La Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) est très densément peuplée et les activités liées au tourisme en période estivale sont très nombreuses et au coeur des enjeux économiques du territoire. A l'instar des territoires bordant la mer Méditerranée, les afflux massifs de touristes entre la mi-juin et la mi-septembre transforment et refaçonnent durant un quart de l'année les pratiques du quotidien que cela soit pour les résidents ou pour les touristes. Cette enquête vise à connaître la fréquentation du territoire ainsi que la manière dont la population présente sur le territoire de la Métropole se déplace en interne, en échange et en transit, et selon quelles origines destinations. Elle a également pour objectif de recueillir, de manière qualitative, les pratiques de déplacement (modes, motifs, itinéraires, etc.). Elle accompagnera la définition de solutions en faveur d'une mobilité durable en aidant à mieux comprendre les comportements de mobilité sur un territoire très attractif en période estivale. Elle contribuera à répondre aux besoins de planification en matière d'urbanisme et de tourisme, là où la période estivale constitue un temps fort dans la vie économique de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Une meilleure connaissance des pratiques de déplacements des estivants alimentera les outils d'aide à la décision pour la mise en oeuvre de politiques publiques concertées favorisant une meilleure organisation de la mobilité (transports collectifs, déplacements doux/actifs, circulation, stationnement) sur le territoire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
Avis de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25PI10 - Accord-cadre à bons de commande de réalisation d'une enquête touristique estivale sur le territoire de Toulon Provence Méditerranée
Numéro de référence: 25PI10
Brève description:
“La Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) est très densément peuplée et les activités liées au tourisme en période estivale sont très nombreuses et...”
Brève description
La Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) est très densément peuplée et les activités liées au tourisme en période estivale sont très nombreuses et au coeur des enjeux économiques du territoire. A l'instar des territoires bordant la mer Méditerranée, les afflux massifs de touristes entre la mi-juin et la mi-septembre transforment et refaçonnent durant un quart de l'année les pratiques du quotidien que cela soit pour les résidents ou pour les touristes. Cette enquête vise à connaître la fréquentation du territoire ainsi que la manière dont la population présente sur le territoire de la Métropole se déplace en interne, en échange et en transit, et selon quelles origines destinations. Elle a également pour objectif de recueillir, de manière qualitative, les pratiques de déplacement (modes, motifs, itinéraires, etc.). Elle accompagnera la définition de solutions en faveur d'une mobilité durable en aidant à mieux comprendre les comportements de mobilité sur un territoire très attractif en période estivale. Elle contribuera à répondre aux besoins de planification en matière d'urbanisme et de tourisme, là où la période estivale constitue un temps fort dans la vie économique de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Une meilleure connaissance des pratiques de déplacements des estivants alimentera les outils d'aide à la décision pour la mise en oeuvre de politiques publiques concertées favorisant une meilleure organisation de la mobilité (transports collectifs, déplacements doux/actifs, circulation, stationnement) sur le territoire.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes📦
Valeur estimée hors TVA: 276 800 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cette enquête vise à connaître la fréquentation du territoire ainsi que la manière dont la population présente sur le territoire de la Métropole se déplace...”
Description du marché
Cette enquête vise à connaître la fréquentation du territoire ainsi que la manière dont la population présente sur le territoire de la Métropole se déplace en interne, en échange et en transit, et selon quelles origines destinations. Elle a également pour objectif de recueillir, de manière qualitative, les pratiques de déplacement (modes, motifs, itinéraires, etc.). Elle accompagnera la définition de solutions en faveur d'une mobilité durable en aidant à mieux comprendre les comportements de mobilité sur un territoire très attractif en période estivale. Elle contribuera à répondre aux besoins de planification en matière d'urbanisme et de tourisme, là où la période estivale constitue un temps fort dans la vie économique de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Une meilleure connaissance des pratiques de déplacements des estivants alimentera les outils d'aide à la décision pour la mise en oeuvre de politiques publiques concertées favorisant une meilleure organisation de la mobilité (transports collectifs, déplacements doux/actifs, circulation, stationnement) sur le territoire
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord care est estimé à 276 800 euros HT réparti comme suit:
Total en euros HT BPUF : 6 800 euros...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord care est estimé à 276 800 euros HT réparti comme suit:
Total en euros HT BPUF : 6 800 euros HT; Total en euros HT de la DPGF : 270 000 euros HT.
seuil minimum: 200 000 euros HT et seuil maximum: 350 000 euros HT.
Les prestations sont réparties en 3 phases définies comme suit :
Phase 1 Préparation de l'enquête
Phase 2 Réalisation de l'enquête, suivi et comptages
Phase 3 Apurement et mise au format standard des fichiers
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Produits/services supplémentaires: Services d'analyses d'enquêtes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enquête auprès des consommateurs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enquêtes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 8 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 18 du CCAP.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère...”
Description des options
Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 18 du CCAP.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social définies à l'article 2.4 du RC et 13 du CCAP telles que : l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de 460 heures.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définis à l'article 12 du CCAP”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif de reglement amiable des differends ccra
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0494938300📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0494938300📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 227-780437 (2025-11-21)