorial constant, lui confère de nouvelles prérogatives, notamment dans le domaine de la voirie, de la politique …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société FLAC
2013-11-19Plan de restauration et d'entretien de la Lys amont, de la Laquette et de leurs affluents (Syndicat mixte pour le Sage de la Lys)
Le présent marché a pour objet de recruter un bureau d'études afin de réaliser les investigations préalables à la restauration et à l'entretien des cours d'eau concernés selon un programme pluriannuel d'intervention. Cette démarche s'inscrit dans une perspective globale de conservation du bon état écologique des masses d'eau qui a été définie dans la directive cadre sur l'eau (DCE 2000/60/CE du 23 octobre 2000) et déclinée dans le SDAGE Artois-Picardie.
Voir la passation de marché »
2013-10-18Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de la charente - tendances et scénarios, choix... (EPTB Charente)
ce marché est un marché à tranches conditionnelles. Il est composé d'une tranche ferme et de trois tranches conditionnelles désignées ci-après :
-Tranche ferme : Tendances et scénarios, Choix de la stratégie
-tranche conditionnelle no1 : Rédaction des documents du Sage
-Tranche conditionnelle no2 : Modifications des documents du SAGE après consultation et enquête publique
-tranche conditionnelle no3 : Préparation et réalisation de réunions supplémentaires (marché à bons de commande)
pour plus …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eaucea