Passation de marchés: Services d'enquêtes
Un marché public actif
Services d'enquêtes ont été achetés par des organisations telles que Métropole Européenne de Lille, Syctom et Aeroports de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été AC Environnement, Alyce, Cospirit, Intersa, Verdicité, Bureau Véritas Exploitation, CORUS, Detecnet, ENOV et Excoffier Recyclage.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Services d'enquête et de sécurité (>20)
- Services d'enquêtes (1) ⬅️
Achats récents de services d'enquêtes en France
2026-04-24
Deadline 2026-06-01
Étude de caractérisation des flux de déchets reçus dans les centres de recyclage métropolitains et sur les sites extérieurs (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du marché est d'étudier la composition des flux de déchets collectés en caisson de 30 ou 40 m3 (sauf gravats en 15m3) en établissant la typologie des différents déchets les constituant. Au total sont concernés 8 flux de déchets : végétaux, tout venant incinérable, sur tri … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du marché est d'étudier la composition des flux de déchets collectés en caisson de 30 ou 40 m3 (sauf gravats en 15m3) en établissant la typologie des différents déchets les constituant. Au total sont concernés 8 flux de déchets : végétaux, tout venant incinérable, sur tri … Voir la passation de marché »
2026-03-25
Le présent marché porte la réalisation d'enquêtes destinées à collecter les informations nécessaires notamment au... (IN'LI)
Coordinateur du groupement de commandes: In'li IDF Autre membre du groupement : in'li PM Possible déploiement en cours d'exécution aux autres filiales du groupe In'li. Le présent accord-cadre est un marché unique. Par application de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, l'accord cadre n'est pas alloti car la dévolution en lots séparés risque de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire : il est attribué à un seul … Voir la passation de marché »
Coordinateur du groupement de commandes: In'li IDF Autre membre du groupement : in'li PM Possible déploiement en cours d'exécution aux autres filiales du groupe In'li. Le présent accord-cadre est un marché unique. Par application de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, l'accord cadre n'est pas alloti car la dévolution en lots séparés risque de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire : il est attribué à un seul … Voir la passation de marché »
2026-03-09
MARCHE DE PRESTATIONS PORTANT SUR LA REALISATION DES ENQUÊTES OPS - SLS (2026-2030) (Podeliha)
MARCHE DE PRESTATIONS PORTANT SUR LA REALISATION DES ENQUÊTES OPS - SLS (2026-2030) Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS PORTANT SUR LA REALISATION DES ENQUÊTES OPS - SLS (2026-2030) Voir la passation de marché »
2026-03-05
Accord-cadre relatif à la réalisation d’enquêtes de satisfaction clientèle auprès des locataires de Maisons et Cités (Maisons et cités (59))
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d'enquêtes de satisfaction clientèle auprès des locataires de Maisons et Cités. Les enquêtes à réaliser sont de 3 types : enquête biannuelle, enquête mensuelle destinée aux nouveaux entrants, et enquête annuelle portant sur le collectif. Voir la passation de marché »
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d'enquêtes de satisfaction clientèle auprès des locataires de Maisons et Cités. Les enquêtes à réaliser sont de 3 types : enquête biannuelle, enquête mensuelle destinée aux nouveaux entrants, et enquête annuelle portant sur le collectif. Voir la passation de marché »
2026-02-20
EDITIONS EXTERNALISEES ET EXTERNALISATION DES ENQUETES (SUPPLEMENT DE LOYER SOLIDARITE « SLS » ET OCCUPATION DU PARC... (Valophis Habitat, OPH du Val de Marne - Direction des Services Financiers)
EDITIONS EXTERNALISEES ET EXTERNALISATION DES ENQUETES (SUPPLEMENT DE LOYER SOLIDARITE « SLS » ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL « OPS ») Lot 1 : Editions externalisées et archivage sur Internet Lot 2 : EXTERNALISATION DES ENQUETES « SUPPLEMENT LOYER SOLIDARITE » (SLS) ET « OCCUPATION DU PARC SOCIAL » (OPS) Voir la passation de marché »
EDITIONS EXTERNALISEES ET EXTERNALISATION DES ENQUETES (SUPPLEMENT DE LOYER SOLIDARITE « SLS » ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL « OPS ») Lot 1 : Editions externalisées et archivage sur Internet Lot 2 : EXTERNALISATION DES ENQUETES « SUPPLEMENT LOYER SOLIDARITE » (SLS) ET « OCCUPATION DU PARC SOCIAL » (OPS) Voir la passation de marché »
2026-01-07
cabinet d'enquêtes (centrale Lille Institut)
Accompagnement et formation des personnels à l’enquête administrative et, externalisation des enquêtes administratives liées aux VDHAS, conflit d’intérêt et corruption Voir la passation de marché »
Accompagnement et formation des personnels à l’enquête administrative et, externalisation des enquêtes administratives liées aux VDHAS, conflit d’intérêt et corruption Voir la passation de marché »
2025-12-30
Enquête origine destination sur le réseau de transports en commun (Métropole Rouen Normandie)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-11-21
25PI10 - Accord-cadre à bons de commande de réalisation d'une enquête touristique estivale sur le territoire de... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) est très densément peuplée et les activités liées au tourisme en période estivale sont très nombreuses et au coeur des enjeux économiques du territoire. A l'instar des territoires bordant la mer Méditerranée, les afflux massifs de touristes entre la mi-juin et la mi-septembre transforment et refaçonnent durant un quart de l'année les pratiques du quotidien que cela soit pour les résidents ou pour les touristes. Cette enquête vise à connaître la … Voir la passation de marché »
La Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) est très densément peuplée et les activités liées au tourisme en période estivale sont très nombreuses et au coeur des enjeux économiques du territoire. A l'instar des territoires bordant la mer Méditerranée, les afflux massifs de touristes entre la mi-juin et la mi-septembre transforment et refaçonnent durant un quart de l'année les pratiques du quotidien que cela soit pour les résidents ou pour les touristes. Cette enquête vise à connaître la … Voir la passation de marché »
2025-10-03
Réalisation d’enquêtes pour mesurer la satisfaction des usagers sur le réseau des transports en commun de la MEL (Métropole Européenne de Lille)
La présente consultation concerne la réalisation d’enquêtes pour mesurer la satisfaction des usagers sur le réseau des transports en commun de la MEL pour la période 2026-2029 Le détail des prestations est précisé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation d’enquêtes pour mesurer la satisfaction des usagers sur le réseau des transports en commun de la MEL pour la période 2026-2029 Le détail des prestations est précisé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Voir la passation de marché »
2025-08-29
ETUDE DES PRATIQUES DE CONSOMMATION, D'USAGE ET DE TRI DES EMBALLAGES ET REALISATION DES CARACTERISATIONS DES REFUS... (Syndicat Mixte Entre Pic et Etang)
ETUDE DES PRATIQUES DE CONSOMMATION, D'USAGE ET DE TRI DES EMBALLAGES ET REALISATION DES CARACTERISATIONS DES REFUS DE TRI DES EMBALLAGES RECYCLABLES Voir la passation de marché »
ETUDE DES PRATIQUES DE CONSOMMATION, D'USAGE ET DE TRI DES EMBALLAGES ET REALISATION DES CARACTERISATIONS DES REFUS DE TRI DES EMBALLAGES RECYCLABLES Voir la passation de marché »
2025-08-28
Etude de caractérisation des encombrants - relance (Syndicat de valorisation et élimination des déchets de l'agglomération caennaise)
Etude de caractérisation des encombrants - relance Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de commencement indiquée dans le présent avis est prévisionnelle. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Etude de caractérisation des encombrants - relance Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de commencement indiquée dans le présent avis est prévisionnelle. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-07-24
Caractérisations et analyses particulières mécanisées des objets encombrants du Syctom (Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers)
La présente consultation concerne les caractérisations et analyses particulières mécanisées des objets encombrants (OE) du Syctom. Il s’agit d’exécuter une analyse régulière du gisement des objets encombrants du Syctom à l’aide d’un programme de caractérisations afin d’apprécier la nature des différents matériaux et objets qui composent ce flux et mesurer leur évolution dans le temps. Les caractérisations sur le flux entrant des objets encombrants permettent : • de suivre, par bassin versant, la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les caractérisations et analyses particulières mécanisées des objets encombrants (OE) du Syctom. Il s’agit d’exécuter une analyse régulière du gisement des objets encombrants du Syctom à l’aide d’un programme de caractérisations afin d’apprécier la nature des différents matériaux et objets qui composent ce flux et mesurer leur évolution dans le temps. Les caractérisations sur le flux entrant des objets encombrants permettent : • de suivre, par bassin versant, la … Voir la passation de marché »
2025-07-18
Réalisation d'enquêtes de terrain en Ethiopie et prestations associées (Université de Bordeaux)
Réalisation d'enquêtes de terrain en Ethiopie et prestations associées Voir la passation de marché »
Réalisation d'enquêtes de terrain en Ethiopie et prestations associées Voir la passation de marché »
2025-07-16
Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
2025-07-09
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES REFIOM DES UVE_ 7 LOTS (Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers)
La présente consultation concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par les unités de valorisation énergétique des déchets ménagers (UVE) du Syctom. Dans le présent document, la notion de « REFIOM » (i.e. résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères) comprend dans un sens large les cendres, les PSR et les boues. La description détaillée des sous-produits de l'incinération concernés ainsi qu'une présentation des prestations techniques demandées sont données dans le … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par les unités de valorisation énergétique des déchets ménagers (UVE) du Syctom. Dans le présent document, la notion de « REFIOM » (i.e. résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères) comprend dans un sens large les cendres, les PSR et les boues. La description détaillée des sous-produits de l'incinération concernés ainsi qu'une présentation des prestations techniques demandées sont données dans le … Voir la passation de marché »
2025-06-30
COLLECTE ET TRAITEMENT DE DECHETS SPECIAUX ET PRESTATIONS PONCTUELLES DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS (Metz Métropole)
MARCHE ALLOTI DE PRESTATIONS DE SERVICE Voir la passation de marché »
MARCHE ALLOTI DE PRESTATIONS DE SERVICE Voir la passation de marché »
2025-06-13
Caractérisations et analyses particulières des collectes sélectives du Syctom. (Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers)
La présente consultation concerne les Missions de caractérisations et analyses particulières des collectes sélectives du Syctom. La description détaillée des prestations figure dans le C.C.T.P. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les Missions de caractérisations et analyses particulières des collectes sélectives du Syctom. La description détaillée des prestations figure dans le C.C.T.P. Voir la passation de marché »
2025-05-28
Prestations de caractérisations des déchets ménagers et assimilés (Métropole Européenne de Lille)
Prestations de caractérisations des déchets ménagers et assimilés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un seul titulaire avec un montant minimum quadriennal de 500000 Euros HT et 1000000 Euros HT. Voir la passation de marché »
Prestations de caractérisations des déchets ménagers et assimilés. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un seul titulaire avec un montant minimum quadriennal de 500000 Euros HT et 1000000 Euros HT. Voir la passation de marché »
2025-05-12
Étude de caractérisation, de sensibilisation et création de supports de communication pour améliorer la qualité du... (Syndicat de valorisation et élimination des déchets de l'agglomération caennaise)
Étude de caractérisation, de sensibilisation et création de supports de communication pour améliorer la qualité du tri et la composition des déchets et assimilés En ce qui concerne uniquement les lots n°03, 04 et 05, la consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée en mois indiquée dans le présent avis correspond à la durée maximale de l'accord-cadre. La date de commencement indiqué dans le présent avis est prévisionnelle. … Voir la passation de marché »
Étude de caractérisation, de sensibilisation et création de supports de communication pour améliorer la qualité du tri et la composition des déchets et assimilés En ce qui concerne uniquement les lots n°03, 04 et 05, la consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée en mois indiquée dans le présent avis correspond à la durée maximale de l'accord-cadre. La date de commencement indiqué dans le présent avis est prévisionnelle. … Voir la passation de marché »
2025-04-14
CARACTERISATIONS DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILÉS ET DES ENCOMBRANTS SUR LE TERRITOIRE DU SYNDICAT MIXTE DECOSET (Syndicat mixte Decoset)
CARACTERISATIONS DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILÉS ET DES ENCOMBRANTS SUR LE TERRITOIRE DU SYNDICAT MIXTE DECOSET Voir la passation de marché »
CARACTERISATIONS DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILÉS ET DES ENCOMBRANTS SUR LE TERRITOIRE DU SYNDICAT MIXTE DECOSET Voir la passation de marché »
2025-04-11
Marché n°AC_2025_01 Achat d'analyses de composts et de produits dérivés (Smictom des Pays de Vilaine)
Le présent marché, accord-cadre à Bon de commande et en groupement de commande a pour objet la réalisation d'analyses de conformité pour : Les différents composts qui sont produits, les produits dérivés de plateformes de compostage : broyat, refus Voir la passation de marché »
Le présent marché, accord-cadre à Bon de commande et en groupement de commande a pour objet la réalisation d'analyses de conformité pour : Les différents composts qui sont produits, les produits dérivés de plateformes de compostage : broyat, refus Voir la passation de marché »
2025-03-17
Procédure contentieuse et recouvrement amiable et judiciaire des créances des locataires (VAL DE BERRY - Office Public de l'habitat du Cher)
mise en œuvre des procédures de résiliation de bail ainsi que le recouvrement judiciaire des dettes locatives des locataires présents, recouvrement des créances des locataires partis et la mission d’enquêtes civiles Voir la passation de marché »
mise en œuvre des procédures de résiliation de bail ainsi que le recouvrement judiciaire des dettes locatives des locataires présents, recouvrement des créances des locataires partis et la mission d’enquêtes civiles Voir la passation de marché »
2025-02-28
Etude de caractérisations des déchets ménagers et assimilés (Syndicat de valorisation et élimination des déchets de l'agglomération caennaise)
Etude de caractérisations des déchets ménagers et assimilés Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au total des montants maximums sur la durée maximale du contrat. Chaque montant maximum est inscrit dans l'acte d'engagement, par membre du groupement et par période Voir la passation de marché »
Etude de caractérisations des déchets ménagers et assimilés Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au total des montants maximums sur la durée maximale du contrat. Chaque montant maximum est inscrit dans l'acte d'engagement, par membre du groupement et par période Voir la passation de marché »
2025-01-29
Enquêtes origines-destinations dans les transports publics - Comptages, enquêtes et interviews dans l'espace public... (Métropole Aix Marseille Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'enquêtes origines-destinations dans les transports publics (comptages, enquêtes et interviews dans l'espace public en lien avec la mobilité). Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'enquêtes origines-destinations dans les transports publics (comptages, enquêtes et interviews dans l'espace public en lien avec la mobilité). Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de … Voir la passation de marché »
2025-01-23
Prestations d'assistance et diverses études liées à la réalisation de projets de construction, restructuration,... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, la forme de l'accord-cadre est propre à chaque lot. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donne lieu soit à l'émission de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, la forme de l'accord-cadre est propre à chaque lot. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donne lieu soit à l'émission de … Voir la passation de marché »
2025-01-10
PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES DES EQUIPEMENTS ET DES BATIMENTS DE VALENCIENNES METROPOLE (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
La présentation consultation est rattachée à l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de contrôles et de diagnostics règlementaires des équipements et des bâtiments de Valenciennes Métropole, conformément aux normes et règlementations en vigueur. Voir la passation de marché »
La présentation consultation est rattachée à l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de contrôles et de diagnostics règlementaires des équipements et des bâtiments de Valenciennes Métropole, conformément aux normes et règlementations en vigueur. Voir la passation de marché »
2025-01-07
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE A LA MISE EN oeUVRE DE L'OBSERVATOIRE DECHETS - ECONOMIE CIRCULAIRE EN RÉGION... (Region Centre Val de Loire)
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour : - Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données de traitement « ITOM » (Installations de Traitement des Ordures Ménagères) pour l'année 2024 ; - Les Déchets Ménagers … Voir la passation de marché »
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour : - Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données de traitement « ITOM » (Installations de Traitement des Ordures Ménagères) pour l'année 2024 ; - Les Déchets Ménagers … Voir la passation de marché »
2024-12-11
CARACTÉRISATIONS DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET DES OBJETS ENCOMBRANTS DE LA CU GPS&O (Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise)
CARACTÉRISATIONS DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET DES OBJETS ENCOMBRANTS DE LA CU GPS&O Voir la passation de marché »
CARACTÉRISATIONS DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET DES OBJETS ENCOMBRANTS DE LA CU GPS&O Voir la passation de marché »
2024-12-04
Accord-cadre à bons de commande pour le recouvrement des créances impayées, titrées ou non des locataires, personnes... (Semcoda)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-11-22
Réalisation et livraison d'études annuelles quantitatives sur les publics du Centre des Monuments Nationaux (Centre des monuments nationaux)
La présente consultation a pour objet un marché de réalisation et livraison d'études annuelles quantitatives sur les publics du Centre des Monuments Nationaux. Le délai d'exécution des prestations pour la première période d'exécution du marché commence à courir à compter du 15 janvier 2025, sous réserve de la notification du marché. En cas de notification ultérieure, ce délai commencera à courir à partir de la date de notification. Il prendra fin le 28 février 2026. La deuxième période d'exécution du … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet un marché de réalisation et livraison d'études annuelles quantitatives sur les publics du Centre des Monuments Nationaux. Le délai d'exécution des prestations pour la première période d'exécution du marché commence à courir à compter du 15 janvier 2025, sous réserve de la notification du marché. En cas de notification ultérieure, ce délai commencera à courir à partir de la date de notification. Il prendra fin le 28 février 2026. La deuxième période d'exécution du … Voir la passation de marché »
2024-10-21
ENQUETES MOBILITE ET VOIRIE (CIVIS)
Le présent accord-cadre a pour objet de mener des enquêtes sur la mobilité et la voirie sur le territoire de la CIVIS. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de mener des enquêtes sur la mobilité et la voirie sur le territoire de la CIVIS. Voir la passation de marché »
2024-10-15
Prestations de formation relatives à la qualité de vie et aux conditions de travail (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services courants . Il a pour objet la réalisation des Prestations de formation relatives à la qualité de vie et aux conditions de travail, concernant les violences au travail, organisées par le Centre de la Formation et du Développement des Compétences (CFDC) dans le cadre du développement des compétences des professionnels de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), et des prestations d'enquête ou de diagnostics psychosociaux suite à un signalement … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services courants . Il a pour objet la réalisation des Prestations de formation relatives à la qualité de vie et aux conditions de travail, concernant les violences au travail, organisées par le Centre de la Formation et du Développement des Compétences (CFDC) dans le cadre du développement des compétences des professionnels de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), et des prestations d'enquête ou de diagnostics psychosociaux suite à un signalement … Voir la passation de marché »
2024-09-16
Réalisation d'enquêtes pour la détermination du taux de fraude sur le réseau des transports de la MEL pour la... (Métropole Européenne de Lille)
La présente consultation relative à la réalisation d'enquêtes pour la détermination du taux de fraude sur le réseau des transports de la Métropole Européenne de Lille pour la période 2025-2027 donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
La présente consultation relative à la réalisation d'enquêtes pour la détermination du taux de fraude sur le réseau des transports de la Métropole Européenne de Lille pour la période 2025-2027 donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2024-08-23
Prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude de caractérisation des ordures ménagères résiduelles... (s.i.t.t.o.m.a.t)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude de caractérisation des ordures ménagères résiduelles. Une première campagne est réalisée fin 2024 - début 2025. Une seconde campagne sera réalisée au cours de l'été 2025. Le marché est conclu pour une période ferme d'un an à compter de sa notification. La date prévisionnelle de démarrage des caractérisations est estimée le 18 novembre 2024 Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude de caractérisation des ordures ménagères résiduelles. Une première campagne est réalisée fin 2024 - début 2025. Une seconde campagne sera réalisée au cours de l'été 2025. Le marché est conclu pour une période ferme d'un an à compter de sa notification. La date prévisionnelle de démarrage des caractérisations est estimée le 18 novembre 2024 Voir la passation de marché »
2024-08-08
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - REALISATION DES ENQUETES REGLEMENTAIRES (OPS,SLS) 2025-2026-2027-2028 (Lille métropole habitat)
Objet du contrat Réalisation des enquêtes réglementaires (OPS, SLS) 2025-2026-2027-2028 Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre à bons de commande de services Structure Lot unique Durée Période initiale de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois (soit une durée totale de 48 mois) Pénalités de retard Cf CCP Variation des prix Fermes la 1ère année puis révisables annuellement Nature des prix Prix unitaires à bons de commande Voir la passation de marché »
Objet du contrat Réalisation des enquêtes réglementaires (OPS, SLS) 2025-2026-2027-2028 Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre à bons de commande de services Structure Lot unique Durée Période initiale de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois (soit une durée totale de 48 mois) Pénalités de retard Cf CCP Variation des prix Fermes la 1ère année puis révisables annuellement Nature des prix Prix unitaires à bons de commande Voir la passation de marché »
2024-07-30
Service de caractérisation d'ordures ménagères et d'encombrants/tout-venant (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
Réalisation de caractérisation des OMR et des encombrants sous forme de campagne afin d'avoir une vue représentative de nos flux de déchets afin de répondre une obligation réglementaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Réalisation de caractérisation des OMR et des encombrants sous forme de campagne afin d'avoir une vue représentative de nos flux de déchets afin de répondre une obligation réglementaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-07-19
Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux prestations d'enquêtes pour la connaissance du réseau et des usagers... (SYTRAL Mobilités)
La présente consultation concerne un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents, relatifs à des prestations d'études/enquêtes sur la connaissance du réseau de SYTRAL Mobilités par les usagers. Afin de réaliser ces enquêtes et études le prestataire pourra notamment : - Déterminer et expliciter sa méthodologie (choix de la méthode, format...) - Organiser et mettre en oeuvre l'enquête : moyens humains, moyens matériels, pour réaliser la prestation souhaitée et notamment - Transmettre à … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents, relatifs à des prestations d'études/enquêtes sur la connaissance du réseau de SYTRAL Mobilités par les usagers. Afin de réaliser ces enquêtes et études le prestataire pourra notamment : - Déterminer et expliciter sa méthodologie (choix de la méthode, format...) - Organiser et mettre en oeuvre l'enquête : moyens humains, moyens matériels, pour réaliser la prestation souhaitée et notamment - Transmettre à … Voir la passation de marché »
2024-07-17
PRESTATIONS DE SERVICES POUR LE DÉPLOIEMENT DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DES DÉCHETS ALIMENTAIRES (Angers Loire Metropole (49))
Le présent marché a pour objet l'acquisition de prestations nécessaires à la poursuite du déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Le présent contrat est un marché à tranches conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an. Le marché peut être reconduit trois fois par période successives de 1 an, soit une durée totale de marché de 4 ans. Valeurs estimées … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'acquisition de prestations nécessaires à la poursuite du déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Le présent contrat est un marché à tranches conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an. Le marché peut être reconduit trois fois par période successives de 1 an, soit une durée totale de marché de 4 ans. Valeurs estimées … Voir la passation de marché »
2024-07-02
Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial,... (Métropole Européenne de Lille)
Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots) Voir la passation de marché »
Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots) Voir la passation de marché »
2024-06-17
PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS AMIANTE, DE CONTAMINATION, IMMOBILIERS, TECHNIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES (GIP Resah)
La présente consultation a pour objet la conclusion, par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire ») et pour ses propres besoins, d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations de diagnostics de contamination (amiante, enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules), immobiliers (avant-vente, cession ou location) et techniques (déchets issus de la démolition de bâtiments et diagnostic de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion, par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire ») et pour ses propres besoins, d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations de diagnostics de contamination (amiante, enrobés bitumineux, plomb, termites, mérules), immobiliers (avant-vente, cession ou location) et techniques (déchets issus de la démolition de bâtiments et diagnostic de … Voir la passation de marché »
2024-04-29
Publication du magazine grand public du Département des Hauts-de-Seine : Distribution en boîte aux lettres... (Département des Hauts-de-Seine)
La périodicité du magazine est bimestrielle soit 6 numéros par an Voir la passation de marché »
La périodicité du magazine est bimestrielle soit 6 numéros par an Voir la passation de marché »
2024-04-12
Surveillance des milieux de l’ancienne Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) du Bois des Forts (Communauté urbaine de Dunkerque)
Surveillance des milieux de l'ancienne Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) du Bois des Forts Voir la passation de marché »
Surveillance des milieux de l'ancienne Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) du Bois des Forts Voir la passation de marché »
2024-04-09
Accord cadre à Bons de commande monoattributaire pour des missions de réalisation de diagnostics PEMD pour le compte... (Société publique des écoles marseillaises)
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande MONOATTRIBUTAIRE en vue de la réalisation de diagnostics PEMD conformément aux Décrets n° 2021-821 et 2021-822 du 25 juin 2021 relatifs au diagnostic portant sur la gestion des Produits, Équipements, Matériaux et des Déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments. Lieu … Voir la passation de marché »
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande MONOATTRIBUTAIRE en vue de la réalisation de diagnostics PEMD conformément aux Décrets n° 2021-821 et 2021-822 du 25 juin 2021 relatifs au diagnostic portant sur la gestion des Produits, Équipements, Matériaux et des Déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments. Lieu … Voir la passation de marché »
2024-04-08
Accord-cadre pour des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment (Ville de Mérignac)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent accord-cadre concernent des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment. Il s'agit d'une … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent accord-cadre concernent des prestations d'études, de diagnostics et de contrôle technique de bâtiment. Il s'agit d'une … Voir la passation de marché »
2024-04-02
Vidange, curage, nettoyage et gestion globale des déchets (SAEML Cyclea)
Le marché a pour objet la sélection d'un prestataire en vue de la réalisation des prestations suivantes : - Vidange, curage de fosses septiques et inspection des réseaux ; - Vidange des séparateurs hydrocarbures et assimilés ; - Gestion des déchets dangereux. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la sélection d'un prestataire en vue de la réalisation des prestations suivantes : - Vidange, curage de fosses septiques et inspection des réseaux ; - Vidange des séparateurs hydrocarbures et assimilés ; - Gestion des déchets dangereux. Voir la passation de marché »
2024-03-29
Enquête origine destination sur le réseau de transports en commun (Métropole Rouen Normandie)
Les prestations sont divisées en 2 tranches : Tranche Ferme : Réalisation de 50 % de courses comptabilisées et enquêtées sur les lignes F1/F2/F3/F5/F7/Métro et 100% sur les autres lignes listées au CCTP Tranche Optionnelle 1 : Réalisation des 50% restants de courses comptabilisées et enquêtées sur les lignes F1/F2/F3/F5/F7 (hors Métro) Les prestations sont réparties en 4 phases définies comme suit : 1. Conception et préparation de l'enquête 2. Réalisation de l'enquête sur le terrain 3. Production des … Voir la passation de marché »
Les prestations sont divisées en 2 tranches : Tranche Ferme : Réalisation de 50 % de courses comptabilisées et enquêtées sur les lignes F1/F2/F3/F5/F7/Métro et 100% sur les autres lignes listées au CCTP Tranche Optionnelle 1 : Réalisation des 50% restants de courses comptabilisées et enquêtées sur les lignes F1/F2/F3/F5/F7 (hors Métro) Les prestations sont réparties en 4 phases définies comme suit : 1. Conception et préparation de l'enquête 2. Réalisation de l'enquête sur le terrain 3. Production des … Voir la passation de marché »
2024-02-23
24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et... (Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2024-02-20
Investigation externe d'un avocat enquêteur dans le cadre du dispositif de traitement des signalements de... (France Télévisions)
Investigation externe d'un avocat enquêteur dans le cadre du dispositif de traitement des signalements de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes de France Télévisions, ARTE et TV5 Monde Voir la passation de marché »
Investigation externe d'un avocat enquêteur dans le cadre du dispositif de traitement des signalements de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes de France Télévisions, ARTE et TV5 Monde Voir la passation de marché »
2024-02-01
Assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la préparation du projet de charte 2028-2043 du Parc naturel régional des... (SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOLCANS D'AUVERGNE)
> préparation des éléments pour la rédaction des études préalables (diagnostic du territoire et évaluation de la mise en oeuvre de la charte 2013 " 2028 du Parc) > aide à la préparation du dispositif d'évaluation de la future charte 2028 " 2043 du Parc > évaluation environnementale de la future charte 2028 " 2043 du Parc > aide à l'association et la concertation des acteurs pour la préparation des études préalables et de la future charte. Voir la passation de marché »
> préparation des éléments pour la rédaction des études préalables (diagnostic du territoire et évaluation de la mise en oeuvre de la charte 2013 " 2028 du Parc) > aide à la préparation du dispositif d'évaluation de la future charte 2028 " 2043 du Parc > évaluation environnementale de la future charte 2028 " 2043 du Parc > aide à l'association et la concertation des acteurs pour la préparation des études préalables et de la future charte. Voir la passation de marché »
2024-01-30
Publication du magazine grand public du département des Hauts-de-Seine (Département des Hauts-de-Seine)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Publication du magazine grand public du département des Hauts-de-Seine. La présente consultation est décomposée en 5 lots comme suit : - Lot n°1 : Réalisation du magazine - Lot n°2 : Conception d'infographies - Lot n°3 : Impression - Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles - Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Publication du magazine grand public du département des Hauts-de-Seine. La présente consultation est décomposée en 5 lots comme suit : - Lot n°1 : Réalisation du magazine - Lot n°2 : Conception d'infographies - Lot n°3 : Impression - Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles - Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres Voir la passation de marché »