2015-12-23   15serv12 — marche a bons de commande D'Assistance administrative et technique au relogement pour les projets de... (CA Toulon Provence Méditerranée)
Les prestations consistent notamment en la prise en charge des dossiers de relogement et missions de relocalisation des entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET
2015-12-21   Mission de suivi et d'animation Programme d'intérêt Général pour l'amélioration du parc ancien privé de l'agglomération (Agglomération Côte Basque-Adour)
L'Agglomération lance une mission de suivi et d'animation du dispositif PIG qui doit permettre de créer les conditions nécessaires à l'amélioration générale du parc ancien et des conditions d'habitation des ménages occupants. Le prestataire assurera en particulier le traitement des situations d'habitat indigne et de lutte contre la précarité énergétique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Soliha Pays Basque
2015-12-18   Élaboration du PLUI du Grand Cahors — élaboration du RLPI du Grand Cahors (Communauté d'agglomération du Grand Cahors)
Le PLUI, en tant que document transversal, est un document stratégique qui permettra l'articulation des politiques publiques sectorielles majeures (urbanisme, habitat, économie, mobilité, paysage, environnement, etc.). Il constitue une réponse adaptée au territoire pour lui permettre de prendre en main son développement en répondant aux nouveaux enjeux posés par celui-ci. Aussi la protection de la qualité du cadre de vie et des paysages des territoires est un des axes prioritaires des collectivités … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil Opsia
2015-12-17   Mise en œuvre de la politique départementale du logement (Conseil général des Yvelines)
Pour accompagner les collectivités dans la relance et la diversification de leur offre résidentielle, le département lance du 1.7.2015 au 30.6.2016, l'appel à projets Prior'Yvelines Programme de relance et d'intervention pour l'offre résidentielle des Yvelines. La mission vise à conduire une évaluation des projets sélectionnés à l'issue de l'appel à projets, notamment sur leur faisabilité économique et sur le mode opératoire projeté. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adequation Berim SEM 92
2015-12-16   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté d'agglomération du Grand Dole, révision du... (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté d'agglomération du Grand Dole, révision du programme local de l'habitat, et élaboration d'un règlement local de publicité intercommunal. Voir la passation de marché »
2015-12-04   Élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville (Ville d'Amnéville)
Élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Sodevam...
2015-12-01   Élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes Coeur des Bauges)
Dans le respect de la comptabilité avec la charte du PNR et notamment le Schéma d'aménagement et de Développement Durable (Sadd), le Plui devra proposer une vision globale et cohérente de l'aménagement du territoire intercommunal, traduisant l'ensemble des objectifs poursuivis par la Communauté de communes. Le territoire de la CCCB n'étant pas couvert par un Scot, le PLU et les documents en tenant lieu devront être compatibles avec les documents et objectifs mentionnés au I de l'article L111-1-1 du code … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil
2015-12-01   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local d'habitat (Communauté communes Pays de Seyssel)
Tranche ferme: Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme local de l'habitat pour la Communauté de communes du Pays de Seyssel ainsi que l'élaboration d'une aire de valorisation et de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine sur la commune de Clermont (74270). Tranche conditionnelle: prestation d'expertise juridique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Agence des Territoires
2015-11-27   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal incluant l'évaluation environnementale pour le compte de... (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
elaboration du PLU intercommunal incluant l'évaluation environnemental pour le compte de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
2015-11-23   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (COmmunauté de communes Canton de Mortagne sur Sèvre)
Études et prestations nécessaires à l'élaboration du PLUI valant programme local de l'habitat pour le territoire de la Communauté de communes du Canton de Mortagne-sur-Sèvre (12 Communes — 28000 habitants). Voir la passation de marché »
2015-11-17   Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la réalisation du quartier St-Ursin, ZAC de 31 ha (SHEMA)
Marché de maîtrise d'œuvre urbaine pour la réalisation du quartier St-Ursin. ZAC de 31 ha. Budget prévisionnel des travaux: 8 000 000 EUR (HT). Missions de maîtrise d'œuvre: voir règlement de consultation. Voir la passation de marché »
2015-11-17   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (CC du Centre Haut-Rhin)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal sur le territoire de la CCCHR (9 communes). Voir la passation de marché »
2015-11-13   Élaboration des plans locaux d'urbanisme et des annexes sanitaires des communes membres du groupement (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent avis d'appel public à la concurrence fait suite à l'avis de pré-information du 13.10.2015 et concerne l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) des 10 communes membres de la communauté de communes du Pays de Cruseilles, ainsi que la réalisation des annexes sanitaires afférentes aux différents PLU susvisés, pour le compte de la communauté de communes. La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commande entre les communes de Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, … Voir la passation de marché »
2015-11-13   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) sur la Communauté de communes du Pays de Loiron (53) (Communauté de communes Pays de Loiron)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) sur la Communauté de communes du Pays de Loiron (53). Voir la passation de marché »
2015-11-06   Réalisation d'un schéma d'aménagement et de développement de l'aire urbain de Vernon (27) de Saint Pierre d'Autils à Giverny (CAPE)
La réalisation d'un schéma d'aménagement et de développement de l'aire urbaine de Vernon (27) comportant 5 communes (Vernon, Saint-Marcel,Saint-Just, Saint-Pierre d'Autils et Giverny) comptant près de 34 000 habitants. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Burgeap Garcia-Diaz mandataire du groupement... Grand Angle Iris Conseil Aménagement Katalyse Stratis
2015-11-04   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Pays de Montsalvy)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Pays de Montsalvy. Voir la passation de marché »
2015-10-23   Assistance technique pour rédiger, animer et suivre l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la... (Métropole Rouen Normandie)
En lien avec l'équipe projet pluridisciplinaire, les missions des prestataires consisteront à: — rédiger les différentes pièces du Plui — rapport de présentation, PADD, Règlement écrit -(Lots 1 et 2), — conduire l'évaluation environnementale du projet (Lot 2), — animer la démarche d'élaboration (Lots 1 et 2), — constituer le dossier final et assurer une relecture de l'ensemble des pièces constitutives du Plui (Lot 1). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil
2015-10-22   Marché relatif à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du Pays de Gex et à la révision de son schéma... (Communauté de communes du Pays de Gex)
Marché relatif à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du Pays de Gex et à la révision de son schéma de cohérence territoriale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: au groupement d'entreprises Citadia...
2015-10-22   Maitrise d'œuvre urbaine pour la réalisation de l'écoquartier de l'arsenal à Rueil-Malmaison (SPLA Rueil Aménagement)
Marché de prestations intellectuelles pour une durée de 10 ans comportant une tranche ferme et 7 tranches conditionnelles: Tranche ferme: — élaboration d'un scénario d'aménagement, — élaboration d'un projet d'aménagement, — rédaction du cahier des prescriptions urbaines, architecturales, paysagères et environnementales. Tranches conditionnelles: — TC1: conseils et assistance dans les procédures d'urbanisme (modification de PLU), — TC2: participation à la communication, — TC3: suivi graphique du projet … Voir la passation de marché »
2015-10-20   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Vimeu Industriel (CCVI-MPE)
Mission d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes du Vimeu Industriel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: INGEO mandataire avec un co-traitant La Chambre d'Agriculture de la Somme
2015-10-09   Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de la révision générale du plan local d'urbanisme de la commune... (Ville de Boulogne-Billancourt)
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de la révision générale du plan local d'urbanisme de la commune de Boulogne-Billancourt. Voir la passation de marché »
2015-10-06   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal et de l'étude pré-opérationnelle de l'opération programmée de... (Communauté de communes du Mortainais)
La présente consultation se décompose en 2 lots: — lot nº 1: élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la communauté de communes du Mortainais élaboré conformément aux règles de l'urbanisme en vigueur en tenant compte des évolutions législatives et réglementaires, — lot nº 2: élaboration de l'étude pré-opérationnelle de l'opération Programmée de l'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire de la communauté de communes du Mortainais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Architour architectes associés CDHAT
2015-10-05   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Communauté communes Pays sostranien)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes. Voir la passation de marché »
2015-10-01   Élaboration des PLU de 7 communes (Commune de Serquigny)
Élaboration des plans locaux d'urbanisme de 7 communes au sein d'un groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2015-09-28   Prestations d'assistance à la révision du plan local d'urbanisme de la ville de Toulon (Ville de Toulon)
La consultation concerne une prestation d'assistance à la révision du plan local d'urbanisme de la ville de Toulon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement conjoint d'entreprises...
2015-09-28   Accord cadre pour la réalisation d'études urbaines et la rédaction d'orientation d'aménagement et de programmation (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet. La réalisation des études urbaines portant sur des territoires bien identifiés, urbanisés ou à urbaniser, ainsi que pour rédiger, si besoin, des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sur les dits secteurs. L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article 76 du code des marchés publics. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Devillers
2015-09-24   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (CC Avranches-Mont Saint Michel)
La présente consultation consiste en l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Avranches — Mont-Saint-Michel. Voir la passation de marché »
2015-09-23   Mission d'urbaniste opérationnel pour la deuxième phase (SPLA Lyon confluence)
Mission d'urbaniste opérationnel pour la deuxième phase du projet. Le projet Lyon Confluence oeuvre depuis plusieurs années à la création d'un quartier de centralité urbaine de la Place Carnot au Confluent. Il représente globalement 1 million de mètres carrés nouveaux sur 150 hectares. Le dossier de réalisation de la ZAC 2 approuvé en juin 2012 sur 35 hectares a arrêté un plan masse alliant continuité de la trame urbaine dense, frontalité et champ de la Confluence. Une première déclinaison de ses grands … Voir la passation de marché »
2015-09-16   Mise en place d'atelier pédagogiques de formation à la culture urbaine (Semapa)
Mise en place d'ateliers pédagogiques de formation à la culture urbaine. Marché à bons de commande monoattributaire. Voir la passation de marché »
2015-09-08   AOO 2015-03 mission d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Pays Rethélois (CC du Pays rethélois)
Le lot n° 1 est divisé en une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles. — tranche ferme: prestations de réalisation des documents réglementaires et techniques, d'assistance et d'animation auprès du maitre d'ouvrage, — tranche conditionnelle n° 1: vectorisation des données cadastrales, — tranche conditionnelle n° 2: étude et élaboration des plans de secteurs, — tranche conditionnelle n° 3: élaboration d'un plan de paysage, — tranche conditionnelle n° 4: élaboration d'un règlement local de publicité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'Agriculture SARL Environnement Conseil
2015-09-07   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet cyclotron Antilles-Guyane en Martinique (Conseil régional de Martinique)
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage ayant pour objectif de structurer, puis de mettre en oeuvre le montage opérationnel pour la conception, la réalisation, la mise en service et l'exploitation la plus rapide et la plus sécure possible du projet Cyclotron Antilles-Guyane, en tenant compte des autorisations réglementaires à obtenir et des conditions d'exploitation du cyclotron. Voir la passation de marché »
2015-08-31   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Pays Riolais (Communauté de communes du Pays Riolais)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Pays Riolais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: URBICAND
2015-08-28   Élaboration du règlement local de publicité intercommunal de la Communauté urbaine d'Arras (Communauté urbaine d'Arras)
Élaboration du règlement local de publicité intercommunal de la Communauté urbaine d'Arras. Le présent marché comprend 3 tranches conditionnelles: — tranche conditionnelle nº 1: préparation et animation de réunions supplémentaires, — tranche conditionnelle nº 2: préparation et animation de réunions spécifiques dans les communes avec les élus ou la population, — tranche conditionnelle nº 3: réalisation d'études complémentaires. Durée des prestations: — phase 1 (diagnostic, enjeux et et orientations): 12 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GO PUB (mandataire) groupé avec VERDI...
2015-08-27   Groupement de commandes: révision et/ou élaboration de plans locaux d'urbanisme et de cartes communales (CC Castelnaudary Lauragais Audois)
Groupement de commandes composé de la Communauté de communes et de 23 de ses communes adhérentes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lots 2, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13,...
2015-08-25   Mission d'accompagnement et d'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du PLUI de la CUMPM (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet une mission d'accompagnement technique et d'expertise auprès de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole sur les problématiques environnementales dans le cadre de l'élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI). Cette mission se traduira notamment par un accompagnement dans l'élaboration du document et la réalisation de l'évaluation environnementale du PLUI. Appel d'offres ouvert. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biovid Ecovia
2015-08-21   Mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet cycloton Antilles Guyane en Martinique (Conseil régional de Martinique)
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage ayant pour objectif de structurer, puis de mettre en œuvre le montage opérationnel pour la conception, la réalisation, la mise en service et l'exploitation la plus rapide et la plus sécure possible du projet Cyclotron Antilles-Guyane, en tenant compte des autorisations réglementaires à obtenir et des conditions d'exploitation du cyclotron. Voir la passation de marché »
2015-08-19   Élaboration d'un cahier méthodologique «Référentiel d'évaluation pour la planification urbaine (Scot, plui, plh,... (ADEME)
Élaboration d'un cahier méthodologique «Référentiel d'évaluation pour la planification urbaine (Scot, plui, plh, plu)» qui sera partie intégrante du dispositif Aeu2 développé par l'ADEME. Voir la passation de marché »
2015-08-19   Mission d'accompagnement (AMO) de l'expérimentation et de la valorisation d'un AMI sur l'économie circulaire et l'urbanisme (ADEME)
Mission d'accompagnement (AMO) de l'expérimentation et de la valorisation d'un AMI sur l'économie circulaire et urbanisme. Voir la passation de marché »
2015-08-13   Prestation d'expertise d'urbanisme commercial visant à la mise en oeuvre opérationnelle de la stratégie... (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Prestation d'expertise d'urbanisme commercial visant à la mise en oeuvre opérationnelle de la stratégie d'aménagement commercial de l'agglomération de Plaine Commune. Le présent marché constitue un accord-cadre au sens des directives communautaires, et un marché à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence. Les … Voir la passation de marché »
2015-08-12   Missions de contribution à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Montpellier Méditerranée... (Montpellier Méditerranée Métropole)
Le présent appel d'offres restreint est soumis aux dispositions des articles 33 4ºal. et 60 à 64 du code des marchés publics. La description suivante est succincte et permet une information générale concernant l'objet du marché et les prestations attendues. Néanmoins, une presentation beaucoup plus détaillée est fournie aux entreprises sur la plate-forme de Montpellier Méditerranée Métropole. ( les modalités de téléchargement sont dévelopées à la rubrique V «Renseignements complémentaires»). Les … Voir la passation de marché »
2015-08-12   Mission d'études environnementales pour l'élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de Montpellier... (Montpellier Méditerranée Métropole)
Le présent appel d'offres restreint est soumis aux dispositions des articles 33 4ºal et 60 à 64 du Code des marchés publics. la description suivante est succincte et permet une information générale concernant l'objet du marché et les prestations attendues. Néanmoins, une presentation beaucoup plus détaillée est fournie aux entreprises sur la plate-forme de Montpellier Méditerranée Métropole. (les modalités de téléchargement sont dévelopées à la rubrique V «Renseignements complémentaires»). Le marché … Voir la passation de marché »
2015-08-12   Mission d'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) de Montpellier Méditerranée Métropole (Montpellier Méditerranée Métropole)
Le présent appel d'offres restreint est soumis aux dispositions des articles 33 4º al. Et 60 à 64 du Code des marchés publics. la description suivante est succincte et permet une information générale concernant l'objet du marché et les prestations attendues. Néanmoins, une presentation beaucoup plus détaillée est fournie aux entreprises sur la plate-forme de Montpellier Méditerranée Métropole. (les modalités de téléchargement sont dévelopées à la rubrique V «Renseignements … Voir la passation de marché »
2015-08-12   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes de Rohrbach-lès-Bitche)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal à l'échelle de la communauté de communes de Rohrbach-lès-Bitche (9 communes). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ITB Metz
2015-08-06   Carbon Blanc: Etude urbaine centre ville (Bordeaux Métropole)
Marché à tranches. L'Étude comprendra une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La tranche ferme est composée de 3 phases. Phase 1: Diagnostic, orientations de projets. Phase 2: Projet urbain, Phase 3: Accompagnement à la mise en oeuvre opérationnelle. Voir la passation de marché »
2015-08-06   Ambarès et Lagrave: étude population, équipements et outils de financements associés (Bordeaux Métropole)
Ambarès et Lagrave: étude population, équipements et outils de financements associés. Voir la passation de marché »
2015-08-03   Mission de suivi et d'animation du 2e programme d'intérêt général (PIG) «Traitement de l'habitat dégradé et... (CA Salon Étang de Berre-Durance)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit de désigner pour la période 2016-2019, une équipe opérationnelle en charge du suivi et de l'animation du 2ème programme d'intérêt général sur les thématiques du « traitement de l'habitat dégradé et adaptation des logements » pour les propriétaires occupants et propriétaires bailleurs auquel est associé une ingénierie renforcée sur 6 centres anciens du territoire d'agglopole … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urbanis