Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Epora
Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, des mesures d'empoussièrement, des DPEMD et des DTG. Cet accord cadre comporte 2 lots identifiés comme suit : - Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône - Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Epora
- • Installations techniques de bâtiment › Services de métré de bâtiments
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
- • Gestion environnementale › Services de recherche de la pollution
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-23 | Avis de marché |
| 2026-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Numéro de référence: 25FS-MP-0029-J
Brève description:
“Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de métré de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 620 000 euro(s) Ht sur le lot”
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Produits/services supplémentaires: Services de métré de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de recherche de la pollution 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public comporte des options : - Le marché public est reconductible. - Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers sur le département de Loire”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 080 000 euro(s) Ht sur le lot 2”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epora 2 avenue Gruner 42000 Saint Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 256
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 2228
Adresse postale: 2 avenue Grüner
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: 0477474750 📞
Fax: 0477474798 📠
URL: http://www.epora.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1685359 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1685359 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info. L'acheteur interdit aux candidats de présenter pour (le marché...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 23D9A6A2-FAF2-9518-DC7B526FC51F4854
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon - France
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-484039 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Numéro de référence: 25FS-MP-0029-J
Brève description:
“Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de métré de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 620 000 euro(s) Ht sur le lot”
Produits/services supplémentaires: Services de métré de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de recherche de la pollution 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public comporte des options : - Le marché public est reconductible. - Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers sur le département de Loire”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 080 000 euro(s) Ht sur le lot 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epora 2 avenue Gruner 42000 Saint Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 256
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 2228
Adresse postale: 2 avenue Grüner
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: 0477474750 📞
Fax: 0477474798 📠
URL: http://www.epora.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1685359 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1685359 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info. L'acheteur interdit aux candidats de présenter pour (le marché...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 23D9A6A2-FAF2-9518-DC7B526FC51F4854
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon - France
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-484039 (2025-07-23)
Avis d'attribution de marché (2026-02-04)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-636
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Titre: Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 620 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A.r.c
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-1-1
Adresse postale: 17 Che Du Charroi
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commercial@socobat-expertises.com 📧
Téléphone: 04 78 28 95 49 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 080 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Personne responsable de l'achat: Sylvain Batigne sylvain.batigne@epora.fr Adresse internet de l'Epora :www.epora.fr Adresse du profil d'acheteur :...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 91D822D2-9CA1-C680-966D2E219EE253FA
Source: OJS 2026/S 025-085911 (2026-02-04)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-636
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Titre: Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 620 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A.r.c
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-1-1
Adresse postale: 17 Che Du Charroi
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commercial@socobat-expertises.com 📧
Téléphone: 04 78 28 95 49 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 080 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Personne responsable de l'achat: Sylvain Batigne sylvain.batigne@epora.fr Adresse internet de l'Epora :www.epora.fr Adresse du profil d'acheteur :...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 91D822D2-9CA1-C680-966D2E219EE253FA
Source: OJS 2026/S 025-085911 (2026-02-04)
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