Réalisation de schémas directeurs d'assainissement et de zonages des eaux pluviales sur le territoire communautaire de Questembert Communauté
Communauté de communes de Questembert
3 lots constitués par secteur géographique et selon l'existence d'études au sein des communes:
— lot 01: Berric — Lauzach — Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac
— lot 02: Caden — Limerzel — La Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre
— lot 03: Questembert
Et 6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (Tf) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (Tc) pour la 6ème phase.
Phase 1: Diagnostic du territoire (Tf)
Phase 2: Modélisation hydraulique et simulation de l'état existant (Tf)
Phase 3: Modélisation hydraulique et simulation de l'état futur (Tf)
Phase 4: Propositions d'aménagements de l'existant et programme d'assainissement pluvial (Tf)
Phase 5: Le zonage d'assainissement pluvial (Tf)
Phase 6: Dossier de régularisation du réseau eaux pluviales (Tc).
Le délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-19 | Avis de marché |
| 2016-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2016-01-AM-SDAP
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Questembert
Adresse postale: 8 avenue de la Gare, BP 60052
Code postal: 56231
Commune postale: Questembert
Contact
Adresse Internet: http://www.questembert-communaute.fr 🌏
Courrier électronique: contact@questembert-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 297265951 📞
Fax: +33 297265429 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175132
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
À confirmer selon analyse offres et avis commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Concerne les communes Berric, Lauzach, Larré, Le Cours, Malansac, Saint-Gravé, Molac
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Concerne les communes de Caden, Limerzel, La Vraie-Croix, Pluherlin, Rochefort-en-Terre
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Concerne la commune de Questembert
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège administratif de Questembert Communauté.
Informations complémentaires: À confirmer selon analyse offres et avis commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24561438300199
Contact
Point de contact: M. le président, à l'attention de Mme Gilbert Aline
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-175132 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2016-01-AM-SDAP
Brève description:
3 lots constitués par secteur géographique et selon l'existence d'études au sein des communes:
— lot 01: Berric — Lauzach — Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac
— lot 02: Caden — Limerzel — La Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre
— lot 03: Questembert
Et 6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (Tf) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (Tc) pour la 6ème phase.
Phase 1: Diagnostic du territoire (Tf)
Phase 2: Modélisation hydraulique et simulation de l'état existant (Tf)
Phase 3: Modélisation hydraulique et simulation de l'état futur (Tf)
Phase 4: Propositions d'aménagements de l'existant et programme d'assainissement pluvial (Tf)
Phase 5: Le zonage d'assainissement pluvial (Tf)
Phase 6: Dossier de régularisation du réseau eaux pluviales (Tc).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Questembert
Adresse postale: 8 avenue de la Gare, BP 60052
Code postal: 56231
Commune postale: Questembert
Contact
Adresse Internet: http://www.questembert-communaute.fr 🌏
Courrier électronique: contact@questembert-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 297265951 📞
Fax: +33 297265429 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175132
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
À confirmer selon analyse offres et avis commission d'appel d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
3 lots constitués par secteur géographique et selon l'existence d'études au sein des communes:
— lot 01: Berric — Lauzach — Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac
— lot 02: Caden — Limerzel — La Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre
— lot 03: Questembert
Et 6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (Tf) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (Tc) pour la 6ème phase.
Phase 1: Diagnostic du territoire (Tf)
Phase 2: Modélisation hydraulique et simulation de l'état existant (Tf)
Phase 3: Modélisation hydraulique et simulation de l'état futur (Tf)
Phase 4: Propositions d'aménagements de l'existant et programme d'assainissement pluvial (Tf)
Phase 5: Le zonage d'assainissement pluvial (Tf)
Phase 6: Dossier de régularisation du réseau eaux pluviales (Tc).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
3 lots constitués par secteur géographique et selon l'existence d'études au sein des communes:
— lot 01: Berric — Lauzach — Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac
— lot 02: Caden — Limerzel — La Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre
— lot 03: Questembert.
Numéro du lot: 01
Brève description:
6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (Tf) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (Tc) pour la 6ème phase.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Concerne les communes de Caden, Limerzel, La Vraie-Croix, Pluherlin, Rochefort-en-Terre
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Concerne la commune de Questembert
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Berric — Lauzach — Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac et le siège de Questembert Communauté.
Caden — Limerzel — La Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre et siège communautaire.
Questembert et siège communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Production extrait K-bis ou K
Formulaire Dc1 et Dc2.
Il convient que l'équipe présente au minimum les compétences pluridisciplinaires suivantes:
— pilotage de projets;
— environnement et hydraulique
— hydrologue;
— sig (Qgis).
Compte tenu de la nature de l'étude, l'équipe doit expressément présenter et justifier pour chacun de ses membres amenés à intervenir (et uniquement ces derniers) la formation, les compétences dans les domaines demandés, les références d'études similaires réalisées et les moyens matériels dont elle dispose.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège administratif de Questembert Communauté.
Informations complémentaires: À confirmer selon analyse offres et avis commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24561438300199
Contact
Point de contact: M. le président, à l'attention de Mme Gilbert Aline
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 098-175132 (2016-05-19)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 94 630 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309393
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-175132
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Concerne les communes de Larré, Le Cours, Malansac, Saint-Gravé, Molac
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. valeur technique de loffre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 172-309393 (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
3 lots constitués par secteur géographique et selon l'existence d'études au sein des communes:
— lot 01: Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac,
— lot 02: Caden — Limerzel — la Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre,
— lot 03: Questembert.
Et 6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (TF) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (TC) pour la 6
Phase 1: diagnostic du territoire (TF).
Phase 2: modélisation hydraulique et simulation de l'état existant (TF).
Phase 3: modélisation hydraulique et simulation de l'état futur (TF).
Phase 4: propositions d'aménagements de l'existant et programme d'assainissement pluvial (TF).
Phase 5: le zonage d'assainissement pluvial (TF).
Phase 6: dossier de régularisation du réseau eaux pluviales (TC).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309393
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-175132
Numéro JO-S: 172
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 01: Larré — Le Cours — Malansac — Saint-Gravé — Molac,
— lot 02: Caden — Limerzel — la Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre,
— lot 03: Questembert.
Et 6 phases en terme de missions définies en une tranche ferme (TF) pour 5 phases et une tranche conditionnelle (TC) pour la 6
Phase 1: diagnostic du territoire (TF).
Phase 2: modélisation hydraulique et simulation de l'état existant (TF).
Phase 3: modélisation hydraulique et simulation de l'état futur (TF).
Phase 4: propositions d'aménagements de l'existant et programme d'assainissement pluvial (TF).
Phase 5: le zonage d'assainissement pluvial (TF).
Phase 6: dossier de régularisation du réseau eaux pluviales (TC).
Brève description:
Lot 01: Larré — Le Cours — Malansac — saint-Gravé — Molac.
Lot 02: Caden — Limerzel — la Vraie-Croix — Pluherlin — Rochefort-en-Terre.
Lot 03: Questembert.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. valeur technique de loffre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 172-309393 (2016-09-02)
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