2025-12-11   Accord cadre à bons de commande pour les levés topographiques et détection de réseaux et relevés de bâtiments dans... (Conseil départemental Loire Atlantique)
Il s'agit des prestations concernant : - les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition du Département de Loire-Atlantique, - les relevés des bâtiments, y compris les réseaux, seront à réaliser dans les locaux du Département de Loire-Atlantique occupés par leurs utilisateurs (bâtiments ou collèges). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. … Voir la passation de marché »
2025-09-29   Prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les prestations topographiques, détection de réseaux, relevés de bâtiments et documents foncier sont : - Pour le lot 1 : les prestations de levés topographiques sans incidence foncière telles que les levés d'ouvrages d'art, les auscultations topométriques de barrage, détection puis géoréférencement de réseaux et report sous forme de plan topographique, l'implantation et le contrôle de travaux principalement dans le cadre d'aménagement des routes départementales, les levés architecturaux des bâtiments … Voir la passation de marché »
2025-09-01   Réalisation des diagnostics techniques obligatoires portant sur le patrimoine immobilier dans le cadre du contrôle,... (Ville de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Dans le cadre de la gestion de leur patrimoine immobilier du domaine privé respectifs, VDN/NCA/CCAS ont l'obligation légale de réaliser des diagnostics techniques obligatoires, assortis pour certains, d'une mise à jour périodique. C'est le cas dans les situations suivantes : achat/vente de biens immobiliers, travaux de … Voir la passation de marché »
2025-07-23   Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics... (Epora)
Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, des mesures d'empoussièrement, des DPEMD et des DTG. Cet accord cadre comporte 2 lots identifiés comme suit : - Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône - Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire Voir la passation de marché »
2025-07-04   REALISATION DE RELEVES DE BATIMENTS (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
La présente consultation concerne la réalisation de relevés de bâtiments et la fourniture de documents informatiques : - des plans en 2D des niveaux intérieurs, des terrasses/toitures et des façades - des coupes - des listes des lieux - des listes des équipements. Les bâtiments à relever sont des bâtiments appartenant à Limoges Métropole (bâtiments de bureaux, ateliers, salle de spectacle, vélodrome…). Limoges Métropole dispose d'une bibliothèque de plans de ses bâtiments. Mais cette bibliothèque n'est … Voir la passation de marché »
2025-05-12   REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES (Mairie Tours)
REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES Voir la passation de marché »
2025-03-05   Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de divers diagnostics pour les opérations relevant du... (ESID IDF)
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de divers diagnostics pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID-IDF Voir la passation de marché »
2023-10-17   relevés des plans et saisie informatiques des bâtiments pour l'université UGA, de l'institut Polytechnique de... (Université Grenoble Alpes)
relevés des plans et saisie informatiques des bâtiments pour l'université UGA, de l'institut Polytechnique de Grenoble et de l'institut d'études Politiques de Grenoble Voir la passation de marché »
2023-10-06   prestations intellectuelles d'assistance, conseil et études au maître d'ouvrage pour les opérations de travaux (GIP Resah)
accord-Cadre mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum portant sur un ensemble de prestations intellectuelles d'assistance, de conseil et d'études au maître d'ouvrage dans le cadre d'un ou plusieurs projets ou opérations de travaux, en une aide dans la définition du besoin, l'optimisation du projet et un appui aux différentes étapes du projet Voir la passation de marché »
2023-10-04   vérifications périodiques, maintenance des installations et/ou équipements électriques, de gaz, des moyens de... (Commune de Saint-Joseph)
l'Objet de la présente consultation concerne les prestations de vérifications périodiques, maintenance des installations et/ou équipements électriques, de gaz, des moyens de secours et des systèmes de sécurité incendie pour la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2024. Voir la passation de marché »
2023-04-19   Mission de relevés de surfaces et de composants sur diverses résidences (Gironde Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations sont réglées par des prix unitaires. montant maximum de l'accord cadre pour la durée du marché : 90 000,00 EUR HT / 3 ans Voir la passation de marché »
2023-02-09   Prestation de contrôles des quantités fournies par les titulaires de marchés dans le cadre de la réalisation du... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
L'objet de cet appel d'offres concerne une prestation de contrôles des quantités fournies par les titulaires de marchés de génie civil, de réalisations de réseaux de circuits fluides, de circuits de ventilation et d’installations électriques dans le cadre de la réalisation du projet de Réacteur Jules Horowitz (RJH). Le marché est un accord-cadre comprenant des prestations sur bordereau de prix unitaires sur bons de commande et des prestations sur marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2022-11-30   patrimoine Départemental, Relevé De Plans (Conseil général d'Indre et Loire)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 60 000 euro(s) Ht par an, mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
2022-07-29   Réalisation d'une mission d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage couts et estimations du projet dans le cadre de projet... (Compagnie Nationale du Rhône)
Le présent avis a pour objet de fournir les informations nécessaires aux candidats pour répondre à l'avis de marché lancé par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) sur une prestation d'Assistance à Maitrise d’Ouvrage couts et estimations du projet dans le cadre d'un projet de réalisation d'un nouvel aménagement hydroélectrique en amont du confluent de l'Ain, dans le secteur de Saint-Romain-de-Jalionas (38). Voir la passation de marché »
2022-05-19   Accord cadre relatif à la création / mise à jour de maquette numériques BIM Exploitation, relevés sur site,... (Maisons et cités (59))
Accord cadre à bons de commande relatif à la création / mise à jour de maquette numériques BIM Exploitation, relevés sur site, assistance à la gestion des données et à la configuration des outils BIM Abyla. Voir la passation de marché »
2022-04-11   levés de plans (Région Nouvelle Aquitaine)
levés de plans dans le cadre du schéma directeur immobilier : relevés de niveau 1 pour les bâtiments prioritaires (Phase 1, forfaitaire), relevés de niveau 2 pour les autres bâtiments (phase 2, à bons de commande) Voir la passation de marché »
2022-02-15   missions De Relevés Architecturaux Du Patrimoine Immobilier Du Département Du Var - 4 Lots (Conseil départemental du Var)
la consultation porte sur des missions de relevés architecturaux du patrimoine immobilier du Département du Var.La mission confiée a pour objectif de mettre à jour la planothèque du département et la mise en application du Décret Tertiaire.L'Opération est composée de 4 lots géographiques :Lot 1 : Pôle Technique De Toulon OuestLot 2 : Pôle Technique De Toulon EstLot 3 : Pôle Technique De DraguignanLot 4 : Pôle Technique De Saint-MaximinLa description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont … Voir la passation de marché »
2021-12-09   Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de géomètre expert pour les opérations de CITALLIOS (Citallios)
La consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour les missions de géomètre expert pour les opérations de CITALLIOS. Il est précisé que les opérations pour lesquelles CITALLIOS agit en qualité de mandataire ou d'assistant à maîtrise d'ouvrage d'un client sont expressément exclues de cet accord-cadre. Sont également exclut les éléments de mission pour certaines opérations qui pourraient faire l'objet de contrats préexistant à la notification de … Voir la passation de marché »
2021-12-09   levers D'Architecture Et De Topographie Sous Autocad® A Effectuer Sur Divers Bâtiments Et Terrains Appartenant A La... (Ville de Villeurbanne)
les Documents Obtenus Pourront Notamment être Utilises Pour L'Établissement De Projets D'Aménagement Et De Transformation Du Patrimoine.Les Documents Obtenus Pourront Notamment être Utilises Pour L'Établissement De Projets D'Aménagement Et De Transformation Du PatrimoineLes prestations débuteront le 21/02/2022 et prendront fin le 31/12/2025.La présente consultation est passée selon la procédure formalisée en Appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux articles L2124-2 et R 2124-2 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-10-27   ac mesurage diagnostics etat idf (Direction régionale finances publiques)
le présent accord-cadre établit les termes régissant les marchés qui seront passés pour fournir à l'administration des prestations de mesurage, de rédaction de documents de géomètre-expert et de diagnostics immobiliers nécessaires au bon accomplissement des opérations de cession, de mise à bail ou de gestion de bien immobiliers de l?état en région d?île-de-france Voir la passation de marché »
2021-09-13   levés topographiques de réseaux routiers, d'ouvrages d'art et de bâtiments, et détection - géolocalisation de... (Département du Finistère)
levés topographiques de réseaux routiers, d'ouvrages d'art et de bâtiments, et détection - géolocalisation de réseaux enterrés sur tout le Département du Finistère Voir la passation de marché »
2021-09-09   Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers, de repérages réglementaires de produits et... (Epora)
Sur l'ensemble du territoire de l'Epora à savoir : -Le département de la Loire (Dtl), -Les départements du Rhône (hors Métropole de Lyon) et du Nord Isère (Dtri) -Les départements de la Drôme et de l'Ardèche (Dtda). Voir la passation de marché »
2021-07-05   21v0062 — réalisation des diagnostics techniques obligatoires (Métropole Nice Côte d'Azur)
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Réalisation des diagnostics techniques obligatoires dans le cadre du contrôle, de l'entretien, de la rénovation, de la location et de la vente de biens immobiliers de la VDN, de la métropole NCA et du CCAS de Nice. Voir la passation de marché »
2021-06-17   Prestations intellectuelles d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage pour les opérations de travaux du secteur... (GIP Resah)
Prestations intellectuelles d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage pour les opérations de travaux du secteur médico-social dans le cadre du Ségur de la santé. Accord-cadre multi-attributaires (2) à bons de commande sans montants ayant pour objet un ensemble de prestations intellectuelles d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage dans les domaines techniques, administratifs, financiers et juridiques, consistant, dans le cadre d'un ou plusieurs projets ou opérations de travaux, en une aide … Voir la passation de marché »
2021-05-12   2021_deal_gend972 (Préfecture Région Martinique)
Marché de prestations géomètres concernant seize bâtiments appartenant à la gendarmerie nationale. Voir la passation de marché »
2021-04-27   Réalisation de plans pour les collèges publics et les bâtiments départementaux (Conseil général de Saône-et-Loire)
Réalisation de plans pour les collèges publics et les bâtiments départementaux. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 EUR HT sur la durée du contrat. Le marché est conclu pour une période de quatre ans à compter de sa date de notification. Voir la passation de marché »
2021-04-14   Accord-cadre pour les levés topographiques et les relevés de bâtiments dans les bâtiments du département (Conseil départemental Loire-Atlantique)
Il s'agit des prestations concernant: — les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition du département de Loire-Atlantique; — les relevés des bâtiments, y compris les réseaux, seront à réaliser dans les locaux du département de Loire-Atlantique occupés par leurs utilisateurs (bâtiments ou collèges). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2021-03-15   Réalisation de levés topographiques et de plans pour la DISP de Dijon ainsi que pour certains services et opérateurs... (Préfecture région Bourgogne)
Réalisation de levés topographiques et de plans pour la DISP de Dijon ainsi que pour certains services et opérateurs de l'état en Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2020-11-20   Prestations foncières et topographiques (Ville de Lens)
Prestations foncières et topographiques. Voir la passation de marché »
2020-10-05   Relevés et documents topographiques (Ville de Lens)
Relevés et documents topographiques. Voir la passation de marché »
2020-10-05   Missions de travaux topographiques et fonciers en trois lots (Dracénie Provence Verdon Agglomération)
La présente consultation concerne des prestations intellectuelles en trois lots: — lot 1: prestations topographiques et foncières pour les infrastructures, bâtiments et terrains; — lot 2: prestations topographiques et foncières pour les servitudes DFCI; — lot 3: prestations topographiques et foncières pour les relevés de bâtiments les informations relatives aux missions concernées ainsi que la description des prestations à effectuer sont stipulées aux CCTP par lot. Voir la passation de marché »
2020-09-03   Réalisation d'études de relevés et de prestations topographiques nécessaires aux missions de conception, de... (Conseil départemental des Hauts-de-Seine)
Réalisation d'études de relevés et de prestations topographiques nécessaires aux missions de conception, de construction et d'entretien des bâtiments et sites du département. Voir la passation de marché »
2020-07-08   Vérifications périodiques, maintenance des installations et/ou équipements électriques, de gaz, de dispositifs de... (Commune de Saint-Joseph)
L'objet de la présente consultation concerne les prestations de vérifications périodiques, de maintenance des installations et/ou équipements électriques, de gaz, de dispositifs de désenfumage, de moyens de secours et de systèmes de sécurité incendie pour la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2020. Voir la passation de marché »
2020-02-28   Prestations de géometres pour la SA les Résidences Yvelines Essonne decomposées en 3 lots (Les Résidences Yvelines Essonne)
Cette consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2124-3 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2018-09-18   Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de l'externat et des... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
L'ouvrage à concevoir et à réaliser concerne: — la rénovation de l'externat et les aménagements extérieurs (tranche ferme des travaux) comprenant la rénovation de l'externat (réfection des salles de classe, archives et local de stockage ainsi que la révision des menuiseries extérieures) du bâtiment 10, le désamiantage, le réaménagement du RDC (externat) et la révision des menuiseries extérieures du bâtiment 13, des interventions ponctuelles (salle de sport, CDI et administration) sur le bâtiment 14, des … Voir la passation de marché »
2018-06-05   Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des ateliers et... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
1) restructuration du bâtiment 16 (surface de plancher de 4 229 mètres carrés): — Désamiantage et réfection totale de la toiture (hors zone équipée en photovoltaïque), — isolation du bâtiment (toiture et murs), — remplacement des menuiseries extérieures, — modification du système de chauffage, — optimisation de l'organisation fonctionnelle des locaux. 2) réaménagement des locaux libérés dans les bâtiments 12 et 13 (surface de plancher de 305 mètres carrés), lié au regroupement de l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2018-05-04   Accompagnement Habitat des allocataires Humanis (GIE Humanis retraite et action sociale)
L'objet du présent marché est de fournir plusieurs prestations d'accompagnement des allocataires Humanis de 75 ans et plus par téléphone en appels entrants ou sortants par l'intermédiaire d'une plateforme de services. Voir la passation de marché »
2018-04-23   Réalisations de relevés topographiques, bornages et relevés de géomètres (Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne)
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le grand Chalon et les communes qui ont souhaité participer au groupement (Sevrey, Virey-le-Grand). Le grand Chalon a été désigné coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
2018-03-15   Prestations Intellectuelles d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage pour les opérations de travaux (GIP Resah)
L'accord-cadre a pour objet un ensemble de prestations intellectuelles d'assistance et de conseil au maître d'ouvrage dans les domaines techniques, administratifs, financiers et juridiques, consistant, dans le cadre d'une ou plusieurs opérations de travaux, en une aide dans la définition du besoin, l'optimisation du projet et un appui aux différentes étapes du projet. L'accord-cadre donne lieu à l'exécution de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360, conclus par le … Voir la passation de marché »
2018-03-09   Travaux topographiques et fonciers (Conseil départemental de la Haute-Vienne)
Travaux topographiques et fonciers. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la … Voir la passation de marché »
2018-01-17   Etudes pour la construction d'un ensemble immobilier sis 167 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine (Ville de Neuilly-sur-Seine)
Etudes pour la construction d'un ensemble immobilier sis 167 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine (3 lots) Voir la passation de marché »
2017-10-25   Réalisation d'états descriptifs de division dans le cadre de la vente de logements sociaux et d'attestations Carrez (Domaxis)
Réalisation d'états descriptifs de division dans le cadre de la vente de logements sociaux et d'attestations Carrez. Voir la passation de marché »
2017-10-02   Accord-cadre multi-services (Sénat)
Cet accord-cadre a pour objet l'exécution de 6 missions de services de préparation et d'accompagnement de chantiers exécutés au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances. Chaque mission fait l'objet d'un lot distinct: lot no 1 — mission de relevés géomètres; lot no 2 — mission de diagnostics amiante et plomb; lot no 3 — mission de diagnostics structure; lot no 4 — mission de sondages géotechniques; lot no 5 — mission de contrôle technique; lot no 6 — mission d'économie de la construction. Voir la passation de marché »
2017-09-20   Relevés et numérisation des plans des bâtiments départementaux (Département de la Savoie)
Relevés et numérisation des plans des bâtiments départementaux. Voir la passation de marché »
2017-08-28   Réalisation des diagnostics techniques obligatoires portant sur le patrimoine immobilier dans le cadre du contrôle,... (Ville de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2017-08-10   Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du clos-couvert et... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
L'ouvrage à concevoir et à réaliser concerne la réalisation de divers travaux sur les sites de Beaulieu et Lavacant: *Site de Beaulieu: — rénovation intérieures et réhabilitation des bâtiments 10, 12, 13 et 14, — démolition partielle du bâtiment 24, — divers travaux sur bâtiments 11 et 15. *Site de Lavacant: — travaux de réhabilitation et rénovation intérieure des bâtiments 30 et 38, — changement des menuiseries extérieures du bâtiment 32, — travaux de CVC sur bâtiments 37 et 44, — intervention sur les … Voir la passation de marché »
2017-07-25   Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour accessibilité handicapés,... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
L'ouvrage à concevoir et à réaliser concerne: En tranche ferme de travaux: — remédiation des dommages sur le bâtiment 10 (reprise des bétons en façades, reprise de l'étanchéité; — réfection des toitures du bâtiment 11 (étanchéité); — reprise de divers désordres d'infiltrations du bâtiment 13; — reprise d'infiltrations, réfection d'étanchéité et divers au bâtiment 14 (restauration). — Reprise des voiries le long du bâtiment 13 — mise en accessibilité du site par mise aux normes des cages d'escaliers, … Voir la passation de marché »
2017-07-06   Sélection de candidats pour mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'administration, salle de... (SPL Midi-Pyrénées Construction)
L'Ouvrage à concevoir et à réaliser concerne: — la restructuration des locaux de l'administration (bâtiment 12) — la réhabilitation de la salle de conférence (bâtiment 14) — des interventions ponctuelles sur la demi-pension (bâtiment 16) — des interventions ponctuelles sur les logements (bâtiment 17) la part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage s'élève à 2 200 000 euro (H.T.). Voir la passation de marché »
2017-06-23   Accord-Cadre de diagnostics déchets avant travaux de démolition sur l'ensemble du périmètre d'intervention de l'EPORA (Epora)
Le présent marché public porte sur les missions de diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de travaux de démolition selon l'arrêté Nor: Devl1134503a du 19.12.2011. Le marché public est alloti de la manière suivante: Lot 1: Secteur Loire (42), Lot 2: Secteur Rhône et Nord Isère (69 et 38), Lot 3: Secteur Drôme-Ardèche (26 et 07). Voir la passation de marché »