2023-07-06   evaluation Environnementale Strategique Du Plan Climat-Air Energie Territorial (Rennes métropole)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation a pour objet de recruter un prestataire ou groupement de prestataires capable de réaliser l'évaluation Environnementale Stratégique (Ess) du Plan Climat Air-Énergie (Pcaet) révisé de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
2023-05-16   révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) et élaboration du Scot valant plan climat-air-énergie territorial (Pcaet) (ca3b)
forme du marché: à tranches. Le marché comporte une tranche ferme (Révision du Scot et élaboration du Scot valant Pcaet) et une tranche optionnelle (Concertation de la population renforcée). Les prestations sont réparties en 6 phases techniques : 1) Diagnostic - enjeux ; 2) Définition du projet ; 3) Déclinaison de la mise en oeuvre réglementaire (Doo) et opérationnelle (programme d'actions) ; 4) Phase administrative ; 5) Phase transversale - evaluation environnementale ; 6) Phase transversale - … Voir la passation de marché »
2021-09-02   réalisation plui h - pCAET et mission d'évaluation environnementale (com Com Entre Dore et Allier)
lot 1 : Mission d'élaboration et d'animation d'une procédure de Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) valant Programme Local de l'habitat (plh) lot 2 : Mission d'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (pcaet) lot 3 : Mission d'évaluation environnementale dans le cadre du PLUI et du PCAET Voir la passation de marché »
2021-06-18   Révision du SCOT valant plan climat/air/énergie territorial et élaboration du PLUI de GrandAngoulême valant plan de... (GrandAngoulême Agglomération)
Révision du SCOT valant plan climat/air/énergie territorial et élaboration du PLUI de GrandAngoulême valant plan de mobilité et concertation et communication associées — lots 1 et 2. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte pour chacun des lots. Il s'exécute en partie par la passation de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commandes sur base de prix unitaires du BPU pour les prestations qui y sont définies. Les commandes du BPU ne sont pas limitées à un montant minimal, ni … Voir la passation de marché »
2021-04-23   Réalisation de bilans des émissions de gaz à effet de serre (diagnostics et plan de transition) et de prestations... (Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi)
La présentation consultation a pour objet la réalisation de bilans des émissions de gaz à effet de serre (diagnostic et plan de transition) et de prestations associées ainsi que la réalisation de plans de mobilité pour les directions et services du Ministère de l'économie, des finances et de la relance (MEFR). Voir la passation de marché »
2019-10-21   Évaluations stratégiques environnementales préalables aux programmes européens 2021-2027: FEDER FSE... (Region Bourgogne Franche Comte)
Le présent marché concerne la réalisation d'évaluations stratégiques environnementales parallèles à la rédaction des programmes européens 2021-2027 en Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2018-05-04   Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) (Cc Saône Doubs Bresse)
Élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui). La Communauté de communes Saône Doubs Bresse regroupe 27 communes qui comptent 12 152 habitants dans un contexte rural entre Saône et Bresse. La prise de compétence pour l'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire est récente et date de 2017. A ce titre, elle envisage la réalisation d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant compte de ses particularités, de ses forces et de ses faiblesses afin de définir un … Voir la passation de marché »