Suivi efficacité de 15 passages à faune sur les autoroutes A6, A36 et A71
APRR.
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 15 passages à faune nouvellement construits sur le réseau autoroutier APRR des autoroutes A6, A36 et A71.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ecosphère
- • EGIS structures et environnement
- • Groupement EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT /CREXECO
- • APRR.
- • Gestion environnementale › Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
- • Auvergne › Allier
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-23 | Avis de marché |
| 2023-08-16 | Informations complémentaires |
| 2024-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: Consultation BPC001269
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: Infrastructure et concessions - Direction des opérations - 22D avenue Lionel Terray
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: gec-cellule-marches@aprr.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9rXJ3adu9D 🌏
URL pour la participation: http://www.aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385442
Numéro JO-S: 122
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot n°1 A6 Nord - - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires: Néant
Intitulé du lot: Lot n°2 A6 Centre / A71 - - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Lot n°3 A36 - - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002901208
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Service gestion et contrats - Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9rXJ3adu9D 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Elles figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2023/S 122-385442 (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: Consultation BPC001269
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 15 passages à faune nouvellement construits sur le réseau autoroutier APRR des autoroutes A6, A36 et A71.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: Infrastructure et concessions - Direction des opérations - 22D avenue Lionel Terray
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: gec-cellule-marches@aprr.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9rXJ3adu9D 🌏
URL pour la participation: http://www.aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385442
Numéro JO-S: 122
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot n°1 A6 Nord - - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 5 ouvrages situés sur l'autoroute A6
Durée de l'accord: 40 mois Description des options:
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Intitulé du lot: Lot n°2 A6 Centre / A71 - - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 5 ouvrages situés sur les autoroutes A6, A36 et A71. Les prestations du lot 2 sont divisées en tranches définies comme suit :- Une tranche ferme : la tranche ferme est relative à la réalisation des prestations pour les ouvrages de Chagny, Boyer, Forêt de Citeaux, Saint-Bonnet-de-Four,- Une tranche optionnelle : la tranche optionnelle est relative à la réalisation des prestations pour l'ouvrage de Savigny-les-Beaune
Afficher plus
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Le présent lot comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle tel que précisé au II.2.4 du présent avis de marché.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 5 ouvrages situés sur l'autoroute A36
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes de Villers sous Grez, Savigny sur Clairis, Montholon, Fleury la Vallée, Monéteau
Communes de Savigny les Beaune, Chagny, Boyer, Bagnot et Saint Bonnet de Four
Communes de Saint Maurice Colombier, Autechaux, Le Puy, Gendrey et Sampans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après. En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir par chaque membre du groupement à l'exception de la pièce 1 qui est à produire par le mandataire en un seul exemplaire pour le groupement.1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus
3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents.4) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente. Sil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.
Afficher plus
5)Une liste des prestations équivalentes à celles objet de la présente consultation exécutées au cours des 5 dernières années, assortie de certificats de bonne exécution pour les plus importantes permettant de vérifier les compétences du candidat dans la réalisation des prestations suivantes:A/ Pour chacun des lots:- Etudes relatives à l'évaluation de la fragmentation des habitats naturels et à la transparence écologique d'infrastructures et d'aménagements du territoire- Suivi de mammifères hors chiroptères- Suivi d'amphibiens et reptilesB/ Pour les lots 1 et 2 uniquement :- Suivi de chiroptèresLes prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.7) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002901208
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Service gestion et contrats - Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9rXJ3adu9D 🌏
Référence
Informations complémentaires
A) Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ;- Capacités techniques suffisantes;B) Pour chaque lot, le délai global d'exécution est de 40 mois comprenant une période de préparation des travaux de 1 mois et une période d'exécution des prestations comportant 2 délais partiels. La période comprise le cas échéant entre la fin de la période de préparation et le début de la période d'exécution des prestations n'est pas prise en compte dans le calcul du délai global d'exécution, ce dernier étant égal à la somme des délais de la période de préparation et de la période de travaux.C) Forme juridique du candidat :Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement.La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la Commande Publique.D) Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur le profil d'acheteur : https://www.aprr.achatpublic.com en renseignant Groupe APRR dans la rubrique « organisme ».E) Modalités de remise des dossiers et contenu des offres : Ces modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Les dossiers devront parvenir par voie électronique via ce profil acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Elles figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2023/S 122-385442 (2023-06-23)
Informations complémentaires (2023-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-503931
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-385442
Numéro JO-S: 159
Source: OJS 2023/S 159-503931 (2023-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-503931
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-385442
Numéro JO-S: 159
Source: OJS 2023/S 159-503931 (2023-08-16)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi efficacité de 15 passages à faune sur les autoroutes A6, A36 et A71
Numéro de référence:
Type de contrat: Services
Produits/services: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 614281.50 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: A6 Nord - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: A6 Centre / A71- Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Savigny les Beaune, Chagny, Boyer, Bagnot et Saint Bonnet de Four
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: A36 - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Description du marché:
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Egis structures et environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis structures et environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, avenue du Centre - CS 20538 - GUYANCOURT
Code postal: 78286
Commune postale: St quentin en yvelines
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.lachery@egis-group.com 📧
Téléphone: 0607845498 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement EGIS STRUTURES ET ENVIRONNEMENT / CREXECO
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT /CREXECO
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecosphere
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecosphere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17, chemin de la Gloire de Dieu
Commune postale: Vienne
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: agence.centre-bourgogne@ecosphere.fr 📧
Téléphone: 0474203421 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gec-cellule-marches@aprr.fr 📧
Téléphone: 0472601115 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 385442-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judicaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 boulevard Clémenceau BP13313
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: dijon@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 385442-2023
Source: OJS 2024/S 035-103374 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi efficacité de 15 passages à faune sur les autoroutes A6, A36 et A71
Numéro de référence:
BPC001269
Type de contrat: Services
Produits/services: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 614281.50 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
BPC001269 - LOT 1
Titre: A6 Nord - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Description du marché:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 5 ouvrages situés sur
l'autoroute A6
Informations complémentaires:
Pour chacun des lots, le délai est le suivant :
une période de préparation de 1 mois,
une période d'exécution des prestations de suivi d'efficacité de 3 ans et 3 mois scindée en 2 délais partiels :
DP1 : durée de 1 an et 3 mois pour tous les ouvrages. Il concerne la fourniture du rapport annuel de l'année 1 pour l'ensemble des ouvrages ;
DP2 : durée de 2 ans et 3 mois. Il concerne la fourniture du rapport annuel de l'année 2 pour l'ensemble des ouvrages
Afficher plus
Communes de Villers sous Grez, Savigny sur Clairis, Montholon, Fleury la Vallée, Monéteau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Yonne
🏙️
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
BPC001269 - LOT 2
Titre: A6 Centre / A71- Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Description du marché:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 5 ouvrages situés sur les autoroutes A6, A36 et A71.
Les prestations du lot 2 sont divisées en tranches définies comme suit :
Une tranche ferme : la tranche ferme est relative à la réalisation des prestations pour les ouvrages de Chagny, Boyer, Forêt de Citeaux, Saint-Bonnet-de-Four,
Une tranche optionnelle : la tranche optionnelle est relative à la réalisation des prestations pour l'ouvrage de Savigny-les-Beaune
Afficher plus
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
BPC001269 - LOT 3
Titre: A36 - Prestations de suivi d'efficacité écologique de passages à faune
Description du marché:
La présente consultation concerne les prestations de suivi d'efficacité écologique de 5 ouvrages situés sur
l'autoroute A36
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Saint Maurice Colombier, Autechaux, Le Puy, Gendrey et Sampans
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
23X09
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE EGIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Egis structures et environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis structures et environnement
Numéro d'enregistrement national:
49338967000164
Adresse postale: 15, avenue du Centre - CS 20538 - GUYANCOURT
Code postal: 78286
Commune postale: St quentin en yvelines
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.lachery@egis-group.com 📧
Téléphone: 0607845498 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUPEMENT EGIS / CREXECO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement EGIS STRUTURES ET ENVIRONNEMENT / CREXECO
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT /CREXECO
Numéro d'enregistrement national:
80957140900014
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
OFFRE ECOSPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecosphere
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecosphere
Numéro d'enregistrement national:
35385958000022
Adresse postale: 17, chemin de la Gloire de Dieu
Commune postale: Vienne
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: agence.centre-bourgogne@ecosphere.fr 📧
Téléphone: 0474203421 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
01625002900309
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gec-cellule-marches@aprr.fr 📧
Téléphone: 0472601115 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 385442-2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judicaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
48489898600019
Adresse postale: 13 boulevard Clémenceau BP13313
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: dijon@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 385442-2023
Source: OJS 2024/S 035-103374 (2024-02-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (6)
- Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- Normes environnementales autres que pour la construction
- Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction (1)
- Surveillance de l'environnement autre que pour la construction (1)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction (1)