L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du marché est d'étudier la composition des flux de déchets collectés en caisson de 30 ou 40 m3 (sauf gravats en 15m3) en établissant la typologie des différents déchets les constituant. Au total sont concernés 8 flux de déchets : végétaux, tout venant incinérable, sur tri (non-incinérable, refus d'acceptation dans les autres flux), déchets d'éléments d'ameublement, bois, cartons, ferrailles, gravats. Concernant les sites extérieurs, il s'agit de service dépendant de Bordeaux Métropole et collectant des déchets issus de leurs activités (dépôt sauvage, activités liées aux métiers). Il demeure que les déchets triés sur ces sites, le sont selon la ventilation des 8 grandes familles évoquées ci-dessus. La date du 1er septembre est donné à titre indicatif
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Étude de caractérisation des flux de déchets reçus dans les centres de recyclage métropolitains et sur les sites extérieurs
Numéro de référence: 2025-CBCM-0006
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du marché est d'étudier la composition des flux de déchets collectés en caisson de 30 ou 40 m3 (sauf gravats en 15m3) en établissant la typologie des différents déchets les constituant. Au total sont concernés 8 flux de déchets : végétaux, tout venant incinérable, sur tri (non-incinérable, refus d'acceptation dans les autres flux), déchets d'éléments d'ameublement, bois, cartons, ferrailles, gravats.
Concernant les sites extérieurs, il s'agit de service dépendant de Bordeaux Métropole et collectant des déchets issus de leurs activités (dépôt sauvage, activités liées aux métiers).
Il demeure que les déchets triés sur ces sites, le sont selon la ventilation des 8 grandes familles évoquées ci-dessus.
La date du 1er septembre est donné à titre indicatif
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse des déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet du marché est d'étudier la composition des flux de déchets collectés en caisson de 30 ou 40 m3 (sauf gravats en 15m3) en établissant la typologie des différents déchets les constituant. Au total sont concernés 8 flux de déchets : végétaux, tout venant incinérable, sur tri (non-incinérable, refus d'acceptation dans les autres flux), déchets d'éléments d'ameublement, bois, cartons, ferrailles, gravats.
Concernant les sites extérieurs, il s'agit de service dépendant de Bordeaux Métropole et collectant des déchets issus de leurs activités (dépôt sauvage, activités liées aux métiers).
Il demeure que les déchets triés sur ces sites, le sont selon la ventilation des 8 grandes familles évoquées ci-dessus.
La date du 1er septembre est donné à titre indicatif
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Produits/services supplémentaires: Services d'analyse des déchets📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 7E62B8AB-D13E-E339-B18D7B90AA510633
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 7E62B899-9550-73E4-A182AB576EE8B2EA
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 7E62B8C1-0744-9864-4D9479D2B4E82536
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-290735 (2026-04-24)