Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots)
Métropole Européenne de Lille
Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots)
Numéro de référence: 23EA01
Brève description:
“Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enquêtes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel sur les...”
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Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est un...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2028-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Des modifications...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel sur les...”
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Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est un...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou DC1 complété, - Déclaration sur l'honneur signé et visée à l'article R. 2143-3 du Code de la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Code postal: 59777
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 128-396843 (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots)
Numéro de référence: 23EA01
Brève description:
“Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel (2 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enquêtes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel sur les...”
Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est un...”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2028-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Des modifications...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Réalisation d'enquêtes domiciliaires en zonage d'assainissement collectif ou non collectif et en secteur commercial, artisanal ou industriel sur les...”
Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est un...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou DC1 complété, - Déclaration sur l'honneur signé et visée à l'article R. 2143-3 du Code de la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Code postal: 59777
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 128-396843 (2024-07-02)
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