suivi écologique des opérations d'archéologie préventive
Société du Canal Seine Nord Europe
le présent marché a pour objet le suivi écologique des travaux préparatoires préalables à l'archéologie préventive, et le suivi écologique de ces mêmes opérations d'archéologie, dans le cadre de la campagne d'archéologie préventive des secteurs 2, 3 et 4. D'Éventuelles opérations seront possibles sur le secteur 1 dans les conditions précisées au cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biotope
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-14 | Avis de marché |
| 2023-03-20 | Informations complémentaires |
| 2023-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 22TRI160
Brève description:
“le présent marché a pour objet le suivi écologique des travaux préparatoires préalables à l'archéologie préventive, et le suivi écologique de ces mêmes...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: societe du canal seine nord europe
Adresse postale: 23 places d'armes
Code postal: 60200
Commune postale: Compiègne
Contact
Adresse Internet: https://www.canal-seine-nord-europe.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: +33 344407498 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2253871&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-164101
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: convention de financement en date du 1.12.2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 15 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2023/S 055-164101 (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 22TRI160
Brève description:
“le présent marché a pour objet le suivi écologique des travaux préparatoires préalables à l'archéologie préventive, et le suivi écologique de ces mêmes...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: societe du canal seine nord europe
Adresse postale: 23 places d'armes
Code postal: 60200
Commune postale: Compiègne
Contact
Adresse Internet: https://www.canal-seine-nord-europe.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@scsne.fr 📧
Téléphone: +33 344407498 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2253871&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-164101
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: convention de financement en date du 1.12.2015 (Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 15 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2023/S 055-164101 (2023-03-14)
Informations complémentaires (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175493
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-164101
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-175493 (2023-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175493
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-164101
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2023/S 060-175493 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485944
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“le montant de 400 000 euro(s) est le montant maximum de l'accord cadre”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000166
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Foch BP 58
Commune postale: Meze
Code postal: 34140
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.biotope.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 152-485944 (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485944
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“le montant de 400 000 euro(s) est le montant maximum de l'accord cadre”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000166
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Foch BP 58
Commune postale: Meze
Code postal: 34140
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.biotope.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 152-485944 (2023-08-04)
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