réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et de prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum et avec maximum fixé à 760 700 euro (H.T.). Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions de l'ofb, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Avance de 10% dans les conditions fixées au CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: G23TEDBINVABCI
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024681
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

les prestations sur le présent lot sont estimées à 110 175 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite dans le CCAP spécifique Insertion

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 700 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: réalisation d'inventaires "Faune" dans les 21 communes concernées et un site communautaire d'angers Loire Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

réalisation d'inventaires "Faune" dans les 21 communes concernées et un site communautaire d'alm

Valeur estimée hors TVA: 220 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

les prestations sur le présent lot sont estimées à 110 175 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite dans le CCAP spécifique Insertion

Intitulé du lot: réalisation d'inventaires "Flore" dans les 21 communes du territoire concernées et un site communautaire d'angers Loire Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

réalisation d'inventaires "Flore" sur les 21 communes concernées et un site communautaire d'angers Loire Métropole

Intitulé du lot: réalisation de diagnostics écologiques sur certains sites ciblés
Numéro du lot: 3
Brève description:

réalisation de diagnostics écologiques sur certains sites ciblés du territoire d'angers Loire Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations sur le présent lot sont estimées à 160 000 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite dans le CCAP spécifique Insertion

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: QB50
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'angers Loire Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1 ou Dume-S) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1 ou Dume-S) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou Dume(-S)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ; L'Importance du personnel d'encadrement ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

une clause relative à la réalisation d'actions en faveur de l'insertion pour chaque année d'exécution est prévue au contrat pour chacun des lots

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

mise à disposition complète du DCE par voie électronique (profil acheteur) et réponse électronique exigée

Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: avrillé
Commune postale: Avrillé
Nom du pouvoir adjudicateur: beaucouzé
Commune postale: Beaucouzé
Nom du pouvoir adjudicateur: briollay
Commune postale: Briollay
Nom du pouvoir adjudicateur: cantenay-Epinard
Commune postale: Cantenay Epinard
Nom du pouvoir adjudicateur: ecuillé
Commune postale: Ecuillé
Nom du pouvoir adjudicateur: feneu
Commune postale: Feneu
Nom du pouvoir adjudicateur: les Ponts de Cé
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Nom du pouvoir adjudicateur: le Plessis Grammoire
Commune postale: Le Plessis Grammoire
Nom du pouvoir adjudicateur: loire-Authion
Commune postale: Loire Authion
Nom du pouvoir adjudicateur: montreuil Juigné
Commune postale: Montreuil Juigné
Nom du pouvoir adjudicateur: rives du Loir en Anjou
Commune postale: Rives-du-Loir-en-Anjou
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Clément de la Place
Commune postale: Saint-Clément-de-la-Place
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Gemmes sur Loire
Commune postale: Saint-Gemmes-sur-Loire
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Léger de Linières
Commune postale: Saint-Léger-de-Linières
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Martin du Fouilloux
Commune postale: Saint-Martin-du-Fouilloux
Nom du pouvoir adjudicateur: savennières
Commune postale: Savennières
Nom du pouvoir adjudicateur: soulaines sur Aubance
Commune postale: Soulaines-sur-Aubance
Nom du pouvoir adjudicateur: trélazé
Commune postale: Trélazé
Nom du pouvoir adjudicateur: verrières en Anjou
Commune postale: Verrières-en-Anjou
Nom du pouvoir adjudicateur: bouchemaine
Commune postale: Bouchemaine
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME ou Dume-S). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée afin notamment de bénéficier des éventuelles informations mises à jour au cours de la consultation. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les modalités de transmission électronique sont décrites au règlement de la consultation. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'adresse suivante : Angers Loire Métropole BP 80011 49020 Angers Cedex 02 ou déposée à la Direction de la Commande Publique, 41 boulevard Saint Michel à Angers selon les modalités décrites au règlement de la consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : l'acte d'engagement devra être transmis au format Word ou équivalent, les pièces financières au format Excel ou équivalent. Aucun autre format électronique n'est préconisé pour la transmission des autres documents. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents n'est exigée que pour le SEUL attributaire. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: http://nantes.tribunal-administratif.fr
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 010-024681 (2024-01-10)

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