Passation de marchés: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
>20 marchés publics archivés
Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction ont été achetés par des organisations telles que Syctom, Centre hospitalier universitaire Dijon et DREAL Midi-Pyrenees.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Biotope, Antea France, Aquabio, Auxilia, Eurofins, fish pass, Fish-Pass, Geo Bretagne Sud, Akajoule et Akajoule SAS.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (3)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction
- Normes environnementales autres que pour la construction
- Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction ⬅️
- Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Achats récents de services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction en France
2026-02-19
Accord cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d’études liées à la... (Conseil régional de La Reunion)
La consultation a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d'études liées à la réalisation de projets d'infrastructures de Déplacements. La nature des missions concernées porte de manière non exhaustive sur des missions techniques, de conseil, d'acquisition de données et sur l'accompagnement de projet d'aménagement et de construction d'infrastructures routières et d'ouvrages associés Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d'études liées à la réalisation de projets d'infrastructures de Déplacements. La nature des missions concernées porte de manière non exhaustive sur des missions techniques, de conseil, d'acquisition de données et sur l'accompagnement de projet d'aménagement et de construction d'infrastructures routières et d'ouvrages associés Voir la passation de marché »
2025-09-24
Suivi du franchissement du barrage par les civelles 2026-2029 (Etablissement Public du Mont Saint-Michel)
La présente consultation a pour objet la réalisation du suivi du franchissement du barrage de la Caserne par les civelles, de 2026 à 2029. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation du suivi du franchissement du barrage de la Caserne par les civelles, de 2026 à 2029. Voir la passation de marché »
2025-09-15
Investigations environnementales, Evaluation quantitative des risques sanitaires et propositions de Mesures de... (ARS Grand-Est)
Investigations environnementales, Evaluation quantitative des risques sanitaires et propositions de Mesures de gestion Secteur de la rue du port prolongée Bar-le-Duc (55) Voir la passation de marché »
Investigations environnementales, Evaluation quantitative des risques sanitaires et propositions de Mesures de gestion Secteur de la rue du port prolongée Bar-le-Duc (55) Voir la passation de marché »
2025-09-02
RN 94 – Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux études et travaux pour la reconstruction en lieu et place du pont... (DIR MED)
RN 94 – Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux études et travaux pour la reconstruction en lieu et place du pont de Fontaine Crétet avec mise en place d’un pont provisoire en amont Voir la passation de marché »
RN 94 – Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux études et travaux pour la reconstruction en lieu et place du pont de Fontaine Crétet avec mise en place d’un pont provisoire en amont Voir la passation de marché »
2025-08-02
Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) and Resettlement Action Plan (RAP) for the redevelopment of the... (Agence française du développement)
Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) and Resettlement Action Plan (RAP) for the redevelopment of the transportation system around the Unbroken Facility in Lviv Voir la passation de marché »
Environmental and Social Impact Assessment (ESIA) and Resettlement Action Plan (RAP) for the redevelopment of the transportation system around the Unbroken Facility in Lviv Voir la passation de marché »
2025-07-31
Etudes environnementales (Grand port maritime de Dunkerque)
Etudes environnementales Voir la passation de marché »
Etudes environnementales Voir la passation de marché »
2025-07-16
Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
2025-05-26
Missions de conseil, d'études, d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le portage de l'autorisation environnementale... (semop pln)
La présente consultation a pour objet la désignation d'un assistant à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'obtention de l'autorisation environnementale nécessaire au lancement des travaux et de l'exploitation de la NOUVEOL 2.0 de l'extension du Port de Port-La Nouvelle Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation d'un assistant à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'obtention de l'autorisation environnementale nécessaire au lancement des travaux et de l'exploitation de la NOUVEOL 2.0 de l'extension du Port de Port-La Nouvelle Voir la passation de marché »
2025-04-04
Marché de maitrise d'oeuvre des mesures de compensations environnementales du projet MAGEO (60). (Voies navigables de France)
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre et le suivi des mesures compensatoires du projet MAGEO. Plus précisément, la consultation porte sur la maîtrise d'oeuvre (à compter de la phase PRO) de l'ensemble des mesures compensatoires situées hors emprises foncières du projet. Toutefois, le titulaire assurera également le suivi de l'ensemble des mesures compensatoires, qu'elles soient dans les emprises foncières ou en dehors, afin de s'assurer de la cohérence d'ensemble et que l'ensemble des … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre et le suivi des mesures compensatoires du projet MAGEO. Plus précisément, la consultation porte sur la maîtrise d'oeuvre (à compter de la phase PRO) de l'ensemble des mesures compensatoires situées hors emprises foncières du projet. Toutefois, le titulaire assurera également le suivi de l'ensemble des mesures compensatoires, qu'elles soient dans les emprises foncières ou en dehors, afin de s'assurer de la cohérence d'ensemble et que l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2025-01-28
RÉALISATION D'INVENTAIRES FAUNE/FLORE, HABITATS ET HYDROBIOLOGIQUES ÉTUDE COMPLÈMENTAIRE DE 2 MOE EN COURS (ORGEVAL... (SMSO (Syndicat Mixte Seine Ouest))
Le SMSO a lancé les 2 maîtrises d'uvre suivantes : -La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique sur l'amont du ru d'Orgeval ; -La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique et de lutte contre les inondations sur la Vaucouleurs aval. Sur chacun des secteurs, des interventions sur la morphologie du lit, sur la reconstitution du substrat alluvial et la végétation rivulaire seront … Voir la passation de marché »
Le SMSO a lancé les 2 maîtrises d'uvre suivantes : -La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique sur l'amont du ru d'Orgeval ; -La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique et de lutte contre les inondations sur la Vaucouleurs aval. Sur chacun des secteurs, des interventions sur la morphologie du lit, sur la reconstitution du substrat alluvial et la végétation rivulaire seront … Voir la passation de marché »
2024-10-11
Marché de maitrise d'oeuvre des mesures de compensations environnementales du projet MAGEO (60). (Voies navigables de France)
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre et le suivi des mesures compensatoires du projet MAGEO. Plus précisément, la consultation porte sur la maîtrise d'oeuvre (à compter de la phase PRO) de l'ensemble des mesures compensatoires situées hors emprises foncières du projet. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre et le suivi des mesures compensatoires du projet MAGEO. Plus précisément, la consultation porte sur la maîtrise d'oeuvre (à compter de la phase PRO) de l'ensemble des mesures compensatoires situées hors emprises foncières du projet. Voir la passation de marché »
2024-08-14
Accord-cadre de prestations d'expertise écologique sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'expertises écologiques sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines. L'objectif est d'analyser la nature, la qualité et les enjeux écologiques du patrimoine naturel situé sur le territoire de l'agglomération, afin de permettre aux aménageurs et aux gestionnaires de cibler et intégrer les enjeux et contraintes liés à la qualité écologique des sites. Le périmètre de l'accord-cadre comprend les … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'expertises écologiques sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines. L'objectif est d'analyser la nature, la qualité et les enjeux écologiques du patrimoine naturel situé sur le territoire de l'agglomération, afin de permettre aux aménageurs et aux gestionnaires de cibler et intégrer les enjeux et contraintes liés à la qualité écologique des sites. Le périmètre de l'accord-cadre comprend les … Voir la passation de marché »
2024-07-01
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la réalisation d'un plan d'amélioration de la qualité de l'air (Le Mans Métropole)
La consultation est décomposée en 2 lots : lot 1 : Élaboration et mise en place d'un plan d'amélioration de la qualité de l'air (PAQA). lot 2 : Analyse des émissions de polluants et étude d'opportunité sur la mise en place d'une Zone à Faibles Émissions. Les lots sont constitués d'une tranche ferme avec 3 phases et d'une tranche optionnelle avec 1 phase. Le détail des phases des lots figure aux cahiers des charges Les prestations sont réglées par prix forfaitaires Voir la passation de marché »
La consultation est décomposée en 2 lots : lot 1 : Élaboration et mise en place d'un plan d'amélioration de la qualité de l'air (PAQA). lot 2 : Analyse des émissions de polluants et étude d'opportunité sur la mise en place d'une Zone à Faibles Émissions. Les lots sont constitués d'une tranche ferme avec 3 phases et d'une tranche optionnelle avec 1 phase. Le détail des phases des lots figure aux cahiers des charges Les prestations sont réglées par prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-06-03
RÉALISATION D'INVENTAIRES FAUNE/FLORE, HABITATS ET HYDROBIOLOGIQUES ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE DE 4 MOE EN COURS (BUZOT /... (SMSO (Syndicat Mixte Seine Ouest))
Le SMSO a lancé les 4 maîtrises d'ouvrage suivantes : -La Maitrise d'uvre relative à la restauration des sections aval de l'Aubette-de-Meulan et de la Montcient -La Maîtrise d'uvre relative aux travaux pour la valorisation écologique et redécouverte du ru de Buzot et de ses affluents -La Maîtrise d'uvre relative à la restauration de l'affluent de la Mauldre sur la commune d'Aulnay sur Mauldre -La Maîtrise d'uvre relative à la restauration de la Mauldre et de la Rouase sur les communes d'Aulnay sur … Voir la passation de marché »
Le SMSO a lancé les 4 maîtrises d'ouvrage suivantes : -La Maitrise d'uvre relative à la restauration des sections aval de l'Aubette-de-Meulan et de la Montcient -La Maîtrise d'uvre relative aux travaux pour la valorisation écologique et redécouverte du ru de Buzot et de ses affluents -La Maîtrise d'uvre relative à la restauration de l'affluent de la Mauldre sur la commune d'Aulnay sur Mauldre -La Maîtrise d'uvre relative à la restauration de la Mauldre et de la Rouase sur les communes d'Aulnay sur … Voir la passation de marché »
2024-05-27
Inventaires de la biodiversité pour le projet global Cigéo (Andra - Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs)
Inventaires de la biodiversité pour le projet global Cigéo Voir la passation de marché »
Inventaires de la biodiversité pour le projet global Cigéo Voir la passation de marché »
2024-03-29
Missions de suivi des retombées atmosphériques par collecteurs de précipitations au voisinage des centres de... (Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers)
La présente consultation concerne : - des campagnes réglementaires de surveillance de l'impact sur l'environnement au voisinage des trois centres de valorisation énergétique du Syctom pour les dioxines/furanes et les métaux lourds, - des mesures pouvant compléter le suivi désigné ci-dessus ou être réalisées individuellement. La description détaillée des prestations figure dans le C.C.T.P. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : - des campagnes réglementaires de surveillance de l'impact sur l'environnement au voisinage des trois centres de valorisation énergétique du Syctom pour les dioxines/furanes et les métaux lourds, - des mesures pouvant compléter le suivi désigné ci-dessus ou être réalisées individuellement. La description détaillée des prestations figure dans le C.C.T.P. Voir la passation de marché »
2024-01-29
Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du... (Voies navigables de France)
Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille Voir la passation de marché »
Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille Voir la passation de marché »
2023-12-13
retombées atmosphériques par des collecteurs de précipitations au voisinage des centres de valorisation des déchets... (Syctom)
missions de suivi des retombées atmosphériques par des collecteurs de précipitations au voisinage des centres de valorisation des déchets ménagers du Syctom Voir la passation de marché »
missions de suivi des retombées atmosphériques par des collecteurs de précipitations au voisinage des centres de valorisation des déchets ménagers du Syctom Voir la passation de marché »
2023-11-10
verifications annuelles du maintien en conformite des salles propres et environnements maitrises apparentes ght 21-52 (Centre hospitalier universitaire Dijon)
la présente consultation concerne l'exécution d'un marché de prestations intellectuelles relatif aux vérifications annuelles visant à démontrer le maintien en conformité des performances des salles propres et environnements maîtrisés apparentés au Centre Hospitalier Dijon Bourgogne, au Centre Hospitalier de Semur en Auxois et au Centre Hospitalier de Chaumont Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne l'exécution d'un marché de prestations intellectuelles relatif aux vérifications annuelles visant à démontrer le maintien en conformité des performances des salles propres et environnements maîtrisés apparentés au Centre Hospitalier Dijon Bourgogne, au Centre Hospitalier de Semur en Auxois et au Centre Hospitalier de Chaumont Voir la passation de marché »
2023-11-07
Analyse et évaluation de labels environnementaux apposés sur des produits de consommation (ADEME)
L'objectif de cette étude est d'identifier les labels existants sur les produits de consommation courante (HORS PRODUITS ALIMENTAIRES), en sélectionner pour ensuite les analyser et les évaluer selon la méthode 2023. Enfin, il s'agit de réaliser des documents de communication reprenant les éléments de l'analyse. Il s'agit d'un accord-cadre comprenant une partie forfaitaire et une partie à bon de commande sur la base d'un maximum d'unités (443) à Prix Unitaire. Voir la passation de marché »
L'objectif de cette étude est d'identifier les labels existants sur les produits de consommation courante (HORS PRODUITS ALIMENTAIRES), en sélectionner pour ensuite les analyser et les évaluer selon la méthode 2023. Enfin, il s'agit de réaliser des documents de communication reprenant les éléments de l'analyse. Il s'agit d'un accord-cadre comprenant une partie forfaitaire et une partie à bon de commande sur la base d'un maximum d'unités (443) à Prix Unitaire. Voir la passation de marché »
2023-10-13
Missions d'audits environnementaux (3 lots) (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet des prestations de missions d'audits environnementaux pour Paris Habitat. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations de missions d'audits environnementaux pour Paris Habitat. Voir la passation de marché »
2023-09-26
marché d'études environnementales pour la réalisation des ouvrages portuaires - aménagement du port du Grand Large à... (SPAD)
missions d'études environnementales reprises au RDC pour la réalisation d'un ouvrage de protection, de l'aménagement d'infrastructures portuaires à flot et à terre Voir la passation de marché »
missions d'études environnementales reprises au RDC pour la réalisation d'un ouvrage de protection, de l'aménagement d'infrastructures portuaires à flot et à terre Voir la passation de marché »
2023-07-06
evaluation Environnementale Strategique Du Plan Climat-Air Energie Territorial (Rennes métropole)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation a pour objet de recruter un prestataire ou groupement de prestataires capable de réaliser l'évaluation Environnementale Stratégique (Ess) du Plan Climat Air-Énergie (Pcaet) révisé de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation a pour objet de recruter un prestataire ou groupement de prestataires capable de réaliser l'évaluation Environnementale Stratégique (Ess) du Plan Climat Air-Énergie (Pcaet) révisé de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
2023-02-10
Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et la mise en... (Nantes métropole aménagement)
Mission d'assistance pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et pour la mise en oeuvre des mesures d'évitement, de réduction de compensation des impacts du projet sur les milieux naturels Voir la passation de marché »
Mission d'assistance pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et pour la mise en oeuvre des mesures d'évitement, de réduction de compensation des impacts du projet sur les milieux naturels Voir la passation de marché »
2023-02-07
evaluation de l'impact socio économique, sur la biodiversité, de la contribution à la stratégie régionale pour la... (Région Grand Est)
evaluation de l'impact socio économique, évaluation de l'impact sur la biodiversité, évaluation de la contribution à la stratégie régionale pour la biodiversité (Srb) et au cadre d'action prioritaire (Cap) du projet Life Biodiv'Est Voir la passation de marché »
evaluation de l'impact socio économique, évaluation de l'impact sur la biodiversité, évaluation de la contribution à la stratégie régionale pour la biodiversité (Srb) et au cadre d'action prioritaire (Cap) du projet Life Biodiv'Est Voir la passation de marché »
2022-10-04
Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et la mise en... (Nantes métropole aménagement)
Mission d'assistance pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et pour la mise en oeuvre des mesures d'évitement, de réduction de compensation des impacts du projet sur les milieux naturels Voir la passation de marché »
Mission d'assistance pour la gestion écologique du projet urbain Doulon-Gohards et pour la mise en oeuvre des mesures d'évitement, de réduction de compensation des impacts du projet sur les milieux naturels Voir la passation de marché »
2022-09-16
le marché a pour objet la production d'études visant à connaitre l'état de la biodiversité des sites d'intervention... (EPF de Nouvelle Aquitaine)
il est composé de 5 missions :Mission 1 - prédiagnostic écologiquemission 2 - diagnostic Faune FloreMission 3 - zones humidesmission 4 - préconisation pour la gestion transitoire de la biodiversitémission 5 - suivi annuel des mesures compensatoires Voir la passation de marché »
il est composé de 5 missions :Mission 1 - prédiagnostic écologiquemission 2 - diagnostic Faune FloreMission 3 - zones humidesmission 4 - préconisation pour la gestion transitoire de la biodiversitémission 5 - suivi annuel des mesures compensatoires Voir la passation de marché »
2022-04-13
evaluation environnementale du plan des mobilites en île-de-france (Île de France Mobilités)
réalisation de l'évaluation environnementale du Plan des mobilités en Île-De-France (Plan Mobîdf) : la réalisation de l'état initial de l'environnement en Île-De-France orienté par la thématique des mobilités, l'évaluation des indicateurs de suivi de l'évaluation environnementale du PDUIF actuel, l'évaluation de l'impact des objectifs et actions du Plan des mobilités en Île-De-France sur l'environnement, la définition de mesures pour éviter, réduire et/ou compenser les impacts négatifs, l'accompagnement … Voir la passation de marché »
réalisation de l'évaluation environnementale du Plan des mobilités en Île-De-France (Plan Mobîdf) : la réalisation de l'état initial de l'environnement en Île-De-France orienté par la thématique des mobilités, l'évaluation des indicateurs de suivi de l'évaluation environnementale du PDUIF actuel, l'évaluation de l'impact des objectifs et actions du Plan des mobilités en Île-De-France sur l'environnement, la définition de mesures pour éviter, réduire et/ou compenser les impacts négatifs, l'accompagnement … Voir la passation de marché »
2021-10-29
etude environnementale et réglementaire dans le cadre du projet d'aménagement du quartier Lacaussade / Carrérot sur... (Ville de Lescar)
la mission consiste en l'établissement des dossiers réglementaires environnementaux nécessaires à la réalisation d'un projet d ensemble sur le périmètre global (un peu plus de 7 ha), les actions ne portant pas toutes sur la totalité de la superficie (surface à préciser). Elle est composée : d une tranche ferme portant sur les études environnementales et le suivi administratif ; d'une tranche optionnelle portant sur la réalisation d une étude d impact Voir la passation de marché »
la mission consiste en l'établissement des dossiers réglementaires environnementaux nécessaires à la réalisation d'un projet d ensemble sur le périmètre global (un peu plus de 7 ha), les actions ne portant pas toutes sur la totalité de la superficie (surface à préciser). Elle est composée : d une tranche ferme portant sur les études environnementales et le suivi administratif ; d'une tranche optionnelle portant sur la réalisation d une étude d impact Voir la passation de marché »
2021-10-26
suivi du franchissement du barrage par les civelles 2022-2025 (etablissement public Mont-Saint-Michel)
la consultation a pour objet la réalisation du suivi du franchissement du barrage de la Caserne par les civelles, après l'achèvement des travaux de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, de 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet la réalisation du suivi du franchissement du barrage de la Caserne par les civelles, après l'achèvement des travaux de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, de 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
2021-10-07
accord-Cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d'oeuvre du gros entretien et de la réparation du canal d'orléans (Département du Loiret)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-09-22
etudes environnementales et réglementaires dans le cadre de la requalification de la zone d'activités économiques d'induslons (CA Pau Béarn Pyrénées)
marché à tranches.Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles.Le marché possède également une part à bons de commande pour les prestations sur Bpu, sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 euro(s) (H.T.). Passé avec un seul opérateur économique.Code Cpv : 71313400-9 ; 71310000-4 ; 90711000-4 ; 90711400-8 ; 90713000-8aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée maximale pour l'exécution de l'ensemble des … Voir la passation de marché »
marché à tranches.Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles.Le marché possède également une part à bons de commande pour les prestations sur Bpu, sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000,00 euro(s) (H.T.). Passé avec un seul opérateur économique.Code Cpv : 71313400-9 ; 71310000-4 ; 90711000-4 ; 90711400-8 ; 90713000-8aucune variante autoriséeen cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée maximale pour l'exécution de l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2021-08-19
assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux démarches environnementales préalables à la réouverture des lignes... (Région Occitanie)
assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux démarches environnementales préalables à la réouverture des lignes ferroviaires Auch-Agen et Tarbes-Bagnères de BigorreLe marché a pour objet l'accompagnement du maître d'ouvrage dans les démarches environnementales à l'occasion de la réouverture des lignes ferroviaires Auch-Agen et Tarbes-Bagnères-De-Bigorre situées sur le territoire de la région Occitanie.Le prestations sont découpées en phases.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
assistance à maîtrise d'ouvrage relative aux démarches environnementales préalables à la réouverture des lignes ferroviaires Auch-Agen et Tarbes-Bagnères de BigorreLe marché a pour objet l'accompagnement du maître d'ouvrage dans les démarches environnementales à l'occasion de la réouverture des lignes ferroviaires Auch-Agen et Tarbes-Bagnères-De-Bigorre situées sur le territoire de la région Occitanie.Le prestations sont découpées en phases.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-06-24
Étude d'Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) d'Ernée, Montenay et Saint-Pierre-des-Landes (Département de la Mayenne)
Marché de prestations intellectuelles à tranches optionnelles passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de sept ans à compter de la notification du marché. Le contrat comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles: — TF: étude d'aménagement foncier et travail préparatoire de classement des sols; — TO1: de … Voir la passation de marché »
Marché de prestations intellectuelles à tranches optionnelles passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de sept ans à compter de la notification du marché. Le contrat comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles: — TF: étude d'aménagement foncier et travail préparatoire de classement des sols; — TO1: de … Voir la passation de marché »
2021-05-12
Réalisation d'un inventaire Faune Flore Habitat sur la Plate-forme industrielle atlantique (PIA) du Grand port... (Grand port maritime de Dunkerque)
Réalisation d'un inventaire Faune Flore Habitat sur la Plate-forme industrielle atlantique (PIA) du Grand port maritime de Dunkerque. Voir la passation de marché »
Réalisation d'un inventaire Faune Flore Habitat sur la Plate-forme industrielle atlantique (PIA) du Grand port maritime de Dunkerque. Voir la passation de marché »
2021-03-26
Assistance à maîtrise d'ouvrage à la mise en œuvre de l'observatoire déchets — économie circulaire en Région... (Région Centre-Val de Loire)
Consultation allotie en trois lots, dont le lot 1 sera un marché à tranches. Voir la passation de marché »
Consultation allotie en trois lots, dont le lot 1 sera un marché à tranches. Voir la passation de marché »
2021-03-25
Prestations d'expertise écologiques sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines (Saint-Quentin-en-Yvelines)
La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'expertises écologiques sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines. L'objectif est d'analyser la nature, la qualité et les enjeux écologiques du patrimoine naturel situé sur le territoire de l'agglomération, afin de permettre aux aménageurs et aux gestionnaires de cibler et intégrer les enjeux et contraintes liés à la qualité écologique des sites. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'expertises écologiques sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines. L'objectif est d'analyser la nature, la qualité et les enjeux écologiques du patrimoine naturel situé sur le territoire de l'agglomération, afin de permettre aux aménageurs et aux gestionnaires de cibler et intégrer les enjeux et contraintes liés à la qualité écologique des sites. Voir la passation de marché »
2021-03-15
Cl21.10 (Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Mission de maîtrise d'œuvre pour le projet de rénovation énergétique des ateliers d'enseignement et de recherche de l'ENSAM campus de Cluny. Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre pour le projet de rénovation énergétique des ateliers d'enseignement et de recherche de l'ENSAM campus de Cluny. Voir la passation de marché »
2021-03-15
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUI-H) (CDC de la Plaine d'Estrées)
Les candidats sont invités à déposer leur dossier de candidature selon les modalités définies au présent règlement de consultation. La proposition de variantes libres n'est pas autorisée. La proposition de variantes imposée n'est pas prévue. L'accord-cadre ne comporte pas de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Voir la passation de marché »
Les candidats sont invités à déposer leur dossier de candidature selon les modalités définies au présent règlement de consultation. La proposition de variantes libres n'est pas autorisée. La proposition de variantes imposée n'est pas prévue. L'accord-cadre ne comporte pas de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Voir la passation de marché »
2021-02-05
Réestimation carbonet (Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024)
Le marché est un accord-cadre ayant pour objet l'accompagnement pour la mise en œuvre du plan de management carbone et la réestimation de l'impact carbone des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre ayant pour objet l'accompagnement pour la mise en œuvre du plan de management carbone et la réestimation de l'impact carbone des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Voir la passation de marché »
2021-01-08
Réalisation d'évaluations environnementales de dossiers de création et de réalisation de ZAC et de prestations... (EPA Ecovallée plaine du Var)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'évaluations environnementales de dossiers de création et de réalisation de ZAC et de prestations connexes sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui est attribué à plusieurs opérateurs avec mise en concurrence des attributaires pour la passation des marchés subséquents. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'évaluations environnementales de dossiers de création et de réalisation de ZAC et de prestations connexes sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires qui est attribué à plusieurs opérateurs avec mise en concurrence des attributaires pour la passation des marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2020-10-02
Appui à l'animation de la marque High Quality Whale Watching® à Mayotte (Office français de la biodiversité)
Le marché a pour objet l'animation de la marque High Quality Whale Watching® à Mayotte. Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'animation de la marque High Quality Whale Watching® à Mayotte. Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2020-06-11
Mission d'étude d'impact en vue du rechargement des plages (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
La présente consultation concerne un marché d'étude d'impact en vue du rechargement des plages. Le marché a pour objet la réalisation des études, la production des dossiers et l'accompagnement des procédures d'instruction en vue de l'autorisation pluriannuelle du rechargement des plages de la commune d'Antibes Juan-les-Pins. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un marché d'étude d'impact en vue du rechargement des plages. Le marché a pour objet la réalisation des études, la production des dossiers et l'accompagnement des procédures d'instruction en vue de l'autorisation pluriannuelle du rechargement des plages de la commune d'Antibes Juan-les-Pins. Voir la passation de marché »
2019-09-02
Étude d’impact environnemental en vue d’une campagne de recherche scientifique sismique (Ifremer)
Une campagne de recherche scientifique sismique, dans les eaux italiennes, d’une durée de 20 jours (période de planification possible de décembre 2020 à février 2021), est prévue pour se dérouler sur le navire de recherche N/O Atalante. Les campagnes utilisant des sources sismiques (canon à air) sont, en Italie, soumises à une étude d’impact environnemental. Le marché a pour objet la réalisation de cet étude d'impact. Voir la passation de marché »
Une campagne de recherche scientifique sismique, dans les eaux italiennes, d’une durée de 20 jours (période de planification possible de décembre 2020 à février 2021), est prévue pour se dérouler sur le navire de recherche N/O Atalante. Les campagnes utilisant des sources sismiques (canon à air) sont, en Italie, soumises à une étude d’impact environnemental. Le marché a pour objet la réalisation de cet étude d'impact. Voir la passation de marché »
2019-07-16
Inventaires et suivis naturalistes sur les espaces naturels départementaux et autres milieux naturels du Département... (Département de la Vendée)
Les prestations se dérouleront sur les espaces naturels sensibles, les terrains acquis au titre des mesures compensatoires et autres milieux naturels du Département de la Vendée. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lots. L'estimation des achats sur une année d'exécution de l'accord-cadre correspond au détail quantitatif estimatif établi par lots. Le montant des dépenses … Voir la passation de marché »
Les prestations se dérouleront sur les espaces naturels sensibles, les terrains acquis au titre des mesures compensatoires et autres milieux naturels du Département de la Vendée. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lots. L'estimation des achats sur une année d'exécution de l'accord-cadre correspond au détail quantitatif estimatif établi par lots. Le montant des dépenses … Voir la passation de marché »
2019-04-26
Accompagnement et réalisation de procédures réglementaires environnement pour l'Aéroport Marseille Provence (Société Aéroport Marseille Provence)
Face aux enjeux de développement d'AMP, de nouvelles installations bâtiments infrastructures et projets de diversification sont programmés à court, moyen, long terme. En vue de leur réalisation, des études environnementales réglementaires ou spécifiques seront lancées. Le présent marché a pour objet d'accompagner AMP dans ces démarches liées à ces projets dans le respect des délais des procédures administratives. Ainsi AMP souhaite capitaliser sur: -connaissance de la plateforme, du milieu et de ses … Voir la passation de marché »
Face aux enjeux de développement d'AMP, de nouvelles installations bâtiments infrastructures et projets de diversification sont programmés à court, moyen, long terme. En vue de leur réalisation, des études environnementales réglementaires ou spécifiques seront lancées. Le présent marché a pour objet d'accompagner AMP dans ces démarches liées à ces projets dans le respect des délais des procédures administratives. Ainsi AMP souhaite capitaliser sur: -connaissance de la plateforme, du milieu et de ses … Voir la passation de marché »
2019-04-05
Suivi des retombées atmosphériques (Syctom)
Le présent marché a pour objet la réalisation: — des campagnes réglementaires de surveillance de l'impact sur l'environnement au voisinage des 3 Centres de valorisation énergétique du Syctom pour les dioxines/furanes et les métaux lourds, — des mesures pouvant compléter le suivi désigné ci-dessus ou être réalisées individuellement. Les Centres actuels de valorisation énergétique du Syctom sont: —— le Centre de valorisation énergétique des déchets ménagers, situé 20 quai de Seine, 93400 Saint-Ouen, —— le … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation: — des campagnes réglementaires de surveillance de l'impact sur l'environnement au voisinage des 3 Centres de valorisation énergétique du Syctom pour les dioxines/furanes et les métaux lourds, — des mesures pouvant compléter le suivi désigné ci-dessus ou être réalisées individuellement. Les Centres actuels de valorisation énergétique du Syctom sont: —— le Centre de valorisation énergétique des déchets ménagers, situé 20 quai de Seine, 93400 Saint-Ouen, —— le … Voir la passation de marché »
2019-03-19
Verifications annuelles du maintien en conformite des salles propres et environnements maitrises apparentes (Centre hospitalier universitaire Dijon)
La présente consultation concerne l'exécution d'un marché de service relatif aux vérifications annuelles visant à démontrer le maintien en conformité des performances des salles propres et environnements maîtrisés apparentés au Centre hospitalier Dijon Bourgogne et au Centre hospitalier de Semur en Auxois. Ce marché concerne les vérifications annuelles de 70 locaux pour le Centre hospitalier Dijon Bourgogne et de 7 locaux pour le Centre hospitalier de Semur en Auxois, classés en zone à risque 2, 3 et 4. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution d'un marché de service relatif aux vérifications annuelles visant à démontrer le maintien en conformité des performances des salles propres et environnements maîtrisés apparentés au Centre hospitalier Dijon Bourgogne et au Centre hospitalier de Semur en Auxois. Ce marché concerne les vérifications annuelles de 70 locaux pour le Centre hospitalier Dijon Bourgogne et de 7 locaux pour le Centre hospitalier de Semur en Auxois, classés en zone à risque 2, 3 et 4. Voir la passation de marché »
2019-03-06
Mesures physico-chimiques des émissions atmosphériques des installations du Syctom (Syctom)
Le marché comprend la réalisation: — de campagnes type réglementaires semestrielles de surveillance des rejets atmosphériques des centres de valorisation énergétique du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, — de mesures sur rejets, — de campagnes de surveillance en semi-continu des émissions de dioxines et furannes. Voir la passation de marché »
Le marché comprend la réalisation: — de campagnes type réglementaires semestrielles de surveillance des rejets atmosphériques des centres de valorisation énergétique du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, — de mesures sur rejets, — de campagnes de surveillance en semi-continu des émissions de dioxines et furannes. Voir la passation de marché »
2018-11-28
Maîtrise d'œuvre relative à la conception et à la réalisation de deux bâtiments et de l'éclairage public extérieur... (DREAL ALPC)
Maîtrise d'œuvre relative à la conception et à la réalisation de deux bâtiments et de l'éclairage public extérieur de l'aire de repos de la Grolle, en bordure de la RN 10, à Touvérac (16). Voir la passation de marché »
Maîtrise d'œuvre relative à la conception et à la réalisation de deux bâtiments et de l'éclairage public extérieur de l'aire de repos de la Grolle, en bordure de la RN 10, à Touvérac (16). Voir la passation de marché »