2026-07-27   Deadline 2026-08-28   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour une définition de concept touristique pour le VC IGESA de Fréjus (Institution de Gestion Sociale des Armées - IGESA)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour une définition de concept touristique pour le VC IGESA de Fréjus Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-09-28   Surveillance de la qualité des plans d'eau (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
L'accord-cadre, à bons de commande découpé en lots, a pour objet la surveillance de masses d'eau plans d'eau, l’acquisition de données qualité sur les masses d’eau du bassin Loire-Bretagne dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance et des suivis locaux de la qualité des milieux aquatiques. Il comprend des prestations de prélèvements des eaux continentales (plan d’eau), d'analyses physico-chimiques des eaux, des sédiments et des déterminations biologiques du phytoplancton des cours … Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-08-31   Réalisation de missions de communication et de concertation afin d'accompagner le Grand Annecy sur le projet de... (Grand Annecy)
La consultation a pour objet la réalisation de missions de communication et de concertation afin d'accompagner le Grand Annecy sur le projet de TCSPi et autres projets de mobilité. Le Grand Annecy souhaite disposer d'une assistance afin : - de consolider sa stratégie de concertation et de communication (y compris de médiation) auprès des différentes parties prenantes concernées par le projet du TCSPi (partenaires, financeurs, riverains, utilisateurs, presse, …), - d'être accompagné dans l'organisation … Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-18   Accord-cadre à émission de bons de commande relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale dite... (SEMMARIS - Marché International de Rungis)
La SEMMARIS développe le projet AGORALIM Goussainville, visant à créer une nouvelle place pour l’alimentation en Ile-de-France, complémentaire au Marché International de Rungis. Celui-ci sera implanté sur un foncier de l’ordre de 44 hectares environ, situé le long de la RD317 et RD47A, sur la commune de Goussainville. Si des démarches d’acquisitions amiables ont été engagées par l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), en lien avec la SEMMARIS, une Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) … Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-07   PRESTATIONS DE SECURISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION (Euro-Métropole de Metz)
accord cadre mixte avec montant maximum Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-07   Prestations de formation Achats pour KEDGE Business School (KEDGE business school)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formation en achats en langue française et anglaise, destinées à un public de professionnels en activité (Junior Buyers, Category Buyers, Managers Achats / Directeurs etc..), dit formation continue pour KEDGE Business School. Les sous-thématiques de ces prestations de formation sont : - Essentiel : les fondamentaux des achats, négociation, Essentiels de la finance, Posture Business Partner, Performance & Relations Fournisseurs, IA & … Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-08-28   Conseil en stratégie partenariale et promotion du territoire dans le cadre du projet "Révéler Saint-Dizier"-. (Commune de Saint-Dizier)
Le marché́ porte sur une mission de stratégie partenariale et de promotion du territoire dans le cadre du projet « Révéler Saint Dizier ». Cette mission pourra conduire le pouvoir adjudicateur a demandé la production de livrables spécifiques via marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-14   Prestations de surveillance et de protection des bâtiments du Département (Département de la Loire)
La présente consultation est relative aux prestations de télésurveillance des bâtiments, interventions en cas d'intrusion, rondes et gardes pour l'ensemble des sites du Département (hors collèges) ainsi qu'aux prestations d'installation, de maintenance et de réparation des matériels de détection intrusion (alarmes), des matériels alarmes-incendies, de vidéosurveillance et des contrôles d'accès également pour l'ensemble des sites du Département (hors collèges). Le lot n°3 concerne des prestations de … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-07   Gestion des relations medias, presse et influence (ASS. FESTIVAL INTERNATIONAL DES SERIES)
Le présent marché a pour objet de confier à des agences spécialisées la définition, la mise en oeuvre et le suivi de la stratégie de relations médias, presse et influence de Séries Mania. Les prestations portent sur l'accompagnement des différentes activités de l'association (Festival, Forum, Series Mania Institute, actions éducatives, Bus Séries Mania et communication institutionnelle), en France et à l'international. Voir la passation de marché »
2026-07-18   Deadline 2026-09-14   Prestations de service liées à l’accompagnement d’entreprises au Japon (Business France)
Le présent appel d’offres a pour objet la réalisation de prestations de service liées à l’accompagnement des entreprises françaises, principalement les PME et ETI (entreprises de taille intermédiaire) françaises, et de leurs filiales locales à l’étranger, au Japon. Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-08-20   Mission de coordination, programmation, recherche de mécénat et animation de collecte de dons dans le cadre du... (Ville de Cahors)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Assurer la coordination des actions de médiation portées par la Ville et les partenaires, la programmation, la communication et l'animation de la collecte de dons, ainsi que de susciter des initiatives et de prospecter du mécénat Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-15   Mission d'évaluateur immobilier (GIE ES - GIE EXPERTISE ET SUPPORT - CDC HABITAT)
Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la réalisation de missions d'évaluation immobilière consistant à réaliser des expertises immobilières sur le patrimoine de CDC Habitat, Sainte-Barbe et CDC Habitat Social, afin de fixer les valeurs vénales d'ensembles immobiliers. Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-08-21   Evaluation du projet européen IMAJE n°21273 (Interreg VI-A France-Italia ALCOTRA) (Département de la Haute-Savoie)
Le projet « IMAJE » s'adresse à des collégiens et aux professionnels qui les encadrent. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et de ses enjeux par le biais d'un programme d'éducation aux médias et à l'information (EMI). Une trentaine d'établissements scolaires (collèges et lycées, lycées professionnels et MFR) situés en Haute-Savoie, en Vallée d'Aoste et Valais sont engagés dans le projet, ainsi que quelques institutions encadrant des jeunes en difficultés. Des rencontres entre élèves … Voir la passation de marché »
2026-07-16   Deadline 2026-08-24   ACCOMPAGNEMENT FONCIER - Ligne C / Ligne Aéroport Express / Connexion Ligne B (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation fait suite à une déclaration sans suite de la précédente consultation. Elle a pour objet d'établir les termes régissant la mission d'accompagnement foncier au Maître d'Ouvrage pour l'accomplissement de l'ensemble des démarches et formalités permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets du métro de l'agglomération toulousaine, à savoir : - Ligne Aéroport Express, - Connexion Ligne B (CLB) - Ligne C (anciennement … Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-08-17   Mission d'assistance pour le lancement et l'analyse d'appels d'offres entretien et gros travaux tous corps d'état,... (Paris habitat - OPH)
Le lancement et l'analyse d'appels d'offres entretien et gros travaux tous corps d'état, assistance règlementaire et audit des prestataires. À cet effet, le titulaire de l'accord-cadre devra assister Paris Habitat-OPH pour l'établissement du DCE, l'analyse des offres des candidats, la réalisation d'audit des prestataires. Le titulaire de l'accord-cadre devra également fournir une assistance règlementaire et animer des sessions de formation auprès du personnel de Paris Habitat-OPH. Montant minimum: sans … Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-09-15   Realisation d evaluations des politiques publiques de l agence de l eau Artois-Picardie (AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE)
Realisation d evaluations des politiques publiques de l agence de l’eau Artois-Picardie Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-08-14   Missions de conseil, concept et scénographie événement "les initiales du BTP" (Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP)
Le présent marché a pour objet une mission de conseil et d'accompagnement pour la définition et la mise en oeuvre du de l'édition 2027 de l'événement « Les Initiales du BTP », le mardi 9 mars 2027, ainsi que pour la remise des « Trophées de l'innovation du WinLab' » à l'issue de la journée Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-04   Marché de Prestation de services d'information et de conseil spécialisé dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA (Epamarne)
Marché de services d'information et de conseil spécialisés dans les domaines des EPA et des SPLA  Lot n°1 : Accès permanent à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA  Lot n°2 : avis et conseils d'experts dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-07-31   Agence en développement et marketing B2B sur les marchés Européens (Comité Régional du Tourisme)
Marché pour la sélection d'un prestataire qui aura pour objectif le développement et marketing B2B sur les marchés européens de la destination REUNION Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-11   PRESTATION D’ASSISTANCE A LA COORDINATION ADMINISTRATIVE, FINANCIERE ET REGLEMENTAIRE DES PROJETS STRUCTURANTS DE... (CAMPUS D'EXCELLENCE INDUSTRIE DU FUTUR - SUD)
Afin de sécuriser les financements remportés par l’Association Campus d’Excellence Industrie du Futur – Sud, cette dernière lance un accord-cadre de prestations intellectuelles permettant de mobiliser, par bons de commande, un appui spécialisé pour la gestion administrative et financière de ses subventions et des autres financements privés obtenus, et ce jusqu’à la réalisation des demandes de soldes. Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-24   Evaluation du PITer+ PARCOURS+ (Département de la Haute-Savoie)
La consultation concerne l'évaluation du PITer+ PARCOURS+. Le titulaire du marché aura pour missions d'évaluer le PITer+ PARCOURS+ à mi-parcours et en fin de programmation ainsi que de donner une stratégie de capitalisation des résultats. Les évaluations attendues ont pour objectifs : 1. évaluer la pertinence de la stratégie afin de savoir si le PITer répond aux attentes initiales des partenaires ; 2. mesurer la cohérence des actions mises en oeuvre au sein de chaque projet avec les besoins et objectifs … Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-01   Prestations de services d'accompagnement à la prévention des risques psychosociaux pour le Centre Pompidou (6 lots) (Centre Pompidou)
Prestations de services d'accompagnement à la prévention des risques psychosociaux pour le Centre Pompidou (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre relatif aux évaluations d’impacts du programme régional FEDER-FSE+ Ile-de-France 2021-2027 (Région Ile de France)
Accord-cadre relatif aux évaluations d’impacts du programme régional FEDER-FSE+ Ile-de-France 2021-2027 Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-08-31   Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539 (Grand port maritime de Marseille)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'intervention du titulaire pour l'exécution d'une mission de coordination SPS de niveau 1, conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, pour les phases de conception et de réalisation de la desserte routière et réseaux divers de la zone du môle … Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-08-12   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS DE COMMUNICATION, SENSIBILISATION ET FORMATION A LA... (Collectivité de Saint Martin (978))
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION, SENSIBILISATION ET FORMATION A LA GESTION DU RISQUE D'INONDATION A SAINT-MARTIN DANS LE CADRE DU PEP-PAPI Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-10   Référencement (SEO), développement, gestion et traductions automatiques des sites web institutionnels de Mercator Océan (Mercator Ocean)
L'objet de cette consultation est d'assurer l'optimisation, le développement, la maintenance technique et la gestion multilingue des sites web de Mercator Océan, au travers de trois lots distincts : audit SEO, performance et UX ; développement et maintenance technique du site web corporate et de l'intranet ; mise en œuvre et exploitation d'un système de traduction automatique bilingue français/anglais. Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-09-15   Missions d'accompagnement de collectifs en évolution (Métropole de Lyon)
La Métropole souhaite s'adjoindre les services d'un cabinet qui serait en capacité d'assister les managers dans l'accompagnement de collectifs et d'équipes opérationnelles dans un contexte d'évolution. Cela doit permettre d'améliorer la performance collective, la cohésion d'équipe et l'intelligence collective. Le manager, en tant que commanditaire métier, est le point d'entrée de la démarche d'accompagnement proposée, qui lui permet d'ancrer son rôle fédérateur de collectifs et d'organisateur de temps … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-09-10   Accord-cadre relatif à des missions d’audit et d’évaluation des politiques publiques entrant dans le champ des... (Région Ile de France)
Accord-cadre relatif à des missions d’audit et d’évaluation des politiques publiques entrant dans le champ des fonctions dévolues à l’IGRIF Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-14   PACA_AMO_SECURITE_CATHEDRALES (Ministère de la Culture-DRAC Provence Alpes Cote d'Azur)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la prévention des risques incendie et la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre sur les cathédrales de la région PACA Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-09-15   Dispositif Attractivité du territoire : "Attirer de nouveaux actifs dans le département des Vosges".-. (Conseil départemental des Vosges)
La présente consultation concerne le dispositif attractivité du territoire : « Attirer de nouveaux actifs dans le département des Vosges ». Il s’agit d’un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (montant minimum de 5 000,00 €ht et montant maximum de 40 000,00 €ht). Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-31   Prestations de service en développement économique et accompagnement des entreprises (Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences)
Le marché porte sur une mission d' accompagnement, d'animation et de développement économique visant à renforcer l'attractivité du territoire, soutenir les entreprises locales et coordonner les différents acteurs économiques Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-18   Mission d'assistance technique, de management des marchés Energie (Gaz & Electricité), de la rédaction, la... (EHPAD Résidence Jeanne de Chantal)
La présente consultation est passée selon la procédure du dialogue compétitif, en application de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique, qui permet à l'acheteur de dialoguer avec les candidats admis à y participer en vue de définir ou développer les solutions de nature à répondre à ses besoins, sur la base desquelles ces candidats seront invités à remettre une offre. Cette justification s'articule autour des motifs suivants : - La nécessité de bénéficier d'expertises techniques des visions … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-07   Audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (Commune de Sainte-Marie de la Réunion)
Le présent marché a pour objet la réalisation des audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (La Réunion). Il vise à objectiver la situation de la collectivité et de ses satellites (CCAS , Caisse des écoles), à sécuriser ses pratiques et à outiller le pilotage du projet de mandat. Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-07-31   Mission globale d'accompagnement relative aux conventions de délégation de service public en matière de réseau de... (CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
Mission globale d'accompagnement relative aux conventions de délégation de service public en matière de réseau de télécommunication de fibre optique de type FTTH et FFTO et de tous services numériques associés sur le territoire de Grand Paris Sud Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-11   REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ET DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL D'ERDRE ET GESVRES (Cté de communes d'Erdre et Gesvres)
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 2019, constitue le premier document d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Il traduit la vision politique du territoire à l'horizon 2030. Depuis son adoption, il a fait l'objet de plusieurs évolutions, afin notamment de répondre aux besoins liés aux projets. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CCEG a été approuvé le 18 décembre 2019, pour une durée règlementaire de 6 … Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   Marché public de services d'assistance à la formalisation et la structuration opérationnelle des mécanismes de... (FGDR (Fonds de garantie des dépôts et de Résolution))
Le présent marché porte sur l'assistance à la gestion du projet relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la garantie des titres et de la garantie es services des sociétés de gestion pour le FGDR. Le détail des prestations attendues figure au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   Missions d'accompagnement, de formation, de gestion et de suivi de projets au bénéfice de la Fondation Janelly et... (Institut de France)
Le présent marché a pour objet des missions d'accompagnement, de formation, de gestion et de suivi de projets au bénéfice de la Fondation Fourtou. Il s’agit d’une fondation abritée par l’Institut de France. Détails complémentaires : Cf. Article 1er du C.C.P. La consultation fait l’objet d’une décomposition en deux (2) lots comme suit : - Lot 1 : Appui stratégique et pilotage de projets - Lot 2 : Expertise psychologique et accompagnement des professionnels dans les centres d’accueil Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-27   Evaluation externe d'EUNICoast, alliance universitaire européenne Erasmus+ (2024-2028) (Université Le Havre Normandie)
Evaluation externe d'EUNICoast, alliance universitaire européenne Erasmus+ (2024-2028) Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-29   ACCORD CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS CESSION DE PARTICIPATIONS DE LA BANQUE DES TERRITOIRES (CDC)
ACCORD CADRE POUR L’INGENIERIE DE PROJETS CESSION DE PARTICIPATIONS DE LA BANQUE DES TERRITOIRES Voir la passation de marché »
2026-06-23   Prestations topographiques et d'expertises domaniales afférentes au patrimoine de la Collectivité de Corse (Collectivité de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prestations topographiques, d'expertises domaniales et de recherches foncières afférentes au patrimoine de la Collectivité de Corse. Elles sont gérées par la Direction Générale Adjointe des Achats, des Moyens et de l'Immobilier. Les prestations concerneront des acquisitions, cessions, échanges, alignements individuels, bornages contradictoires, servitudes de passage, contentieux et … Voir la passation de marché »
2026-06-23   Création d'une charte graphique et d'un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois (Mairie des Pavillons-sous-Bois)
Le présent marché a pour objet la création d’une charte graphique et d’un logo pour la ville des Pavillons-sous-Bois. La ville souhaite créer un logo, une typographie et une charte graphique complète mettant en scène le logo dans différents univers. Ce logo sera utilisé sur l’ensemble de supports Print et numériques, internes et externes de la ville, produits pour la papeterie et la communication (courriers à en-tête, cartes de visite, tracts, affiches…), sur l’ensemble des supports digitaux (signature … Voir la passation de marché »
2026-06-22   Mobilisation d’appuis techniques pour soutenir le Programme d’Appui à la Transformation de l’Education de Base... (Agence française du développement)
Mobilisation d’appuis techniques pour soutenir le Programme d’Appui à la Transformation de l’Education de Base (PATEB) à travers le Compte d’Affectation Spécial au Trésor au Togo Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-29   Marché destiné à l'animation du service public de la rénovation de l'habitat (France Rénov') en appui de la DREAL... (DREAL Nouvelle-Aquitaine)
Marché destiné à l'animation du service public de la rénovation de l'habitat (France Rénov') en appui de la DREAL Nouvelle-Aquitaine, service public porté par l’État depuis début 2025, en partenariat avec la Région qui portait cette animation depuis 2019 sur la partie rénovation énergétique. Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-31   MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE MEDIATION ET D’INFORMATION DE PROXIMITE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA LIGNE DE BUS TZEN 2 (Département de Seine-et-Marne)
La demande a pour objet la mise place d'un service de médiation et d'information de proximité dans le cadre des travaux de la ligne de bus TZen 2 en Seine-et-Marne, entre Lieusaint et le pôle d'échange multimodal de Melun. Voir la passation de marché »
2026-06-18   Accord-cadre d'Assistance Technique à la Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) pour le CHU de Strasbourg (HUS) (HUS-Etablissement support du GHT 10)
Accord cadre mono-attributaire par marché subséquent Durée : 1an reconduction tacitement 3 fois 1 an Montant maximum par lot indiqué dans le DCE Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte Allotissement : 8 lots Prix unitaire (BPU) Variantes : Non PSE : Non Critères de pondération : Voir RC Délai de validité des offres : 6 mois Révision des prix indiquée dans le DCE Qualifications spécifiques indiquées dans le RC Voir la passation de marché »
2026-06-18   Conseil en affaires publiques (FRANCE TRAVAIL - DG)
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de conseil en affaires publiques pour la direction générale de France Travail. Voir la passation de marché »
2026-06-17   Deadline 2026-09-17   Prestations d’Assistance et de Conseil en Comptabilité, Finances, Paye et Administration du Personnel (GEIE Gecotti-PE)
L’objet du présent marché est : Prestations d’Assistance et de Conseil en Comptabilité, Finances, Paye et Administration du Personnel Le contenu détaillé des prestations est dans la deuxième partie « Clauses Techniques » du Cahier des Clauses Particulières (CCP). Voir la passation de marché »
2026-06-16   Prestation d'accompagnement en conseil en matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour la Métropole de Tours-Relance (Tours Métropole Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord cadre y compris les périodes de reconduction. Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public pour des raisons ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure Voir la passation de marché »
2026-06-16   ORGANISATION DES DEBATS PUBLICS POUR LE COMPTE DE LA CNDP (COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC (CNDP))
l’organisation des débats publics dont la CNDP décide l’organisation, en application notamment des articles L.121-9 et R.121-7 du Code de l’environnement, sur l’ensemble du territoire métropolitain et des territoires ultramarins. Voir la passation de marché »