2025-11-17   ACCORD-CADRE RELATIF AUX MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENFORCEMENT, DE RENOUVELLEMENT ET... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre pour des opérations appartenant à la catégorie des ouvrages d'infrastructures. Les missions confiées à l'attributaire sont déterminées conformément aux dispositions des articles L.2430-1 à L.2431-2, R.2431-1 à R.2431-3 4°, R.2431-16 à R.2431-18 et R.2431-24 à R.2431-31 du Code de la commande publique et à l'annexe n°20 du même code. Le titulaire pourra se voir confier tout ou partie desdites missions, notamment la mission témoin prévue pour les … Voir la passation de marché »

2025-10-16   TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, REPARATION DE FUITES, EXTENSION OU RENOUVELLEMENT SUR LES RESEAUX EAU POTABLE, EAUX... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
LOT N° 01 Travaux d'extension ou renouvellement sur les réseaux eau potable, eaux pluviales et assainissement LOT N° 02 Travaux de branchements, d'aménagements divers et de fuites sur les réseaux d'alimentation en eau potable, eaux usées et eaux pluviales Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CHAPPAZ Yves TP Perillat Travaux Publics

2025-05-20   CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la … Voir la passation de marché »

2025-04-10   MARCHE D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE RAFRAICHISSEMENT ET DE CLIMATISATION, DE... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
- LOT N°1 : CHAUFFERIES, RAFRAICHISSEMENT, CLIMATISATION ET EAU CHAUDE SANITAIRE - LOT N°2 : VENTILATION ET TRAITEMENT D'AIR - LOT N°3 : TRAITEMENT D'EAU DE BAIGNADE DES PISCINES - LOT N° 4 : GTB GTC Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ETUDE REALISATION ELECTRIQUE PARMELAN SAS 95 K - LOCELO SAS E 2 S SAS SAVOIE AIR PUR

2025-04-10   FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DU MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE DE LA CCPC (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
LOT N° 01 : Mobilier pour assise et bureau scolaire LOT N° 02 : Mobilier de rangement scolaire LOT N° 03 : Mobilier administratif Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Denis Papin collectivités

2025-03-14   ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
LOT N° 01 Fournitures administratives LOT N° 02 Fournitures scolaires LOT N° 03 Fournitures pour travaux manuels et loisirs créatifs LOT N° 04 Ouvrages et manuels scolaires LOT N° 05 Fournitures et matériels ludiques et pédagogiques Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Lacoste SAS Librairie Laïque SAS Papeteries Pichon

2025-01-16   FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le montant maximum pour la période initiale de l'accord cadre est : 240 000,00 euro(s) HT pour 24 Mois Le montant maximum pour la période de reconduction de l'accord cadre est : 300 000,00 euro(s) HT pour 24 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Swile

2024-11-08   LOT N° 03 - Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés -T2 à T3 - GRDF (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent marché concerne la relance du lot 3 : Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés - T2 à T3 - GRDF, déclaré sans suite en date du 30 septembre 2024 et le lot 4 : Fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés - T2 à T3 - ESS, déclaré infructueux en date du 30 septembre 2024. Le deux lots ont été fusionné pour faire un lot unique Voir la passation de marché »

2024-08-05   FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES LOTS N° 01 A 04 (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
LOT N° 01 - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés -C2 à C5 - ENEDIS LOT N° 02 - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés -C2 à C5 - ESS LOT N° 03 - Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés -T2 à T3 - GRDF LOT N° 04 - Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés -T2 à T3 - ESS Voir la passation de marché »

2024-07-25   Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable,... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum Voir la passation de marché »

2024-02-19   Location de salles de classes modulaires pour l'école provisoire d'Andilly (scolaire et périscolaire) (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Location de 24 mois Prestation supplémentaire éventuelle : option d'achat à l'issue de la durée de location Voir la passation de marché »

2021-06-01   Collecte, transport et traitement des flux issus des collectes sélectives de verre, cartons et multi-matériaux (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique). Marché public passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (articles L. 2125-1-1º, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: excoffier Recyclage S.A.S

2020-09-10   Nettoyage des bâtiments de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique). Marché passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (articles L. 2125-1-1º, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montant maximal annuel de l'accord-cadre: 300 000 EUR HT, soit un montant maximal de 1 200 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »

2017-12-21   Construction d'un Complexe Sportif Sur Le Site Des Ebeaux — 126 avenue Des Ebeaux — 74350 Cruseilles — lots nº 01 A 23 (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Travaux de construction d'un nouveau complexe sportif sur le site des Ebeaux, situé 126 avenue des Ebeaux — 74350 Cruseilles. Cette construction sur 3 niveaux, pour une surface utile globale d'environ 5540 mètres carrés, comprend: Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ateliers Bois et Cie Charvin Peinture Franki Fondation GAL TP Groupement LP Charpente/LPC Zinguerie Groupement SAS Jean Mazza/Dauphine Dallage Groupement SAS Nouansport/Imajes SA Aditec SA André Roux SA Aubonnet-et-Fils SA MCP SARL Chape 38 SARL EFG SARL FLUID'AIR SARL Gazzotti SARL Grandchamp Frères SARL Steelglass SAS Algaflex SAS Escatech SAS IPF SAS Metallerie Giroud SAS Poncet Confort Décor Thyssenkrupp ascenseurs

2017-11-27   Prestations topographiques, recollements et foncières (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant minimum par an est de 10 000 EUR HT et le montant maximum par an est de 120 000 EUR (HT). Voir la passation de marché »

2017-10-12   Prestations topographiques, recollements et foncières (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »

2017-08-24   Diagnostic et schéma directeur de gestion des eaux pluviales de la C.C. du pays de Cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
La CCPC a décidé de poursuivre sa réflexion déjà entamée sur l'assainissement et engage l'étude d'un schéma directeur de Gestion des Eaux pluviales pour ses 13 Communes membres. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Hydretudes

2016-12-28   Transport-Évacuation et Traitement du Tri Sélectif (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Accord-cadre à bon de commandes de 12 mois renouvelable 3 fois avec un minimum de 50 000 EUR HT/an et un maximum de 250 000 EUR HT/an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Excoffier Frères

2016-06-10   Contrat d'exploitation des installations de chauffage, production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air et des... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Contrat de type Pf (Ger) P2 + P3 avec travaux programmés (P3r) Le marché est de 7 ans et comporte une période d'essai d'une années à compter de sa date de prise d'effet, à l'issue de laquelle le pouvoir adjudicateur pourra résilier le marché sans indemnité, à condition d'avertir le titulaire au plus tard 2 mois avant la date anniversaire du contrat par lettre RAR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia ENGIE Cofely

2016-05-13   Fourniture, livraison et mise en place de conteneurs semi-enterres et enterres (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Marché à bon de commande avec minimum de commandes de 10 par an et un maximum de 80 conteneurs par an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société Astech

2016-04-20   Exploitation de la déchetterie de Cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Marché à bons de commande de 3 ans avec un minimum de 150 000 EUR HT /an et un seuil maximum de 300 000 EUR HT / an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Excoffier Frères

2015-11-13   Élaboration des plans locaux d'urbanisme et des annexes sanitaires des communes membres du groupement (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent avis d'appel public à la concurrence fait suite à l'avis de pré-information du 13.10.2015 et concerne l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) des 10 communes membres de la communauté de communes du Pays de Cruseilles, ainsi que la réalisation des annexes sanitaires afférentes aux différents PLU susvisés, pour le compte de la communauté de communes. La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commande entre les communes de Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, … Voir la passation de marché »

2014-05-15   Contrat d'assurance des prestations statutaires pour la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance des prestations statutaires pour la communauté de communes du Pays de Cruseilles. Voir la passation de marché »

2014-04-09   Nettoyage des bâtiments communautaires du Pays de Cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Marché à bon de commandes de 12 mois renouvelables 3 fois avec un seuil minimum de 50 000 EUR HT/an et 200 000 EUR HT/an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Steam Multiservices

2014-04-02   Travaux de viabilité sur le secteur de Cuvat au lieu-dit «Le Murgier» (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Le présent marché sera décomposé en 1 (une) tranche ferme et 3 (trois) tranches conditionnelles : — tranche ferme : travaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le périmètre des PUP Chausse, PUP Centre, renouvellement du réseau d'eau potable et réfection de la route des Fregnards, — tranche conditionnelle 1 : travaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur la partie basse du PUP Pagliard, — tranche conditionnelle 2 : travaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur la partie haute du PUP Pagliard, — tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GPT Giroud-Garampon(Mandataire) / Chappaz...

2014-01-14   Acquisition d'un véhicule poids lourd équipé d'une benne à ordures, d'une grue et d'un lève-conteneur pour la... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Les prestations sont réparties en 2 lots faisant l'objet d'un marché unique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ets Bernard Trucks SAS Manjot Hydro

2013-10-08   Collecte - traitement et evacuation des dechets sur le territoire de la communaute de communes du pays de Cruseilles... (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Lot no 01 Transport et évacuation au centre de tri, traitement et conditionnement du tri sélectif. Lot no 02 Collecte et transport au camion-grue des ordures ménagères. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Excoffier SA Excoffier Frères

2013-10-02   travaux d'entretien des espaces verts et ouvrages divers sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
le marché est à bons de commande avec minimum et maximum de commandes, pour une période initial de 12 mois renouvelable expressement 3 fois. La durée totale du marché est de 48 mois. Les montants minimum et maximum indiqués ci-dessous sont pour la période initiale et chaque période de reconduction soit un montant minimum sur 4 ans tous les lots confondus 780 000 EUR HT et maximum de 2 400 000 EUR (HT). LOTS 1 / 2 / 3 : Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Esat La Ferme de Chosal Groupement SARL Mg(Mandataire) / Sallaz Ch Iss Espaces Verts

2013-06-25   2013serv11 (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
prestations topographiques, récolements et foncières sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles Voir la passation de marché »

2013-04-29   Exploitation de la dechetterie de la communaute de communes du pays de cruseilles (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Marché à bons de commande avec minimum de 150 000 EUR HT/ an et maximum de 300 000 EUR HT/ an de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Excoffier Frères

2013-04-18   Fourniture - livraison et mise en place de conteneurs semi-enterres et enterres pour la collecte selective (Communauté de communes du Pays de Cruseilles)
Fourniture - livraison et mise en place de conteneurs semi-enterres et enterres pour la collecte selective. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarl Astech