Élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville

Ville d'Amnéville

Élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Sodevam (mandataire)/Horwath/PricewaterhouseCoopers Advisory/Alain Casari/Infra Services

Qui ?

• Ville d'Amnéville

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-04	Avis de marché
2016-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amnéville
Adresse postale: 36 rue des Romains
Code postal: 57360
Commune postale: Amnéville
Contact
Adresse Internet: http://www.amneville-les-thermes.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432710
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour trois périodes de réalisation successives dont une phase conditionnelle dont la durée est estimée à: Tranche ferme: 1ère phase: 4 mois 2ème phase: 3 mois Tranche conditionnelle: 3 mois Conditions de remises des offres: les offres seront présentées sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, à destination de l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marchés publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville, avec l'indication obligatoire de l'objet de la consultation «Ville d'Amnéville — appel d'offres ouvert concernant l'élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville — ne pas ouvrir». Les offres devront parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (recommandé avec AR, transporteur...) à l'adresse mentionnée ci-dessus; elles devront être adressées en temps utile pour parvenir au lieu de réception des offres avant la date et l'heure limites fixés ci-dessous. Elles pourront être également remises au plus tard aux mêmes dates et heures contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marché publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Offre par voie électronique: la transmission des offres par voie électronique est autorisée sur notre profil acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com . Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les candidats peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse entreprises tél. +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour trois périodes de réalisation successives dont une phase conditionnelle dont la durée est estimée à:

Tranche ferme:

1ère phase: 4 mois

2ème phase: 3 mois

Tranche conditionnelle: 3 mois

Conditions de remises des offres: les offres seront présentées sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, à destination de l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marchés publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville, avec l'indication obligatoire de l'objet de la consultation «Ville d'Amnéville — appel d'offres ouvert concernant l'élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville — ne pas ouvrir».

Les offres devront parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (recommandé avec AR, transporteur...) à l'adresse mentionnée ci-dessus; elles devront être adressées en temps utile pour parvenir au lieu de réception des offres avant la date et l'heure limites fixés ci-dessous. Elles pourront être également remises au plus tard aux mêmes dates et heures contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marché publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Offre par voie électronique: la transmission des offres par voie électronique est autorisée sur notre profil acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com . Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les candidats peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse entreprises tél. +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Détaillés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Détaillés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Détaillés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Par mandat administratif — délai global de paiement 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conforter au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Proposition méthodologique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Calendrier (5.2 du CCP) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Eric Munier
Adresse du profil d'acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Ville d'Amnéville
Point de contact: Direction générale des services
Mme Philomène Regina
Téléphone: +33 387718841 📞
Fax: +33 387711387 📠
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 387718844 📞
Fax: +33 387715947 📠
URL des documents: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour trois périodes de réalisation successives dont une phase conditionnelle dont la durée est estimée à:

Tranche ferme:

1ère phase: 4 mois

2ème phase: 3 mois

Tranche conditionnelle: 3 mois

Conditions de remises des offres: les offres seront présentées sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, à destination de l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marchés publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville, avec l'indication obligatoire de l'objet de la consultation «Ville d'Amnéville — appel d'offres ouvert concernant l'élaboration d'un schéma directeur stratégique et prospectif du Centre thermal et touristique d'Amnéville — ne pas ouvrir».

Les offres devront parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (recommandé avec AR, transporteur...) à l'adresse mentionnée ci-dessus; elles devront être adressées en temps utile pour parvenir au lieu de réception des offres avant la date et l'heure limites fixés ci-dessous. Elles pourront être également remises au plus tard aux mêmes dates et heures contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marché publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Offre par voie électronique: la transmission des offres par voie électronique est autorisée sur notre profil acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com . Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les candidats peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse entreprises tél. +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure,

— tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, Req. nº 291545),

— tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au JOUE et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché,

— tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, Req. nº 291545).

Source: OJS 2015/S 238-432710 (2015-12-04)

Avis d'attribution de marché (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 279 962,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089499
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-432710
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-182891, mise en ligne le 7.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-09 📅
Nom: Groupement Sodevam (mandataire)/Horwath/PricewaterhouseCoopers Advisory/Alain Casari/Infra Services
Adresse postale: 14 bis boulevard Paixhans
Commune postale: Metz
Code postal: 57011
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure,

— tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545),

— tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE. De l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au JOUE. Et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché,

— tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE. De l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'état, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).

Source: OJS 2016/S 053-089499 (2016-03-11)

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