Passation de marchés: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction

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Achats récents de évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction en France

2024-01-10   réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et prestations... (Angers Loire Métropole)
réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et de prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum et avec maximum fixé à 760 700 euro (H.T.). Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, … Voir la passation de marché »
2023-12-21   réalisation d'inventaires et de dossiers réglementaires faune-flore-habitats (Département du Loiret)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-12-18   prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle pour l'ars Grand Est (Agence régionale de santé Grand Est)
mise en oeuvre des missions de surveillance entomologique, d'intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs Voir la passation de marché »
2023-12-13   retombées atmosphériques par des collecteurs de précipitations au voisinage des centres de valorisation des déchets... (Syctom)
missions de suivi des retombées atmosphériques par des collecteurs de précipitations au voisinage des centres de valorisation des déchets ménagers du Syctom Voir la passation de marché »
2023-11-29   surveillance entomologique - lutte antivectorielle (ars Centre-Val de Loire)
mise en oeuvre des missions de surveillance entomologique, d'intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs Voir la passation de marché »
2023-11-23   mission de conseil et d'expertise sécuritaire concernant le patrimoine arboré et le patrimoine boisé de la Métropole... (Métropole Rouen Normandie)
la mission de conseil et d'expertise sécuritaire s'exercera sur l'ensemble du patrimoine arboré et boisé de la Métropole Rouen Normandie, et portera notamment sur :Des arbres en contexte de milieu urbain :- des arbres isolés en milieu urbain, au sein d'espaces publics, d'espaces verts ou paysagers,- des arbres d'alignement, en bordure de voirie ou de sentier,des arbres en contexte de milieu naturel ou forestier :- des arbres isolés en milieu boisé ou forestier,- des lisières forestières boisées en … Voir la passation de marché »
2023-11-13   constitution du dossier de demande d'autorisation environnementale des exutoires du canal de Marseille (metropole d aix marseille provence)
constitution du dossier de demande d'autorisation environnementale des exutoires du canal de Marseille Voir la passation de marché »
2023-11-10   verifications annuelles du maintien en conformite des salles propres et environnements maitrises apparentes ght 21-52 (Centre hospitalier universitaire Dijon)
la présente consultation concerne l'exécution d'un marché de prestations intellectuelles relatif aux vérifications annuelles visant à démontrer le maintien en conformité des performances des salles propres et environnements maîtrisés apparentés au Centre Hospitalier Dijon Bourgogne, au Centre Hospitalier de Semur en Auxois et au Centre Hospitalier de Chaumont Voir la passation de marché »
2023-11-07   Analyse et évaluation de labels environnementaux apposés sur des produits de consommation (ADEME)
L'objectif de cette étude est d'identifier les labels existants sur les produits de consommation courante (HORS PRODUITS ALIMENTAIRES), en sélectionner pour ensuite les analyser et les évaluer selon la méthode 2023. Enfin, il s'agit de réaliser des documents de communication reprenant les éléments de l'analyse. Il s'agit d'un accord-cadre comprenant une partie forfaitaire et une partie à bon de commande sur la base d'un maximum d'unités (443) à Prix Unitaire. Voir la passation de marché »
2023-10-31   accord-cadre pour le suivi environnemental du quai pondereux ouest (qpo) (Grand port maritime de Dunkerque)
accord-Cadre pour le suivi environnemental du Quai Pondéreux Ouest (Qpo) Voir la passation de marché »
2023-10-27   suivis scientifiques de la biodiversité d'un secteur aménagé et des sites de compensation de Limoges Métropole (Communauté d agl Limoges Métropole)
le présent marché vise à mettre en oeuvre, pour satisfaire à des obligations règlementaires, les trois premières campagnes de suivis scientifiques et naturalistes sur une infrastructure nouvelle (voie en franchissement de l'autoroute A20 entre els quartier de la Bastide et de Puy Ponchet) et 11 sites de compensation de Limoges Métropole, suivant des protocoles différenciés en fonction des espèces et des milieux Voir la passation de marché »
2023-10-13   Missions d'audits environnementaux (3 lots) (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet des prestations de missions d'audits environnementaux pour Paris Habitat. Voir la passation de marché »
2023-10-06   observatoire Dechets - economie Circulaire En Région Centre-Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour :-Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données " Collecte " pour l'année 2023 ;-Les déchets d'activité économiques : observation des Déchets d'activités Economiques (données 2021), selon la méthode harmonisée de l'ademe (données 2022 Voir la passation de marché »
2023-09-29   accord-Cadre à bons de commande pour des missions d'inspection et d'exploitation des aménagements hydrauliques,... (EPTB Vistre Vistrenque)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale et pour les périodes de reconduction est de 150 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Safege Suez Consulting
2023-09-27   23serv22- etude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des stations d'épuration Amphitria, Amphora et... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
le présent marché concerne l'étude de la qualité du milieu marin au droit du rejet des trois stations d'épuration de la Métropole tpm : - amphitria au Cap Sicié (La Seyne sur Mer), - amphora au Pouverel (La Garde), - l'almanarre à Hyères. Cette mission s'inscrit dans le cadre de la surveillance de l'impact des rejets urbains de la Métropole TPM sur le milieu récepteur Voir la passation de marché »
2023-09-26   marché d'études environnementales pour la réalisation des ouvrages portuaires - aménagement du port du Grand Large à... (SPAD)
missions d'études environnementales reprises au RDC pour la réalisation d'un ouvrage de protection, de l'aménagement d'infrastructures portuaires à flot et à terre Voir la passation de marché »
2023-09-18   inspection, exploitation, et surveillance des aménagements hydrauliques, barrages et système d'endiguement de Nîmes Métropole (nîmes Métropole)
dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. Cette consultation a pour objet la réalisation d'une mission d'inspection, d'exploitation et de surveillance des barrages et digues de Nîmes Métropole par un bureau d'ingénieurs conseils spécialistes dans le domaine des barrages et des diguesle présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Tractebel Engineering France
2023-09-15   marché de prestation d'assurance (SCE departemental incendie et secours)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marché d'assurance du Sdis 22variantes imposées pour 3 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Hatrel et Letellier Paris Nord assurances services Sarre et Moselle SIACI Saint-Honore sofaxis
2023-09-13   Réalisation de prélèvements et d’analyses physico-chimiques des effluents liquides inactifs, de l’eau brute et des... (CEA - Centre de Marcoule)
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de réalisation de prélèvements et d’analyses physico-chimiques des effluents liquides inactifs, de l’eau brute et des eaux pluviales de la Centrale PHENIX Voir la passation de marché »
2023-09-06   Assistance à maîtrise d'ouvrage dans la gestion du label VertVolt (ADEME)
L'ADEME recherche un assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) qui contribuera aux opérations d'animation, de portage du label VertVolt et à son évolution stratégique à moyen terme. Voir la passation de marché »
2023-08-21   suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie (Agence de l'eau Seine-Normandie)
suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie Voir la passation de marché »
2023-07-27   suivi écologique du rejet en mer de la station d'épuration des Eaux Blanches à Sète - 2024/2027 (Sète Agglopôle Méditerrannée)
sète agglopôle méditerranée est titulaire d'un arrêté d'autorisation préfectoral pour l'exploitation de la station d'épuration des Eaux Blanches à Sète en date du 8 mars 2018 (Ap no Dreal/Dmmc/2018-005).L'Article 9 de cet arrêté prévoit une surveillance du milieu récepteur, et plus particulièrement le suivi de l'impact du rejet en mer Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: asocean - alexandre Sofianos
2023-07-27   ETUDES ENVIRONNEMENTALES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES - PROJET REOUVERTURE RDR (SNCF Réseau)
Dans le cadre de la réouverture de la ligne ferroviaire de la Rive Droite du Rhône (RDR), qui relie Nîmes au Teil, SNCF GARES & CONNEXIONS sollicite des prestataires pour assurer des missions d’études environnementales. L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que ce projet concerne diverses maitrises d’ouvrage, situées dans 2 régions distinctes. Ce projet est fortement attendu par les diverses collectivités concernées. L’objectif de cette mission est l’obtention de l’autorisation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ERG Seged Sixense Engineering Systra
2023-07-21   acquisition de données hydrobiologiques par prélèvements, déterminations taxonomiques, travail de synthèse de... (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
le marché comprend, sur les cours d'eau, des prestations de prélèvements en vue d'analyses, de déterminations taxonomiques, de bancarisation de données et de synthèse de résultats. Une prestation de coordination pour l'ensemble des prestations à exécuter doit être également réalisée Voir la passation de marché »
2023-07-13   inventaire des zones humides à l'échelle du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Neste et rivières de... (Département de Gers)
inventaire des zones humides à l'échelle du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Neste et rivières de Gascogne (Sage Nrg) : création et incrémentation d'une base de données, et investigations de terrainil s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot Voir la passation de marché »
2023-07-06   evaluation Environnementale Strategique Du Plan Climat-Air Energie Territorial (Rennes métropole)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation a pour objet de recruter un prestataire ou groupement de prestataires capable de réaliser l'évaluation Environnementale Stratégique (Ess) du Plan Climat Air-Énergie (Pcaet) révisé de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mosaïque environnement
2023-06-28   réalisation d'inventaires floristiques et faunistiques pour la Ville de Lille et ses communes associées (Ville de Lille)
la présente consultation ayant pour objet la " Réalisation d'inventaires floristiques et faunistiques pour la Ville de Lille et ses communes associées" est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-06-26   mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des tranches 2 et 3 de la ZAC du Parc d'activités Intercommunal de... (CCRM Marckolsheim)
mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des tranches 2 et 3 de la ZAC du Parc d'activités Intercommunal de Marckolsheim Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atelier e+m
2023-06-23   Suivi efficacité de 15 passages à faune sur les autoroutes A6, A36 et A71 (APRR.)
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 15 passages à faune nouvellement construits sur le réseau autoroutier APRR des autoroutes A6, A36 et A71. Voir la passation de marché »
2023-06-21   réseau de contrôle opérationnel - campagne 2023-24 (Office de l'eau de la Guyane)
le marché est allotis en 4 lots : (1 et 2) prélèvement d'eau pour analyse physico-chimique et chimique, de diatomées et de macro invertébrés aquatiques. (3) Analyse en laboratoire. (4) Rapportage de la campagne RCO 2023-24 Voir la passation de marché »
2023-05-03   analyses sur les ouvrages hydrauliques liés aux infrastructures routières et bâtiments du Département et analyses... (Département de Meurthe-et-Moselle)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 40 000.0 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 600 000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché est un accord-cadre de fournitures courantes et services portant sur les analyses des ouvrages hydrauliques liés aux infrastructures … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec Environnement
2023-04-24   Consultation pour le Projet de parc éolien en mer de Manche Normandie - Etude d’impact sur l’environnement et... (EOLIENNES EN MER MANCHE NORMANDIE)
Rédaction et constitution des dossiers d’étude d’impact sur l’environnement et évaluation des incidences Natura 2000 Voir la passation de marché »
2023-04-14   indicateurs De Suivi De La Qualite Ecologique Des Cours D?Eau De L?Eurometropole De Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofins Hydrobiologie France SAS
2023-04-06   2023-05.1_lav (Agence régionale santé de Guyane)
le marché a pour objet l'élaboration et la mise en oeuvre du programme de surveillance entomologique, ainsi que la réalisation des missions d'investigations et de prospections entomologiques autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les insectes vecteurs sur le territoire de la Guyane Voir la passation de marché »
2023-04-05   suivi du littoral (Mairie de Capbreton)
suivi du littoral : Poursuite de la reconnaissance de l'aléa, surveillance et prévision de l'érosion Voir la passation de marché »
2023-03-17   mission de coordonnateur environnemental faune/flore des travaux des secteurs B et C du programme de rééquilibrage... (Voies navigables de France)
la mission de coordonnateur environnemental faune/flore consiste à - vérifier en amont des travaux que les zones de chantier ont été correctement définies pour ne pas porter atteinte aux espèces végétales protégées ou pour ne pas risquer de disperser des espèces exotiques envahissantes (Secteur b + Secteur C), - mettre en oeuvre des mesures spécifiques pour ne pas porter atteinte à des individus présents sur les zones de travaux (chiroptères, castor, reptiles, insectes saproxylophages) (Secteur b + … Voir la passation de marché »
2023-03-14   suivi écologique des opérations d'archéologie préventive (Société du Canal Seine Nord Europe)
le présent marché a pour objet le suivi écologique des travaux préparatoires préalables à l'archéologie préventive, et le suivi écologique de ces mêmes opérations d'archéologie, dans le cadre de la campagne d'archéologie préventive des secteurs 2, 3 et 4. D'Éventuelles opérations seront possibles sur le secteur 1 dans les conditions précisées au cahier des charges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope
2023-03-10   révision du Plan de prévention des risques d'inondation (Ppri) du Doubs amont (Préfecture région Bourgogne)
réalisation de l'étude des aléas d'inondations, l'étude des enjeux du secteur, du zonage réglementaire et des pièces du nouveau Ppri (dont pièces cartographiques et règlement) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingerop conseil & ingénierie
2023-03-08   Mise en place Accord-cadre ADNe/eDNA (Compagnie Nationale du Rhône)
Dans le cadre de ses engagements et de ses actions pour mieux connaitre, préserver et restaurer la biodiversité, CNR réalise ou fait réaliser des campagnes de prospections ADNe depuis 10 ans. Ces biotechnologies innovantes sont de plus en plus mobilisées dans les projets portés par CNR et ses filiales. CNR souhaite ainsi engager des collaborations plus marquées pour la mise en œuvre des méthodes ADNe. A ce stade la principale utilisation de l’ADNe se fait dans les milieux aquatiques (fleuve, rivières, … Voir la passation de marché »
2023-02-22   suivi de la qualité de l'eau des rivières à l'échelle de la Métropole de Saint-Etienne et le suivi ponctuel d'eaux... (Saint Étienne métropole)
la présente consultation concerne le suivi de la qualité de l'eau des rivières à l'échelle de la métropole de Saint-Etienne, ainsi que le suivi ponctuel d'eaux résiduaires et des boues de stations d'épuration. Cela concerne :- la réalisation de prélèvements et d'analyses d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats ;- la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CARSO-LSEHL Gip Terana
2023-02-20   relance - réactualisation de l'inventaire des zones humides et réalisation de l'inventaire des éléments structurants... (Com d agglo reg Nazairienne estuaire)
relance - réactualisation de l'inventaire des zones humides et réalisation de l'inventaire des éléments structurants du paysagelieux : Les communes de la Carene.Délai d'exécution des prestations : 36 mois à compter de la notification du contrat Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hydro Concept
2023-02-15   réalisation de l'état initial de l'environnement et d'une évaluation environnementale (Mulhouse Alsace agglomération)
la présente mission consiste à réaliser pour le compte de m2a : > Un état initial de l'environnement et une évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du Plui > La mise à jour de l'évaluation environnementale du SCOT dans le cadre de sa modification simplifiée lors de sa mise en compatibilité avec le SRADDET de la région Grand Est. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Even Conseil
2023-02-10   Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et la mise en... (Nantes métropole aménagement)
Mission d'assistance pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et pour la mise en oeuvre des mesures d'évitement, de réduction de compensation des impacts du projet sur les milieux naturels Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia
2023-02-07   campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée... (dir reg alimentation agric for ctre va)
dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet : 1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) dans la zone délimitée définie par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du Cctp) ; 2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fredon Centre-Val de Loire onf vegetis sas Environnement 41 vertical élagage
2023-02-07   evaluation de l'impact socio économique, sur la biodiversité, de la contribution à la stratégie régionale pour la... (Région Grand Est)
evaluation de l'impact socio économique, évaluation de l'impact sur la biodiversité, évaluation de la contribution à la stratégie régionale pour la biodiversité (Srb) et au cadre d'action prioritaire (Cap) du projet Life Biodiv'Est Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: I CARE Environnement SAS Edater
2023-02-01   réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études... (Conseil départemental du Nord)
accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents destiné à la réalisation d'analyses d'eau de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques sur les propriétés Départementales et sur les emprises des projets Départementaux.Il s'agit d'un accord-cadre de services conclu avec un seul opérateur économique (par lot). Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert Valetudes