2026-04-10Deadline 2026-06-08Etude carrières en Vendée : enjeux eau et biodiversité (Département de la Vendée)
La Vendée compte, selon les données 2022 du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières), 37 carrières actives et 915 anciennes carrières. Ces sites particuliers sont potentiellement intéressants au regard de divers enjeux et usages. L'objectif de cette étude est d'identifier les sites de carrières susceptibles de constituer de nouvelles ressources en eau exploitables, ou présentant des aptitudes hydrogéologiques intéressantes pour le stockage d'eau et étudier la préfaisabilité de telles …
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2026-03-25ETUDE D'AMENAGEMENT "VOLET ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER" (ETAT INITIAL) LIEE A LA LIGNE NOUVELLE... (Conseil départemental de l'Hérault)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le volet Environnemental et Paysager doit être mené sur les périmètres définis et validés par les membres des Commissions Intercommunales d'Aménagement Foncier (CICAF). Conformément à l'article R121-20 dernier alinéa du code rural et de la pêche maritime, il tient lieu d'analyse de l'état initial du site pour l'étude d'impact prévue à …
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2026-03-12Deadline 2026-05-12Expérimentation d'un projet de paiements pour services environnementaux (PSE) sur les aires d'alimentation de... (La Régie Eau du Grand Lyon)
Le présent marché a pour objet l'Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du montage et du déploiement du projet PSE d'Eau du Grand Lyon( lot1). Les missions de ce marché seront à articuler avec 2 autres lots prévus dans le cadre du montage et du déploiement du projet PSE : Lot 2 = Préparation et réalisation des audits initiaux, des audits annuels et de l' accompagnement individuel et collectif au changement de pratiques agricoles Lot 3 = Contrôle des PSE dans le cadre du déploiement du PSE
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2026-03-10Campagne de caractérisation des DMA et DAE sur les territoires de la Réunion et de Mayotte (ADEME)
Campagne de caractérisation des DMA et DAE sur les territoires de la Réunion et de Mayotte. La consultation comprend des PSE : - Une PSE facultative pour le lot n° 1 : Tarification d'une prestation supplémentaire concernant la caractérisation des dépôts sauvages pour la Réunion - Une PSE obligatoire pour le lot n° 1 : Caractérisation des flux OMR, emballages et papiers en mélange et biodéchets durant la saison sèche - Une PSE obligatoire pour le lot n° 2 : Caractérisation des flux OMR et emballages et …
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2026-02-26Aménagement de la ZAC de Marchaux-Chaudefontaine (Territoire 25)
L'opération fait l'objet de 2 lots distincts, attribués séparément, et notamment : - un lot relatif à la maîtrise d'oeuvre des aménagements et des voiries et réseaux divers de la ZAC, incluant l'élaboration du dossier de réalisation ; - un lot relatif aux missions environnementales et aux procédures réglementaires associées au projet, incluant notamment la réalisation des études, l'élaboration des dossiers correspondants et le suivi des procédures
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2026-02-17Contrôles environnementaux (ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers)
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La date de début de l'accord-cadre est prévue le 4 mai 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 4 mai 2026. La date de fin prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue le 3 mai 2027. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. …
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2025-12-11Étude environnementale et socio-économique pour la définition d’une stratégie de gestion de l’aléa d’inondation dans... (SYMSAGEL (EPTB LYS))
La présente étude regroupe les fiches actions 1.01, 1.02, 6.01 et 6.02 du PEP. Elle a pour objectif de préparer le volet gestion de l’aléa du futur PAPI 4. Elle consistera principalement à : - Faire un bilan du volume de stockage disponible sur le bassin versant de la Lys ; - Déterminer l’état initial de l’environnement ; - Analyser certains projets en cours de définition ; - Fournir les propositions de Solutions Fondées sur la Nature (SFN) permettant de participer à la réduction de l’aléa d’inondation ; …
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2025-09-23Suivi de l'avifaune marine et côtière suite à l'extension portuaire de Port-La Nouvelle (Région Occitanie)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>L'arrêté préfectoral du 24 octobre 2018 impose au Maître d'ouvrage de mettre en place une série de suivis visant à alerter les responsables et à adapter les travaux si le bon état de l'environnement proche était menacé. Cette mission est détaillée dans l'article 22.1.3. de l'Arrêté Préfectoral : Suivi de l'avifaune marine en phase exploitation (mesure n°35 du dossier d'autorisation, jointe au dossier de consultation des …
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2025-09-18Prestations de diagnostics écologiques, inventaires naturalistes (faune, flore, milieux) sur les milieux terrestres... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit dans ce marché de réaliser les prestations suivantes : - Diagnostics écologiques sur les sites ENS - Inventaires faune, flore et cartographie d'habitats naturels sur les ENS Le prestataire doit être capable de mener de réaliser un recueil de données bibliographiques, des expertises sur les terrains protocolés, …
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2025-09-12REALISATION DE L'ENSEMBLE DES ETUDES NATURALISTES NECESSAIRES A LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'AMENAGEMENT PORTES... (nîmes Métropole)
Le présent contrat de prestations intellectuelles porte sur la Réalisation de l'ensemble des études naturalistes nécessaires à la mise en oeuvre des projets d'aménagement portés par Nîmes Métropole. Description succincte de l'objet et périmètre du contrat : Pour assurer un développement dynamique de son territoire, tout en préservant les qualités exceptionnelles de son environnement, la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole a souhaité adopter une stratégie d'anticipation des impacts écologiques …
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2025-08-19Mise en oeuvre de tests de dispositifs techniques de réduction de captures accidentelles par la pêche... (Office français de la biodiversité)
La présente consultation a pour objet de sélectionner des pêcheurs professionnels opérant en France métropolitaine (Corse inclue), disposés à participer activement à la mise en oeuvre de tests de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles à bord de leur navire de pêche. Les pêcheurs retenus seront impliqués dans l'installation et l'utilisation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles, l'acquisition de données en mer, la transmission d'informations et de …
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2025-07-31SURVEILLANCE DE LA QUALITE DES EAUX CONTINENTALES (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
Ce marché a pour objet la surveillance de masses d'eau, cours d'eau, plans d'eau et eaux souterraines et la coordination de l'ensemble de ces prestations ; l'acquisition et la bancarisation de données qualité sur les masses d'eau du bassin Loire-Bretagne dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de surveillance et des suivis locaux de la qualité des milieux aquatiques.
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