surveillance entomologique - lutte antivectorielle
ars Centre-Val de Loire
mise en oeuvre des missions de surveillance entomologique, d'intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 2023-ARS-CVL-DSPE-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ars Centre-Val de Loire
Adresse postale: 131 rue du faubourg Bannier -Cité Coligny - bP 74409
Code postal: 45074
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ars-cvl-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 238773105 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732258
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: région centre-val de Loire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-03-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: orléans
Informations complémentaires: acheteur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurélien PICHONNEAU
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal compétent est le Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: le tribunal compétent est le Tribunal administratif d'orléans
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732258 (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 2023-ARS-CVL-DSPE-03
Brève description:
mise en oeuvre des missions de surveillance entomologique, d'intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ars Centre-Val de Loire
Adresse postale: 131 rue du faubourg Bannier -Cité Coligny - bP 74409
Code postal: 45074
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ars-cvl-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 238773105 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732258
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation des missions de surveillance entomologique et d'intervention autour des détections et de prospection, traitements autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs pour l'ensemble des six départements de la région Centre-Val de Loire.
Afficher plus
Des prestations complémentaires consistant en la réalisation de diagnostics initiaux de vulnérabilité autour des établissements sanitaires disposant de services d'urgences et de points d'entrée du territoire notamment ainsi que des missions d'expertise font également partie de l'accord-cadre.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite de 12 mois du 01/01 au 31/12 de chaque année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région centre-val de Loire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
seul les organismes préalablement habilités en application de l'article R. 3114-11 du code de la santé publique peuvent candidater au présent accord cadre
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
seul les organismes préalablement habilités en application de l'article R. 3114-11 du code de la santé publique peuvent candidater au présent accord cadre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-03-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: orléans
Informations complémentaires: acheteur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurélien PICHONNEAU
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal compétent est le Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: le tribunal compétent est le Tribunal administratif d'orléans
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732258 (2023-11-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (6)
- Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- Normes environnementales autres que pour la construction
- Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction (1)
- Surveillance de l'environnement autre que pour la construction (1)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction (1)