Études pré-opérationnelles d'aménagement du cœur de territoire

SEM de la Ville de Cluses

La consultation porte sur la réalisation des études pré-opérationnelles sur le secteur Bocquette / Centre-Ville de Cluses qui s'étend sur environ 31 ha. Des premières études de faisabilité et de programmation réalisées ont permis de proposer un schéma d'aménagement possible du site. Il s'agira pour les prestataires retenus d'évaluer l'opportunité de ces propositions et de les compléter dans une visée de mise en œuvre opérationnelle marché séparé à tranches optionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SEM de la Ville de Cluses

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-13	Avis de marché
2016-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 16S11I00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Services d'étude du sol 📦
Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM de la Ville de Cluses
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle — BP 99
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses
Contact
Adresse Internet: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cluses.fr 📧
Téléphone: +33 450966910 📞
URL des documents: http://cluses.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cluses.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 074-128383
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Étude approfondie d'urbanisme, études foncières, coordination
Numéro du lot: 1
Brève description: Étude approfondie d'urbanisme, études foncières, coordination.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Études géotechniques et environnementales, études d'impact.
Numéro du lot: 2
Brève description: Études géotechniques et environnementales, études d'impact.
Intitulé du lot: Études VRD, Assainissement et Hydraulique
Numéro du lot: 3
Brève description: Études VRD, Assainissement et Hydraulique.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM agissant pour le compte de la ville de Cluses
Contact
URL des documents: http://cluses.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 074-128383 (2016-04-13)

Avis d'attribution de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Études pré-opérationnelles d'aménagement du cœur de territoire.
Valeur totale du marché: 254 230 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312599
Se réfère à l'avis: 2016/S 074-128383
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Étude approfondie d'urbanisme, programmation des équipements publics, d'étude foncière et de coordination.

Intitulé du lot: Études géotechniques et environnementales, études d'impact
Études VRD, assainissement et hydraulique
Brève description: Études VRD, assainissement et hydraulique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: compréhension de la mission et de ses enjeux, motivation, spécificité d'approche
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: méthodologie proposée: méthode, temps passés et respect du planning
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
2016-09-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 174-312599 (2016-09-06)

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