campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois
dir reg alimentation agric for ctre va
dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet :
1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) dans la zone délimitée définie par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du Cctp) ;
2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique.
Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Nevoy, Poilly-Lez-Gien et Saint-Martin-Sur-Ocre (voir annexe 3 du Cctp) selon 6 lots décrits au point 3.1.
Le délai de réception des offres était de 2023-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-07 | Avis de marché |
| 2023-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2023
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir reg alimentation agric for ctre va
Adresse postale: citée administrative Coligny, 131 rue du faubourg Bannier
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: draaf-centre-val-de-loire@agriculture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238774000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-087073
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: lot 1 : superficie= 3,53 km² (annexes 4 et 5 du Cctp)
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : superficie= 3,53 km² (annexes 4 et 5 du Cctp), détails dans le CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: lot 2 : superficie= 3,31 km² (annexes 6 et 7 du Cctp)
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : superficie= 3,31 km² (annexes 6 et 7 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 3 : superficie= 4,58 km² (annexes 8 et 9 du Cctp)
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : superficie= 4,58 km² (annexes 8 et 9 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 4 : superficie= 3,55 km² (annexes 10 et 11 du Cctp)
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : superficie= 3,55 km² (annexes 10 et 11 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 5 : superficie=2,47 km² (annexes 12 et 13 du Cctp)
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : superficie=2,47 km² (annexes 12 et 13 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 6 : superficie= 2,34 km² (annexes 14 et 15 du Cctp)
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 : superficie= 2,34 km² (annexes 14 et 15 du Cctp), détails dans le CCTP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes giennoises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le point 5.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: draaf, Cité administrative Coligny,131 rue du faubourg bannier, 45042 Orléans Cedex 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Contact
Point de contact: Justine SOUCHET
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-087073 (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2023
Brève description:
dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet :
1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) dans la zone délimitée définie par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du Cctp) ;
2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique.
Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Nevoy, Poilly-Lez-Gien et Saint-Martin-Sur-Ocre (voir annexe 3 du Cctp) selon 6 lots décrits au point 3.1.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir reg alimentation agric for ctre va
Adresse postale: citée administrative Coligny, 131 rue du faubourg Bannier
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: draaf-centre-val-de-loire@agriculture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238774000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-087073
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
le dossier de consultation est gratuit. Il peut être retiré : - soit par téléchargement sur la plateforme des achats de l'état PLACE, sur le
site Internet http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence publique : Draaf_Centre_Capricorne_2023 - soit sur demande par
courrier électronique à l'adresse suivante : sral.draaf-centre-val-de-loire@agriculture.gouv.fr (Préciser dans l'objet du courriel
"campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes au capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer
giennois ")
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet :
1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) dans la zone délimitée définie par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du Cctp) ;
Afficher plus
2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique.
Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Nevoy, Poilly-Lez-Gien et Saint-Martin-Sur-Ocre (voir annexe 3 du Cctp) selon 6 lots décrits au point 3.1.
Intitulé du lot: lot 1 : superficie= 3,53 km² (annexes 4 et 5 du Cctp)
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : superficie= 3,53 km² (annexes 4 et 5 du Cctp), détails dans le CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: lot 2 : superficie= 3,31 km² (annexes 6 et 7 du Cctp)
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : superficie= 3,31 km² (annexes 6 et 7 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 3 : superficie= 4,58 km² (annexes 8 et 9 du Cctp)
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : superficie= 4,58 km² (annexes 8 et 9 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 4 : superficie= 3,55 km² (annexes 10 et 11 du Cctp)
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : superficie= 3,55 km² (annexes 10 et 11 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 5 : superficie=2,47 km² (annexes 12 et 13 du Cctp)
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : superficie=2,47 km² (annexes 12 et 13 du Cctp), détails dans le CCTP
Intitulé du lot: lot 6 : superficie= 2,34 km² (annexes 14 et 15 du Cctp)
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 : superficie= 2,34 km² (annexes 14 et 15 du Cctp), détails dans le CCTP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de communes giennoises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le point 5.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: draaf, Cité administrative Coligny,131 rue du faubourg bannier, 45042 Orléans Cedex 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Contact
Point de contact: Justine SOUCHET
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation est gratuit. Il peut être retiré : - soit par téléchargement sur la plateforme des achats de l'état PLACE, sur le
site Internet http://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence publique : Draaf_Centre_Capricorne_2023 - soit sur demande par
courrier électronique à l'adresse suivante : sral.draaf-centre-val-de-loire@agriculture.gouv.fr (Préciser dans l'objet du courriel
"campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes au capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer
giennois ")
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-087073 (2023-02-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 823 470 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385810
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-087073
Numéro JO-S: 122
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50/100
Prix (pondération): 50/100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Nom: vertical Elagage
Numéro d'enregistrement national: 88945848500014
Adresse postale: 12 faubourg de Bellegarde
Commune postale: Lorris
Code postal: 45260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 689375305 📞
Courrier électronique: julien-naudin@orange.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://julien-naudin.com 🌏
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Nom: onf vegetis
Numéro d'enregistrement national: 392 823 647 00053
Adresse postale: 27 chemin des Mazes, ZAC des hauteurs du Loing
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Téléphone: +33 557816753 📞
Courrier électronique: commercial.onf-vegetis@onf.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.onf-vegetis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 196 245 EUR 💰
Nom: fredon Centre-Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 452 304 488 00029
Adresse postale: 13 avenue des droits de l'homme
Commune postale: Orleans Cedex 9
Code postal: 45921
Téléphone: +33 24766276 📞
Courrier électronique: sophie.pieron@fredon-centre.com 📧
Adresse Internet: https://fredon.fr/cvl/ 🌏
Nom: sas Environnement 41
Numéro d'enregistrement national: 432 294 627 00042
Adresse postale: 6-12 rue de l'aiguillon
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Téléphone: +33 254550865 📞
Courrier électronique: environnement41@environnement41.fr 📧
Adresse Internet: https://environnement41.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 246 000 EUR 💰
160 875 EUR 💰
39 300 EUR 💰
25 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 122-385810 (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le
loiret, le présent marché a pour objet : 1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences
hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) dans la zone délimitée définie
par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du Cctp) ; 2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du
houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du
capricorne asiatique. Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Nevoy, Poilly-Lez-Gien et Saint-
Martin-Sur-Ocre (voir annexe 3 du Cctp) selon 6 lots décrits au point 3.1
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-385810
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-087073
Numéro JO-S: 122
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le
loiret, le présent marché a pour objet : 1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences
hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) dans la zone délimitée définie
par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du Cctp) ; 2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du
houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du
capricorne asiatique. Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Nevoy, Poilly-Lez-Gien et Saint-
Martin-Sur-Ocre (voir annexe 3 du Cctp) selon 6 lots décrits au point 3.1
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50/100
Prix (pondération): 50/100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Nom: vertical Elagage
Numéro d'enregistrement national: 88945848500014
Adresse postale: 12 faubourg de Bellegarde
Commune postale: Lorris
Code postal: 45260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 689375305 📞
Courrier électronique: julien-naudin@orange.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://julien-naudin.com 🌏
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Nom: onf vegetis
Numéro d'enregistrement national: 392 823 647 00053
Adresse postale: 27 chemin des Mazes, ZAC des hauteurs du Loing
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Téléphone: +33 557816753 📞
Courrier électronique: commercial.onf-vegetis@onf.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.onf-vegetis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 196 245 EUR 💰
Nom: fredon Centre-Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 452 304 488 00029
Adresse postale: 13 avenue des droits de l'homme
Commune postale: Orleans Cedex 9
Code postal: 45921
Téléphone: +33 24766276 📞
Courrier électronique: sophie.pieron@fredon-centre.com 📧
Adresse Internet: https://fredon.fr/cvl/ 🌏
Nom: sas Environnement 41
Numéro d'enregistrement national: 432 294 627 00042
Adresse postale: 6-12 rue de l'aiguillon
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Téléphone: +33 254550865 📞
Courrier électronique: environnement41@environnement41.fr 📧
Adresse Internet: https://environnement41.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 246 000 EUR 💰
160 875 EUR 💰
39 300 EUR 💰
25 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 122-385810 (2023-06-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (6)
- Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- Normes environnementales autres que pour la construction
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- Surveillance de l'environnement autre que pour la construction (1)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction (1)