2023-10-06observatoire Dechets - economie Circulaire En Région Centre-Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour :-Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données " Collecte " pour l'année 2023 ;-Les déchets d'activité économiques : observation des Déchets d'activités Economiques (données 2021), selon la méthode harmonisée de l'ademe (données 2022
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2023-07-21prestations De Services D'Enquêtes Civile Pour Le Compte D'Action Logement Services (Action Logement Services)
le marché a pour objet la réalisation des prestations de services d'enquêtes civiles liées aux produits distribués par Action Logement Services. Les recherches concernent des personnes physiques ainsi que des personnes morales.Le marché est réservé à la profession d'enquêteur civile.L'activité de l'enquêteur civil est réglementée par le Code sécurité intérieure livre Vi - titre Ii.Cette activité est soumise à l'agrément par le Cnaps (Conseil National des Activités Privées de sécurité)
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2023-04-14Accord cadre mono-attributaire à Ms portant sur des missions de Moe sociale en préparation des travaux de... (Paris habitat - OPH)
Cet accord-cadre permettra d'établir les termes régissant les marchés à passer sur la durée de l'accord et notamment de préciser les modalités de détermination des prix des prestations envisagées, les missions donnant lieu chacune à la conclusion de marchés subséquents.
les marchés subséquents qui interviendront lors de la survenance des besoins préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution qui n'auront pas été fixées dans l'accord-cadre.
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2023-03-16prestations de mesures et d'analyses de la qualité de service sur le réseau SEMITAN (Semitan)
la présente consultation porte sur des prestations d'enquêtes et de mesures de la qualité de service sur le réseau TAN, exploité par la SEMITAN comprenant les prestations suivantes :
- La gestion et réalisation des enquêtes clients mystères sur l'ensemble des lignes du réseau de l'agglomération nantaise et ses services associés.
- la compilation et l'analyse des résultats qualité de service.
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2023-02-27Accord-Cadre Prestations d'Ingénierie de projets sociaux Groupe Batigere (BATIGERE Habitats Solidaires)
Mise en place d'Accords-cadres à marchés à bons de commandes relatifs à la réalisation pour le compte des membres du groupement de commandes de prestations de conseil et d'assistance en ingénierie de développement social comprenant la réalisation d'études, le montage et la participation à l'aboutissement du projet - 2 Lots.
accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire), sans montant minimum de prestations à exécuter mais un montant maximum fixé à 450 K euro(s) par an, soit 1,8 M euro(s) sur la durée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE
2023-01-2422m0574aoo - caractérisation Des Ordures Ménagères Et Assimilées - annees 2023-2026 (Toulouse Métropole)
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit d'études portant sur …
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2023-01-122022.11 (Institut national études démographique)
réalisation de la répétition générale et de la première vague du volet individus de l'enquête longitudinale Famille et Employeurs (Famemp) et de l'enquête Études des relations familiales et intergénérationnelles (Erfi 2)
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2022-08-18moe - etudes de requalification de la Rn21 aux abords et en traversée de Tarbes- (Rpa dreal Languedoc-R - Midi-Pyrenées)
le marché prévoit la mise en oeuvre, pour le carrefour Rn21/Rd2 à Orleix, d'études préalables aux procédures administratives puis de niveau de projet Il s'agit d'examiner l'opportunité de remplacer à moyen terme le carrefour par un giratoire ; une étude de trafic sera réalisée pour préciser les impacts éventuels sur le réseau secondaire. Une concertation sera organisée pour présenter le giratoire. Si l'opportunité de mise en place du giratoire est confirmée, le prestataire devra accompagner le MOA …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Arcadis ESG
2022-07-01Services d'enquêtes : recherche de débiteurs et réalisation de solvabilité au fur et à mesure des besoins de Paris... (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de services d'enquêtes : recherche de débiteurs et réalisation de solvabilité au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat et sa filiale Aximo.
les prestations donneront lieu à l'établissement d'un marché multi-attributaires comprenant des prestations unitaires traitées à bons de commandes, sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 120 000,00 EUR HT
deux (2) attributaires seront désignés afin de répondre aux besoins de Paris Habitat, …
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2022-05-23etudes Et Enquetes De Circulation, De Deplacement Et De Stationnement (Commune de Narbonne)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études et enquêtes de circulation, de déplacements et de stationnement . Ces prestations comprennent l'exécution des enquêtes sur le terrain, les calculs, l'analyse des résultats, la rédaction des rapports d'enquête et les propositions d'aménagement.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
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2022-03-02Enquêteurs dans le cadre du recouvrement de créances et de la détection de fraudes (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la désignation d'un enquêteur par lot, aux fins de réalisation d'une mission de collecte d'informations en vue de recouvrer les créances dues par les locataires ne procédant pas au paiement de leurs loyers, ainsi que la détection de fraudes, telles que la sous-location non autorisée.
les prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
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2022-02-16Réalisation d'enquêtes civiles sur personnes physique (Batigère Rhônes Alpes)
Avec un patrimoine en gestion qui représente près de 6000 logements dans la région Auvergne Rhône-Alpes, Batigere Rhône-Alpes est un acteur privilégié des territoires et des collectivités.
forte d'une politique patrimoniale réfléchie depuis de nombreuses années, Batigere Rhône-Alpes s'est développée de manière soutenue, par des constructions ou des acquisitions.
batigere Rhône-Alpes a toujours ancré ses activités de bailleur social responsable et dynamique au profit des locataires, des élus et plus …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SIP-SOCIETE D INVESTIGATION PRIVEE
2022-02-02Enquêtes d'honorabilité et diligences renforcées M&A (Aeroports de Paris)
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum
Le marché est décomposé en tranche.
Le marché est alloti
Le marché est multi-attributaire
Le marché est passé pour une durée de DOUZE (12) mois à compter de sa signature par Aéroports de Paris
Le marché est reconductible tacitement QUATRE (4) fois pour des périodes d'UN (1) an chacune.
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2022-01-2721m0512aoo - cb/Hz - realisation D'Enquetes Relatives Aux Deplacements Et Au Stationnement Sur Le Territoire De... (Toulouse Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de la mise en oeuvre de la politique des déplacements, Toulouse Métropole souhaite recourir à des prestataires pour réaliser les enquêtes nécessaires aux études de déplacements dans les domaines de la circulation tous modes de déplacements, et des pratiques de stationnement.Cet accord cadre, piloté par la direction Mobilités Gestion Réseaux de Toulouse Métropole, est décomposé en …
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