2023-06-02prestations D'Audit fournisseur processus mti pour le compte de L'Etablissement français du sang (Établissement Français du Sang)
le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est mono-attributaire. . Il est conclu : Sans montant minimum, par application des dispositions de l'article R.2162-4-2° du Code de la commande publique. Avec un montant maximum de 560 000 euros HT pour toute la durée d'exécution de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4-2° du Code de la …
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2022-12-21accompagnement dans la mise en oeuvre d'une démarche d'ordonnancement des parcours patients et fourniture d'une... (GHR Mulhouse Sud Alsace)
le présent marché donne lieu à un marché ordinaire.
La prestation est décomposée en deux phases :
Phase 1 : - etude de l'existant et cadrage du projet
phase 2 : Définition et déploiement du dispositif et des outils associés sur la totalité du périmètre tel qu'identifié à l'article 4.4 du présent CCP (totalité des secteurs MCO des différents sites de l'établissement).
Concernant les prestations complémentaires et la maintenance: Le présent marché donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans …
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2022-05-20accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour la réalisation d'audits internes pour TELT (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
missions d'audits et de conseils permettant l'amélioration et l'optimisation des performances globales de Telt.
Les audits pourront notamment porter sur les thématiques suivantes :
- organisation et conseil pour la mise en place et la restructuration de certaines activités de l'entreprise
- processus opérationnels permettant de vérifier l'efficacité des processus et leur conformité au regard des
procédures et des normes existantes
- vérification de la fiabilité des processus, des comptes, des outils de …
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2022-05-17Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour la réalisation d'audits internes pour TELT (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Missions d’audits et de conseils permettant l’amélioration et l’optimisation des performances globales de TELT. Les audits pourront notamment porter sur les thématiques suivantes :
- organisation et conseil pour la mise en place et la restructuration de certaines activités de l’entreprise
- processus opérationnels permettant de vérifier l’efficacité des processus et leur conformité au regard des procédures et des normes existantes
- vérification de la fiabilité des processus, des comptes, des outils de …
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2022-01-14prestations d'audit (ANRU)
la consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles l.2124-2, r. 2124-1 et r. 2124-2-1°, et r. 2161-2 à r. 2161-5 du code de la commande publique
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2021-05-20Prestation d'accompagnement sur la démarche Qualité à l'ISAE-Supaero (ISAE-Supaero)
Ce marché a pour objet la prestation d'accompagnement sur la démarche Qualité à l'ISAE-Supaero: il s'agit notamment de soutenir le maintien de la certification ISO 9001 à échéance 2022 et Qualiopi à 2024. Il appartient au titulaire de fournir un accompagnement sur tous les processus de l'établissement concernés par cette démarche ainsi que les démarches connexes, ces prestations interviennent en amont et en aval des certifications afin de garantir leur obtention et leur maintien.
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2021-03-15Réalisation du contrôle interne de deuxième niveau sur les activités de la CRPNPAC (CRPN)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation du contrôle interne de deuxième niveau sur les activités de la CRPNPAC.
L'accord-cadre est mono-attributaire. Un titulaire par lot est retenu pour exécuter l'accord-cadre.
L'accord-cadre fait l'objet de marchés subséquents et de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
La partie à bons de commande ne contient ni de montant minimal, ni de montant maximal.
Le budget de la première année de …
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2020-05-05Audit du processus achats/marchés du CHU de Bordeaux et du GHT Alliance Gironde, l'élaboration d'un plan d'actions... (CHU de Bordeaux)
Contexte: la direction générale du CHU de Bordeaux souhaite disposer d'un audit du processus achat du CHU de Bordeaux et du GHT Alliance de Gironde, d'un plan d'actions et être accompagnée dans sa mise en œuvre. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est passé avec maximum en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. …
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2020-02-07Audits de certification pour l'ENSTA Paris (ENSTA)
Le présent accord-cadre est relatif à la certification de l'ENSTA Paris par la réalisation d'audits tierce partie: initial, surveillance et renouvellement. Cet accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Afnor Certification