Marché n°AC_2025_01 Achat d'analyses de composts et de produits dérivés
Smictom des Pays de Vilaine
Le présent marché, accord-cadre à Bon de commande et en groupement de commande a pour objet la réalisation d'analyses de conformité pour : Les différents composts qui sont produits, les produits dérivés de plateformes de compostage : broyat, refus
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enquêtes › Services d'analyse des déchets
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché n°AC_2025_01 Achat d'analyses de composts et de produits dérivés
Numéro de référence: 2025_01 Accord cadre Groupement Analyse compost
Brève description:
“Le présent marché, accord-cadre à Bon de commande et en groupement de commande a pour objet la réalisation d'analyses de conformité pour : Les différents...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse des déchets 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Le présent marché ne comprend qu'un seul lot
Description du marché:
“sans objet”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le groupement de commande est constitué de 11 collectivités réparties sur les départements 06, 33, 34, 35, 38, 44, 54, 65, 73, 89”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord Cadre marché passé selon une procédure formalisée marché en groupement de commande marché à Bon de commande”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Dossier de Consultation des Entreprises: Description complète dans le dossier de consultation”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smictom des pays de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 25350086200037
Adresse postale: 36 rue de l'Avenir
Code postal: 35550
Commune postale: Pipriac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@smictom-paysdevilaine.fr 📧
Téléphone: 33299970250 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Smictom des pays de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 25350086200037
Adresse postale: 36 rue de l'Avenir
Code postal: 35550
Commune postale: Pipriac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@smictom-paysdevilaine.fr 📧
Téléphone: 33299970250 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 33223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smictom des pays de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 25350086200037
Adresse postale: 36 rue de l'Avenir
Code postal: 35550
Commune postale: Pipriac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@smictom-paysdevilaine.fr 📧
Téléphone: 33299970250 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 073-241967 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché n°AC_2025_01 Achat d'analyses de composts et de produits dérivés
Numéro de référence: 2025_01 Accord cadre Groupement Analyse compost
Brève description:
“Le présent marché, accord-cadre à Bon de commande et en groupement de commande a pour objet la réalisation d'analyses de conformité pour : Les différents...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse des déchets 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Le présent marché ne comprend qu'un seul lot
Description du marché:
“sans objet”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le groupement de commande est constitué de 11 collectivités réparties sur les départements 06, 33, 34, 35, 38, 44, 54, 65, 73, 89”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord Cadre marché passé selon une procédure formalisée marché en groupement de commande marché à Bon de commande”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Dossier de Consultation des Entreprises: Description complète dans le dossier de consultation”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smictom des pays de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 25350086200037
Adresse postale: 36 rue de l'Avenir
Code postal: 35550
Commune postale: Pipriac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@smictom-paysdevilaine.fr 📧
Téléphone: 33299970250 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Smictom des pays de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 25350086200037
Adresse postale: 36 rue de l'Avenir
Code postal: 35550
Commune postale: Pipriac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@smictom-paysdevilaine.fr 📧
Téléphone: 33299970250 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 33223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smictom des pays de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 25350086200037
Adresse postale: 36 rue de l'Avenir
Code postal: 35550
Commune postale: Pipriac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@smictom-paysdevilaine.fr 📧
Téléphone: 33299970250 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 073-241967 (2025-04-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕