Fournisseur: Biotope PACA
Un marché public archivé
Biotope PACA est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Biotope PACA est mentionné
2016-03-29
Évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000 pour les procédures d'urbanisme des communes de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
Ce marché a pour objet: — Les évaluations environnementales, en application de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27.6.2001, relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement — Les études d'incidences en application du décret no n° 2010-365, en date du 9.4.2010, relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000, pour les documents de planification et toutes les procédures d'évolution qui y sont liées; — La réalisation d'inventaires … Voir la passation de marché »
Ce marché a pour objet: — Les évaluations environnementales, en application de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27.6.2001, relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement — Les études d'incidences en application du décret no n° 2010-365, en date du 9.4.2010, relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000, pour les documents de planification et toutes les procédures d'évolution qui y sont liées; — La réalisation d'inventaires … Voir la passation de marché »