Études préalables au contrat de rivières Bernand Revoute Loise Toranche

SMAELT

Marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-04 Avis de marché
2016-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion environnementale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gestion environnementale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smaelt
Adresse postale: 11 avenue Jean Jaures
Code postal: 42110
Commune postale: Feurs
Contact
Courrier électronique: smaelt@yahoo.fr 📧
Téléphone: +33 477263144 📞
Fax: +33 970326435 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081823
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: procédure adaptée, marché de prestation intellectuelle renseignements techniques et administratifs: SMAELT, 11 avenue Jean Jaures 42110 Feurs Tél: +33 477263144, fax: +33 970326435 Mel: smaelt@yahoo.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Étude Qualité de l'eau et diagnostic des pressions des bassins versants Bernand Revoute Loise Toranche.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Étude adéquation besoins/ressources des bassins versants Bernand Revoute Loise Toranche.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Schéma directeur opérationnel de restauration hydromorphologique des cours d'eau.
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 01_SMAELT_2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Dépenses imputées en fonctionnement et investissement.
Paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprise solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000699700023
Contact
Point de contact: le président, président
Nom: Smaelt

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01_SMAELT_2015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: procédure adaptée, marché de prestation intellectuelle
renseignements techniques et administratifs:
SMAELT, 11 avenue Jean Jaures
42110 Feurs
Tél: +33 477263144, fax: +33 970326435
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du TA dont à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 047-081823 (2015-03-04)
Avis d'attribution de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 185 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060718
Se réfère à l'avis: 2015/S 047-081823
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-33045, mise en ligne le 5.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-12 📅
Nom: Cesame bureau d'études
Adresse postale: ZA du Parc — Sesteur Gampille
Commune postale: Fraisses
Code postal: 42490

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2016/S 037-060718 (2016-02-18)
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