Accord-Cadre multi-attributaire de prestations d'inventaires naturalistes en région Île-de-France

Agence des espaces verts

Accord-Cadre multi-attributaire de prestations d'inventaires naturalistes en région Île-de-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agence des espaces verts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-10	Avis de marché
2015-09-16	Informations complémentaires
2016-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
Quantité ou étendue:

Le présent accord cadre multi-attributaire est composé de 4 lots avec ou sans minimum et avec un maximum. Les montants de chaque lot sont détaillés par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence des Espaces Verts
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90 92 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://www.aev-iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: efabre@aev-iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 183653846 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323873
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est multi attributaire conformément à l'article 76 III du code des marchés publics. Le nombre maximum d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à 3 par lot. A chaque survenance d'un besoin, une procédure de mise en concurrence sera ensuite mise en oeuvre avec les trois titulaires des lots correspondant à l'objet du marché fondé sur l'accord-cadre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre multi-attributaire de prestations d'inventaires naturalistes en région Île-de-France.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Génie écologique et inventaires naturalistes
Brève description:

Le présent lot de cet accord-cadre a pour…

… objet— la réalisation d'inventaires naturalistes (habitats, flore, mousses, lichens, fonge, oiseaux, amphibiens, reptiles, insectes (odonates, orthoptères, lépidoptères), mammifères terrestres et volants dont l'objectif est l'amélioration des connaissances des milieux naturels.— la déclinaison d'opérations de génie écologique.— la rédaction de dossiers réglementaires (étude d'impacts, dossier Loi sur l'eau, incidence NATURA 2000);— l'assistance à la définition des inventaires complémentaires à réaliser pour évaluer l'état écologique d'un site.

… objet

— la réalisation d'inventaires naturalistes (habitats, flore, mousses, lichens, fonge, oiseaux, amphibiens, reptiles, insectes (odonates, orthoptères, lépidoptères), mammifères terrestres et volants dont l'objectif est l'amélioration des connaissances des milieux naturels.

— la déclinaison d'opérations de génie écologique.

— la rédaction de dossiers réglementaires (étude d'impacts, dossier Loi sur l'eau, incidence NATURA 2000);

— l'assistance à la définition des inventaires complémentaires à réaliser pour évaluer l'état écologique d'un site.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot de l'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par reconduction expresse pour une période d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4)…

… ans.Le montant minimum annuel est de 20 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 300 000 EUR (HT).

… ans.

Le montant minimum annuel est de 20 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 300 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Etude des milieux aquatiques
Brève description:

Le présent lot de cet accord-cadre pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes en milieu aquatique (macro invertébrés benthiques et faune piscicole) ainsi que des études…

… hydrologiques.Les domaines sont les suivants: hydrologique; pédologique et naturaliste.

… hydrologiques.

Les domaines sont les suivants: hydrologique; pédologique et naturaliste.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant minimum annuel est de 3 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 100 000 eur (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Inventaires Coléoptères saproxyliques
Brève description:

Le présent lot de cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes des coléoptères saproxyliques.

Informations complémentaires sur les lots:

Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel est de 30 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Inventaires Diptères syrphidés
Brève description:

Le présent lot de cet accord cadre a pour objet la réalisation d'inventaires naturalistes et étude de la communauté des Syrphidés.

Informations complémentaires sur les lots:

Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel est de 30 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15C0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La région Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées au cahier des clauses administratives particulières. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable. Elle est versée si le montant du marché subséquent est supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Elle est égale à 5,00 % du montant initial du marché subséquent, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. L'Avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Les marchés subséquents sont financés sur les ressources propres de l'établissement. Les prestations de chacun des marchés subséquents font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du Code des marchés publics. Le caractère définitif des paiements interviendra au moment du solde du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des marchés subséquents, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur le mémoire méthodologique comprenant notamment la réponse à l'étude de cas et sur 5 sous-critères détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation (60)
2. Prix des prestations apprécié au regard du montant total de la DPGF (basée sur l'étude de cas) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fabre Estelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: Agence des espaces verts de la Région Île-de-France
Point de contact: M. Jean-François Antoine
Téléphone: +33 183653894 📞
Nom: Agence des espaces verts de la Région Île-de-France
Adresse postale: cité régionale de l'environnement, 90 92 avenue du Général Leclerc
Point de contact: Pôle AJCP
Mme Estelle Fabre
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=194839&orgAcronyme=b4g 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0001
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est multi attributaire conformément à l'article 76 III du code des marchés publics. Le nombre maximum d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à 3 par lot.

A chaque survenance d'un besoin, une procédure de mise en concurrence sera ensuite mise en oeuvre avec les trois titulaires des lots correspondant à l'objet du marché fondé sur l'accord-cadre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif compétent pour le lieu d'exécution des prestations
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif compétent pour le lieu d'exécution des prestations
Source: OJS 2015/S 178-323873 (2015-09-10)

Informations complémentaires (2015-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329749
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323873
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2015/S 182-329749 (2015-09-16)

Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence des espaces verts

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-044107
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec pour: — le lot n° 1: un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. — le lot n° 2: un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT. — le lot n° 3: sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. — le lot n° 4: sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT). Le marché peut être consulté à l'agence des espaces verts de la région Île-de-France, cité régionale de l'environnement, 90-92 avenue du Général Leclerc, 93 500 Pantin — contact: Estelle Fabre au +33 183653846 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-138775, mise en ligne le 10.9.2015. Références de publication rectificative. Annonce no 15-142041, mise en ligne le 16.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Biotope, Airele et Ouest aménagement
Adresse postale: 25 impasse Mousset, 75012 Paris — 5 rue des Molettes, 59286 Roost Warendin — 1 rue des Cormiers
Commune postale: Le Rheu
Code postal: 35651

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Centre d'ingénierie aquatique et écologique (CIAE)
Adresse postale: 11 rue Alfred Sisley
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Biotope, Airele et office pour les insectes et leur environnement (Opie)
Adresse postale: 25 impasse Mousset, 75012 Paris — 5 rue des Molettes, 59286 Roost-Warendin — La Minière chamin rural n° 7
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-26 📅
Nom: Office pour les insectes et leur environnement (OPIE), Airele et Syrphys agro-environnement
Adresse postale: La minière Chamin rural n° 7, 78280 Guyancourt — 5 rue des Molettes, 59286 Roost-Warendin — Le Soulas 630c chemin du Moulin
Commune postale: Bonrepos-sur-Aussonnelle
Code postal: 31470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
4
Source: OJS 2016/S 027-044107 (2016-02-04)

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