Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

Epora

Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, des mesures d'empoussièrement, des DPEMD et des DTG. Cet accord cadre comporte 2 lots identifiés comme suit : - Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône - Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• a.r.c
• AC Environnement
• lyonnaise D'Environnement & D'Ingenierie

Qui ?

• Epora

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-23	Avis de marché
2026-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Numéro de référence: 25FS-MP-0029-J
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de métré de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône
Description du marché:

Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône

Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 620 000 euro(s) Ht sur le lot

Produits/services supplémentaires:

Services de contrôle et d'essais techniques 📦

Services de métré de bâtiments 📦

Services de recherche de la pollution 📦

Études techniques 📦

Adresse postale: 2 avenue Grüner
Code postal: 42029
Ville: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent marché public est conclu pour une durée de deux (2) an renouvelable éventuellement 2 fois pour une période de 1 (un) an par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché public comporte des options : - Le marché public est reconductible. - Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Description du marché:

Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers sur le département de Loire

Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 080 000 euro(s) Ht sur le lot 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de contrôle et d'essais techniques 📦

Services de recherche de la pollution 📦

Études techniques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epora 2 avenue Gruner 42000 Saint Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 256 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-16 14:00:00 📅
Lieu: Epora 2 avenue Gruner 42000 Saint Etienne
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epora
Numéro d'enregistrement national: 2228
Adresse postale: 2 avenue Grüner
Cs 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HILAIRE Florence
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: 0477474750 📞
Fax: 0477474798 📠
URL: http://www.epora.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1685359 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1685359 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info. L'acheteur interdit aux candidats de présenter pour (le marché ou pour les lots n°...), plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en tant que membre de plusieurs groupement. Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info ou www.epora.fr Les copies de sauvegarde sont à déposer au siège de l'Epora à Saint Etienne

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 23D9A6A2-FAF2-9518-DC7B526FC51F4854
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon - France
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-484039 (2025-07-23)

Avis d'attribution de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 700 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 2 avenue gruner
Code postal: 42000
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25-636
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Titre: Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 12
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 620 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: A.r.c
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-1-1
Adresse postale: 17 Che Du Charroi
Code postal: 69300
Commune postale: Caluire-Et-Cuire
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commercial@socobat-expertises.com 📧
Téléphone: 04 78 28 95 49 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Lyonnaise d'environnement & d'ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-1-2
Adresse postale: 42 Rue Simone Veil
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Courrier électronique: contact@lei.fr 📧
Téléphone: 04 78 95 61 61 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-1-3
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0 800 40 01 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 080 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-2-2
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Numéro d'enregistrement national: 1685359-1-2-3

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 484039-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Personne responsable de l'achat: Sylvain Batigne sylvain.batigne@epora.fr Adresse internet de l'Epora :www.epora.fr Adresse du profil d'acheteur : www.marches-publics.info le N° et la date de l'Aapc initial : avis n°484039-2025 du 23/07/2025 Code nuts Frk25, Frk22, Frk23, Frk26 Contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'Epora du lundi au jeudi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 17h30, et le vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 16h00."

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 91D822D2-9CA1-C680-966D2E219EE253FA
Source: OJS 2026/S 025-085911 (2026-02-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)

Installations techniques de bâtiment (>20)