réalisation d'analyses d'eau, de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques

Conseil départemental du Nord

accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents destiné à la réalisation d'analyses d'eau de sols et de sédiments, d'études topographiques et bathymétriques et d'études hydrologiques et hydrauliques sur les propriétés Départementales et sur les emprises des projets Départementaux.Il s'agit d'un accord-cadre de services conclu avec un seul opérateur économique (par lot). Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geofit Expert
• Valetudes

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-01	Avis de marché
2023-05-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Numéro de référence: 20230037
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://lenord.fr/ 🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date limite de soumission: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-074378
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

sans seuil minimummontant annuel maximum : 20 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 19 900 euro(s) Ht soit 23 880 euro(s) (T.T.C.)Estimation sur la durée : 79 600 euro(s) Ht soit 95 520 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 : Analyses d'eau, de sols et des sédiments
Numéro du lot: 1
Brève description: analyses d'eau, de sols et des sédiments
Valeur estimée hors TVA: 79 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les conditions prévues à l'article 3 du Ccap

Description des options: prestations similaires conformément à l'article 3 du Ccap
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot no2 : Etudes topographiques et bathymétriques
Numéro du lot: 2
Brève description: etudes topographiques et bathymétriques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

sans seuil minimummontant annuel maximum : 10 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) (T.T.C.)Estimation sur la durée : 40 000 euro(s) Ht soir 48 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot no3 : Etudes hydrologiques et hydrauliques
Numéro du lot: 3
Brève description: etudes hydrologiques et hydrauliques
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

sans seuil minimummontant annuel maximum : 50 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 49 000 euro(s) Ht soit 58 800 euro(s) (T.T.C.)Estimation sur la durée : 196 000 euro(s) Ht soit 235 200 euro(s) (T.T.C.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie),le cas échéant, Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord : Dajap-Pap
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Téléphone: +33 359730285 📞
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2162-1 à R 2162-14 et R2113-1 à R2113-3 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des offres : cf. Article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Date prévisionnelle de démarrage des prestations : avril 2023.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Source: OJS 2023/S 026-074378 (2023-02-01)

Avis d'attribution de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre de services conclu avec un seul opérateur économique (par lot). Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montants : lot 2 Sans seuil minimum Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) Ht;Lot 3 Sans seuil minimum Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) (H.T.). Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et sera relancé

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321055
Se réfère à l'avis: 2023/S 026-074378
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: au sens du droit communautaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 Lille

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: geofit Expert
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: valetudes
Adresse postale: 6 Rue Sainte Catherine
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 102-321055 (2023-05-25)

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