suivi de la qualité de l'eau des rivières à l'échelle de la Métropole de Saint-Etienne et le suivi ponctuel d'eaux résiduaires et des boues de stations d'épuration

Saint Étienne métropole

la présente consultation concerne le suivi de la qualité de l'eau des rivières à l'échelle de la métropole de Saint-Etienne, ainsi que le suivi ponctuel d'eaux résiduaires et des boues de stations d'épuration. Cela concerne :- la réalisation de prélèvements et d'analyses d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats ;- la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARSO-LSEHL
• Gip Terana

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-22	Avis de marché
2023-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2023-Asri-0006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-119265
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi qualité des eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan, et de l'ondaine/lizeron - prélèvements et analyses
Numéro du lot: 01
Brève description:

suivi qualité eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan, et de l'ondaine/lizeron - prélèvements et analyses

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration
Numéro du lot: 02
Brève description:

transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi qualité eaux superficielles /Macro-Polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants Gier, Furan et Ondaine/Lizeron - traitement des résultats d'analyse de qualité de l'eau
Numéro du lot: 03
Brève description:

suivi de la qualité des eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - traitement des résultats d'analyse de qualité de l'eau

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi continu de la qualité des eaux superficielles sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - suivi ponctuel et situationnel, paramètre in-situ et macropolluants
Numéro du lot: 04
Brève description:

suivi continu de la qualité des eaux superficielles sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - suivi ponctuel et situationnel, paramètre in-situ et macropolluants

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et, seulement sur les lots 1, 3 et 4, subventions éventuelles de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse et Loire Bretagne, Département de la Loire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 041-119265 (2023-02-22)

Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399139
Se réfère à l'avis: 2023/S 041-119265
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

montants pour la durée de l'accord-cadre avec maximum, à bons de commande.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: carso-Lsehl
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69633
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: gip Terana
Adresse postale: 20 Rue Aime Rudel
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2023/S 126-399139 (2023-06-29)

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