Audits de certification pour l'ENSTA Paris
ENSTA
Le présent accord-cadre est relatif à la certification de l'ENSTA Paris par la réalisation d'audits tierce partie: initial, surveillance et renouvellement. Cet accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ENSTA
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-07 | Avis de marché |
| 2020-03-09 | Informations complémentaires |
| 2020-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: MA202000160
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit interne 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensta
Adresse postale: 828 boulevard des Maréchaux
Code postal: 91120
Commune postale: Palaiseau
Contact
Adresse Internet: http://www.ensta-paris.fr 🌏
Courrier électronique: audrey.aubel@ensta-paris.fr 📧
Téléphone: +33 181871783 📞
Fax: +33 145525463 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=531975&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-067510
Numéro JO-S: 29
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 828 boulevard des Maréchaux 91120 Palaiseau.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Palaiseau.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud 56 avenue de Saint-Cloud 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 029-067510 (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: MA202000160
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à la certification de l'ENSTA Paris par la réalisation d'audits tierce partie: initial, surveillance et renouvellement. Cet accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit interne 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensta
Adresse postale: 828 boulevard des Maréchaux
Code postal: 91120
Commune postale: Palaiseau
Contact
Adresse Internet: http://www.ensta-paris.fr 🌏
Courrier électronique: audrey.aubel@ensta-paris.fr 📧
Téléphone: +33 181871783 📞
Fax: +33 145525463 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=531975&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-067510
Numéro JO-S: 29
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre débute à compter de la date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit annuellement par tacite reconduction, à sa date anniversaire, dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
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Site principal ou lieu d'exécution: 828 boulevard des Maréchaux 91120 Palaiseau.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Palaiseau.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication d'une décision contestée:
— 1 recours en excès de pouvoir peut être exercé et être éventuellement assorti d'une demande en référé suspensif des actes attaqués dans le même délai.
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud 56 avenue de Saint-Cloud 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 029-067510 (2020-02-07)
Informations complémentaires (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: audrey.aubel@ensta-paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-121730
Se réfère à l'avis: 2020/S 029-067510
Numéro JO-S: 51
Source: OJS 2020/S 051-121730 (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est relatif à la certification de l'ENSTA Paris par la réalisation daudits tierce partie: initial, surveillance et renouvellement. Cet accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: audrey.aubel@ensta-paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-121730
Se réfère à l'avis: 2020/S 029-067510
Numéro JO-S: 51
Source: OJS 2020/S 051-121730 (2020-03-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-330484
Numéro JO-S: 134
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 828 boulevard des Maréchaux, 91120 Palaiseau.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de l'approche, organisation générale, méthodologie mise en œuvre, planning en adéquation avec les délais maximums imposés par l'ENSTA Paris
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la composition et de l'organisation de l'équipe d'audit: le nombre, les profils détaillés (qualifications, expériences professionnelles récentes), rôles de chacun
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la démonstration de la capacité à répondre aux exigences de l'administration
Critère de coût (nom): Total des montants du BPU listés en annexe 1 correspondant à la commande type
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Total des taux journalier plafond en euro(s)TTC
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Nom: AFNOR Certification
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141626196 📞
Courrier électronique: consultations-certification@afnor.org 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.afnor.org 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 134-330484 (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-330484
Numéro JO-S: 134
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 828 boulevard des Maréchaux, 91120 Palaiseau.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de l'approche, organisation générale, méthodologie mise en œuvre, planning en adéquation avec les délais maximums imposés par l'ENSTA Paris
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la composition et de l'organisation de l'équipe d'audit: le nombre, les profils détaillés (qualifications, expériences professionnelles récentes), rôles de chacun
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la démonstration de la capacité à répondre aux exigences de l'administration
Critère de coût (nom): Total des montants du BPU listés en annexe 1 correspondant à la commande type
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Total des taux journalier plafond en euro(s)TTC
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Nom: AFNOR Certification
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141626196 📞
Courrier électronique: consultations-certification@afnor.org 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.afnor.org 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication d'une décision contestée: un recours en excès de pouvoir peut être exercé et être éventuellement assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans le même délai.
Afficher plus
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 134-330484 (2020-07-10)
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