2016-05-23   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes du canton de... (Communauté de communes Canton de Pont-de-Veyle)
La Communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle souhaite élaborer son de plan local d'urbanisme intercommunal. Par conséquent, il est prévu une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Tranche ferme: Phase 1: Diagnostic Tranche optionnelle no1: Phase 2: Projet d'aménagement et de développement durable Phase 3: Zonage, les orientations d'aménagement et de programmation, le règlement et les documents graphiques Phase 4: Finalisation du dossier de Plui Phase 5: Évaluation environnementale Tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Citadia Conseil Even Conseil
2016-05-20   Prestation d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Chambéry Métropole (Chambéry métropole)
Prestation d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Chambéry Métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil
2016-05-19   Réalisation de schémas directeurs d'assainissement et de zonages des eaux pluviales sur le territoire communautaire... (Communauté de communes de Questembert)
3 lots constitués par secteur géographique et selon l'existence d'études au sein des communes: — lot 01: Berric — Lauzach — Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac — lot 02: Caden — Limerzel — La Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre — lot 03: Questembert Et 6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (Tf) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (Tc) pour la 6ème phase. Phase 1: Diagnostic du territoire (Tf) Phase 2: Modélisation hydraulique et simulation de l'état … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EF études SAS IDEE Tech société Bretonne de l'Eau et de l'Aménagement
2016-05-18   Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'écriture réglementaire et la sécurisation juridique du plan... (Rennes métropole)
La présente mission s'inscrit dans la continuité d'un travail déjà engagé (objectifs inscrits dans la délibération de prescription de l'élaboration du PLUI du 9.7.2015 et des orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable en cours d'élaboration). L'étude n'a pas pour objet de remettre en question ces objectifs et orientations. Elle consiste, d'une part, à aider la maîtrise d'ouvrage à traduire règlementairement les objectifs de l'élaboration et les orientations générales du … Voir la passation de marché »
2016-05-13   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la place Haute du quartier du Pont de Sèvres (Groupement de commande Val de Seine Aménagement/Renault)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la place Haute du quartier du Pont de Sèvres du groupement de commande Val de Seine Aménagement/Renault. Appel d'offres restreint passé en application de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Marc Tallon August igrec ingenierie
2016-05-13   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal et de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine... (Communauté de communes des Courbes de l'Orne)
Catégorie des services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques Lieu d'exécution: communes de la CDC Les Courbes de l'Orne L'avis concerne un marche public. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Géostudio SCOP
2016-05-13   Accord cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine de la ZAC du Nouveau Bassin de Caen (Caen Presqu'Île)
Maîtrise d'oeuvre urbaine d'une ZAC d'environ 40 ha sur la base d'un plan guide déjà établi pour un projet phare de l'agglomération caennaise. Reconversion d'un site industrialo portuaire vers quartier mêlant nautisme et activité de croisière, habitat, tertiaire, équipements publics culture et loisir. Volonté de préserver les traces du passé dans les principes d'aménagement. Forte dimension développement durable. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Diagram MAGÉO MVRDV sol paysage topotek 1
2016-05-12   Réalisation d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) tenant lieu de Programme Local de l'habitat (Plh) (Communauté de communes de la Picardie Verte)
Il s'agit de réaliser un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) tenant lieu de Programme Local de l'habitat (Plh) sur le territoire de la Picardie Verte. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier d'Amenagement Durable Cube² Du Bon Sens Enviroscop Geostudio
2016-05-10   Révision du Scot des Rives du Rhône (Syndicat mixte SCOT des Rives du Rhône)
Accompagner le Syndicat Mixte des Rives du Rhône dans la révision du Scot jusqu'à son approbation: — appropriation de l'existant, notamment de la démarche prospective et du diagnostic, éventuels compléments au diagnostic, — élaboration du rapport de présentation — élaboration du Padd — élaboration du Doo — accompagnement de la concertation et de l'animation auprès des élus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: URBICAND
2016-05-09   Études pour l'élaboration du projet de plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (Communauté agglomération du Grand Dax)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études pour l'élaboration du projet de Plan local d'urbanisme Intercommunal valant Programme local de l'habitat ou PLUI-H ainsi que son évolution environnementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Biotope Citadia Conseil Even Conseil MERC/AT
2016-05-04   Élaboration du PLU intercommunal de la communauté de communes du Montmorillonnais (Communauté communes Montmorillonnais)
La présente consultation porte sur les études et la constitution des dossiers nécessaires à la réalisation d'un plan local d'urbanisme intercommunal dans les délais prévus par la loi ALUR, à savoir: débat sur le PADD avant le 27.3.2017 et approbation du PLUI avant le 31.12.2019. La communauté de communes du Montmorillonnais comprend actuellement 37 communes représentant une population de 25 391 habitants. Au 1.1.2017, le périmètre de la communauté de communes sera élargi en application du schéma … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia SCOP SARL (co-traitant) Fabien Clauzon (sous-traitant) Planed SCOP SARL (mandataire)
2016-04-28   Étude d'évaluation environnementale du PLUI et bilan carbone patrimoine et territoire préalable au PCAET (CAMY)
La présente consultation concerne un marché public d'élaboration du PLUI pour le territoire GPSO, dans le respect des phases de concertation avec le public et de collaboration avec les communes membres et du calendrier fixé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Even conseil (mandataire) Explicit (co-traitant)
2016-04-27   Amo plui (CAMY)
Assistance à maîtrise d'ouvrage globale PLUI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Maître L. Ribière Projurba Scure
2016-04-26   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes Beauce et Gâtine (Communauté de communes Beauce Gâtine)
Le marché comporte 1 tranche ferme et 5 tranches conditionnelles: — tranche ferme: élaboration du PLUI comprenant les phases de diagnostic territorial, de projet d'aménagement et de développement durable, de diagnostic agricole et d'évaluation environnementale, — tranche conditionnelle n° 1: orientations d'aménagement et de programmation, — tranche conditionnelle n° 2: règlement graphique et écrit, — tranche conditionnelle n° 3: finalisation du dossier pour arrêt, — tranche conditionnelle n° 4: bilan de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urban'Ism
2016-04-22   Mission de prestations intellectuelles pour réalisation de documents réglementaires d'urbanisme et d'aménagement (Ville d'Argenton-sur-Creuse)
Lieu(X) d'exécution: Communauté de communes du Pays d'Argenton-sur-Creuse Communauté de communes du Pays d'Eguzon Val de Creuse Commune d'Argenton-sur-Creuse Commune de Saint-Marcel Commune de Le Pêchereau Commune de Chavin Tranche ferme (tranche n° 1) et de 5 tranches conditionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 6t
2016-04-21   Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la conception et la mise en œuvre d'un projet urbain sur le site... (Métropole Européenne de Lille)
Concorde est un secteur d'habitat social de près de 1 500 logements sociaux situé entre la ceinture des boulevards et le périphérique lillois. Il cumule des problématiques d'ordre social, urbain, environnemental et de gestion. Mais, sa situation urbaine ses potentiels de mutabilité sont des atouts à mettre au profit d'une opération de renouvellement urbain (NPNRU) qui permettra à ce quartier de retrouver une vocation mixte et équilibrée. La maîtrise d'oeuvre urbaine devra proposer des solutions spatiales … Voir la passation de marché »
2016-04-21   Mission d'accompagnement à l'élaboration du PLU intercommunal valant PLH (dit Plui-H) de la communauté de communes... (Communauté communes Chinon Vienne et Loire)
L'objet de l'étude est d'élaborer un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat: document de planification et d'urbanisme règlementaire dont le territoire d'effet est la communauté de communes Chinon, Vienne et Loire. Le but est de réaliser un projet commun à l'ensemble des communes afin de définir le bon équilibre entre développement urbain et protection du cadre de vie, entre développement économique et protection de l'environnement, entre zones où l'on peut construire et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Urban'ism (mandataire)
2016-04-20   Mission d'urbaniste en chef — croix Wasquehal Villeneuve d'Ascq — plan Bleu — secteur Branche de Croix — accord cadre (Métropole Européenne de Lille)
L'accord Cadre Porte Sur une mission d'urbaniste en chef qui aura en charge de coordonner l'ensemble des prescriptions urbaines sur le secteur élargi de la Branche de Croix, de réaliser les interfaces avec les études de maitrise d'oeuvre sur la reconnexion hydraulique de la Branche de Croix et de décliner l'étude sectorielle au gré des opportunités urbaines et ainsi de donner des indications précises sur les interfaces entre le domaine public et privé. Voir la passation de marché »
2016-04-20   Élaboration d'un PLUI (Comunauté communes du Pays des Abers)
Marché d'études préalables et d'élaboration d'un PLUI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A3 Paysage Topos Urbanisme
2016-04-15   Élaboration du zonage, règlement et des OAP pour les PLUI de Bièvre Isère Communauté (Bièvre Isère Communauté)
Dans le cadre de l'élaboration conjointe de 2 PLUI sur son territoire, Bièvre Isère Communauté, a décidé de confier la réalisation de la transcription réglementaire (règlement graphique, règlement écrit, justification des choix) des PADD à un prestataire externe. La spécificité et les attendus de cette mission sont détaillés dans le cahier des charges techniques et particulières. Au-delà des attentes formalisées, le candidat devra être force de proposition et à même de proposer une méthodologie adaptée à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arche 5
2016-04-15   Communes de Bry-sur-Marne et Villiers-sur-Marne — ZAC des Fontaines Giroux et Portes de l'Europe — prestations... (Epamarne)
Communes de Bry-sur-Marne et Villiers-sur-Marne — ZAC des Fontaines Giroux et Portes de l'Europe — prestations d'étude de stratégie urbaine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGI2D AMT Berim Objectif ville consultants Réussir l'Espace Public SA Ville Stem CO
2016-04-13   Études pré-opérationnelles d'aménagement du cœur de territoire (SEM de la Ville de Cluses)
La consultation porte sur la réalisation des études pré-opérationnelles sur le secteur Bocquette / Centre-Ville de Cluses qui s'étend sur environ 31 ha. Des premières études de faisabilité et de programmation réalisées ont permis de proposer un schéma d'aménagement possible du site. Il s'agira pour les prestataires retenus d'évaluer l'opportunité de ces propositions et de les compléter dans une visée de mise en œuvre opérationnelle marché séparé à tranches optionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adequation Agrestis éco-développement Interland EURL SCE Teractem Tribu
2016-04-12   Accord cadre — projets d'aménagement — réalisation d'études pré-opérationnelles (Métropole Européenne de Lille)
L'accord-cadre concerne la réalisation d'études pré-opérationnelles dans le cadre de projets d'aménagement d'une part de nature économique et d'autre part nécessaires d'un point de vue technique et réglementaire. Les études porteront sur, notamment, les domaines suivants: études d'urbanisme et de coordination; études de programmation économique; études d'impact et dossier Loi sur l'eau; études sur la voirie, réseaux divers et accessibilité. Voir la passation de marché »
2016-04-06   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (Communauté de communes de la Presqu'Île de Crozon)
La présente consultation a pour objet le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue d'élaborer le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme de l'habitat. Voir la passation de marché »
2016-04-06   Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain du quartier de logement social des Godardes II à... (ESH Logirep)
Sur un périmètre de 3 hectares, l'opération vise à recomposer le paysage urbain du quartier sur la base de plusieurs grands principes: requalification du bâti et des espaces publics et densification du site; création d'un mail planté en lien avec le mail de l'écoquartier de l'Arsenal; développement d'espaces dédiés aux modes doux; la définition d'un épannelage en cohérence avec l'environnement bâti; l'aménagement de la voie Jules Massenet, en voie de desserte apaisée; Végétalisation du quartier — … Voir la passation de marché »
2016-03-31   Direction des grands projets — mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la programmation et la... (Commune d'Hyères-Les-Palmiers)
Le marché comprend une tranche ferme et 9 tranches conditionnelles. La tranche ferme concerne la programmation et l'estimation de l'enveloppe financière. La tranche conditionnelle 1 concerne l'assistance au choix d'un maître d'oeuvre et le suivi des études d'avant projet. La tranche conditionnelle 2 concerne la réalisation du dossier d'étude d'impact et d'enquête publique. La tranche conditionnelle 3 concerne la réalisation d'un dossier de déclaration Loi sur L'Eau. La tranche conditionnelle 4 concerne … Voir la passation de marché »
2016-03-31   Marché de prestations intellectuelles d'étude et de coordination urbaine pour l'aménagement du secteur de la Porte... (Ville de Paris)
Marché de prestations intellectuelles portant sur les études urbaines nécessaires à la réalisation d'un schéma d'aménagement urbain, la production de tous les documents utiles à sa mise en oeuvre opérationnelle ainsi que la coordination et le suivi de l'ensemble de l'opération d'aménagement du secteur de la Porte de Montreuil tout au long de sa durée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EURL OLM SA OGI SARL Barrault & Pressacco SARL Bollinger + Grohmann SARL le Sommer Environnement SARL Quelleville? SARL TVK SAS acoustique et conseil SAS Citec Ingénieurs Conseils SAS EPPC
2016-03-31   Mission de médiation — prévention — sécurité dans les quartiers prioritaires politique de la ville (Ville de Saint-Étienne)
La problématique de prévention-médiation-sécurisation représente un enjeu majeur de la politique municipale d'amélioration du cadre de vie et du mieux vivre ensemble. Les prestations demandées aux titulaires consisteront en: — des actions de terrain et la valorisation du travail de terrain effectué, — la participation au dispositif partenarial, — la mise en place d' actions de formation. Voir la passation de marché »
2016-03-31   Marché de prestations intellectuelles pour des missions d'urbaniste et de maitrise d'oeuvre des espaces publics pour... (SEM 92)
Marché de prestations intellectuelles pour des missions d'urbaniste et de maitrise d'oeuvre des espaces publics pour l'opération cœur de ville à Épinay-sous-Sénart. La ville d'Épinay-sous-Sénart, dont la SEM 92 est mandataire, engage une opération d'aménagement pour la restructuration du centre commercial principal, ensemble immobilier complexe en régime de copropriété, qui a vocation à devenir le nouveau coeur de ville. Le périmètre opérationnel couvre 3 hectares environ et devra regrouper à terme des … Voir la passation de marché »
2016-03-31   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de Pontivy Communauté (Pontivy Communauté)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de Pontivy Communauté. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope G2C ingenierie
2016-03-31   Élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal no de marché 2016000000000530000 (Communauté de communes du Grand Couron)
La présente consultation, passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, est soumise aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Voir la passation de marché »
2016-03-30   Élaboration du PLU intercommunal de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains (Communauté de communes du Pays de Nied)
La présente consultation porte sur les études et la constitution des dossiers nécessaires à la réalisation d'un plan local d'urbanisme intercommunal dans les délais prévus par la loi Alur à savoir: débat sur le PADD avant le 27.3.2017 et approbation avant le 31.12.2019. La Communauté de communes comprend 13 communes représentant une population de 23 381 habitants. Toutes les communes sont dotées de documents d'urbanisme (pos, plu ou carte communal). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acte 2 Paysage OTE Ingenierie Société d'architecture JCBA SARL
2016-03-29   Évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000 pour les procédures d'urbanisme des communes de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
Ce marché a pour objet: — Les évaluations environnementales, en application de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27.6.2001, relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement — Les études d'incidences en application du décret no n° 2010-365, en date du 9.4.2010, relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000, pour les documents de planification et toutes les procédures d'évolution qui y sont liées; — La réalisation d'inventaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope PACA Even conseil (mandataire)
2016-03-25   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Communauté de communes de Bléré Val de Cher)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI), conseils et élaboration des pièces constitutives du PLUI. Voir la passation de marché »
2016-03-21   Mission d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Montpellier Méditerranée Métropole (Montpellier Méditerranée Métropole)
Cette procédure fait suite à une consultation lancée en procédure restreinte en août 2016 et déclarée sans suite pour motif d'intérêt général tenant aux risques juridiques liés aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Le titulaire du présent marché aura pour mission d'accompagner la Métropole dans la formalisation de son plan local d'urbanisme intercommunal et … Voir la passation de marché »
2016-03-18   Mission de contribution à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de MMM et de formalisation des... (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente consultation concerne: Mission de contribution à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de MMM et de formalisation des dossiers de procédure d'évolution des documents d'urbanisme communaux (POS/PLU) à l'échelle des secteurs du SCOT — relance du lot 1: secteur «Piemonts et Guarrigue». Cette consultation est la relance du lot 1 d'une consultation antérieure pour laquelle le lot a été déclaré infructueux Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 … Voir la passation de marché »
2016-03-18   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal pour la communauté de communes du Jovinien (Communauté de communes du Jovinien)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal pour la communauté de communes du Jovinien. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Perspective Urbanisme et Paysage Planete Verte
2016-03-18   Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant plan local de l'habitat de la communauté de communes de... (Grand Cognac)
La présente consultation a pour objet le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue d'appuyer la Communauté de Communes de Grand Cognac dans la construction de son projet de territoire et de le traduire par l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui), qui aura valeur de Programme Local de l'habitat (Plh), dont les procédures sont régies par le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation. Voir la passation de marché »
2016-03-16   Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage «stratégie patrimoniale, stratégie immobilière et copropriétés» relative à... (CA du Beauvaisis)
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage «stratégie patrimoniale, stratégie immobilière et copropriétés» relative à la définition des nouveaux projets de renouvellement urbain des quartiers Argentine et Saint-Lucien à Beauvais. Il est prévu une décomposition en tranches. Le marché n'est pas un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Habitat et Territoires Conseil
2016-03-15   Études préalables thématiques «équipements», «commerces/développement économique» et «déplacements/circulations»... (CA du Beauvaisis)
Études préalables thématiques «équipements», «commerces/développement économique» et «déplacements/circulations» relatives a la définition des nouveaux projets de renouvellement urbain argentine et Saint-Lucien a Beauvais. Il est prévu une décomposition en tranches. Cette décomposition concerne tous les lots. Le marché n'est pas un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alphaville EGIS France Intencite
2016-03-11   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal incluant l'évaluation environnementale pour le compte de... (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal incluant l'évaluation environnementale pour le compte de Valenciennes Métropole. La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 57 à 59 (appel d'offres ouvert) du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2016-03-11   Elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (Communauté de communes MACS)
Elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia — EVEN Even
2016-03-11   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un Plan Local d'uubanisme intercommunal (PLUI) sur le... (Com d'agglomération Châteauroux Métropole)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUI) sur le territoire de Châteauroux Métropole et missions d'évaluation du PLUI en matière environnementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova MTDA
2016-03-10   Réalisation d'études d'urbanisme: plui, scot et PLH de Mayenne Communauté (Mayenne Communauté)
Réalisation d'études d'urbanisme: — la révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) de la communauté de communes du Pays de Mayenne (CCPM) et la prise en compte du nouveau périmètre de Mayenne Communauté — l'élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de Mayenne Communauté (MC) — l'élaboration du programme local de l'habitat (PLH) de Mayenne Communauté. Les missions confiées aux prestataires sont: — la production des pièces constitutives du PLUI de Mayenne Communauté et du Scot … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aquascop Biologie (co-traitant) Cibles et Strategies (co-traitant) CODRA (mandataire)
2016-03-04   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté du Perche et Haut Vendômois (Communauté de communes du Perche et Haut Vendômois)
Le marché comporte 1 tranche ferme et 4 tranches conditionnelles. Tranche ferme: Élaboration du Plui Tranche conditionnelle nº 1: Réalisation de plans de secteurs tranche conditionnelle nº 2: Évaluation environnementale tranche conditionnelle nº 3: Diagnostic agricole tranche conditionnelle nº 4: Réalisation d'une étude loi Barnier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseils
2016-03-04   Volet communication et concertation de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local... (Communauté d'agglomération Loire Forez)
Dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat, cette consultation a pour objet de missionner un prestataire pour élaborer le volet communication et concertation du Pluih. La finalité de la mission est la suivante: — mettre en oeuvre des exigences de concertation «Réglementaires» et obligatoires — informer la population sur: — ce qu'est un Pluih, — l'avancement de procédure, — le contenu du document du Pluih. Il est attendu du titulaire du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Iddest
2016-03-03   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de la Communauté de communes du Canton d'Hucqueliers (Communauté de communes de Hucqueliers)
Le marché consiste à l'élaboration du PLUI de la Communauté de communes du Canton d'Hucqueliers qui regroupe 24 communes pour une superficie de 23 000 hectares et une population d'environ 8500 habitants. Il comportera une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Voir la passation de marché »