Passation de marchés: Services de cartographie des zones rurales
Un marché public actif
Services de cartographie des zones rurales ont été achetés par des organisations telles que Conseil général de la Haute-Marne, Conseil régional de Martinique et SYANE.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Geosat, Elliva, Etudis, Geofit Expert, GEOSAT SELAS, Acceptables Avenirs, ADRÉ, Adré Réseaux, Alp'Géorisques et anima.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services de création architecturale (>20)
- Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs (6)
- Services de cartographie des zones urbaines (1)
- Services de cartographie des zones rurales (1) ⬅️
Achats récents de services de cartographie des zones rurales en France
2026-04-15
Deadline 2026-05-26
Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller (Communauté de communes de la région de Guebwiller)
Etude visant à identifier et relever les zones humides sur l’ensemble de la CCRG. Les données permettront en outre de caractériser ces enjeux dans les futurs secteurs d’urbanisation du PLUi. Ces études sont règlementaires et permettent d’anticiper les probables mesures ERC (Eviter-Réduire-Compenser). Elles permettront de planifier à moyen-long terme l’évolution urbaine du territoire. Enfin, cet inventaire viendra enrichir les travaux sur la trame verte et bleue. Voir la passation de marché »
Etude visant à identifier et relever les zones humides sur l’ensemble de la CCRG. Les données permettront en outre de caractériser ces enjeux dans les futurs secteurs d’urbanisation du PLUi. Ces études sont règlementaires et permettent d’anticiper les probables mesures ERC (Eviter-Réduire-Compenser). Elles permettront de planifier à moyen-long terme l’évolution urbaine du territoire. Enfin, cet inventaire viendra enrichir les travaux sur la trame verte et bleue. Voir la passation de marché »
2026-04-02
Accord-cadre pour des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable,... (Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné)
La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un accord cadre relatif à des prestations de détection, localisation et géoréférencement de réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'éclairage public. Cet accord-cadre est mené conjointement entre LYSED (coordonnateur de groupement) et les communes d'Anthon, de Charvieu-Chavagneux, Chavanoz, Janneyrias, Pont-de-Chéruy et Villette d'Anthon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2025-11-28
Assistance à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal intégrant un volet Habitat (PLUiH) (Ambert Livradois Forez Communauté de communes)
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Ambert Livradois Forez souhaite élaborer son PLUiH en interne. Pour ce faire, elle a besoin d'être accompagnée sur plusieurs aspects spécifiques du projet Voir la passation de marché »
2025-10-31
Prestations de classification du réseau fibre optique REDHEVAL sur le territoire de Valenciennes Métropole (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de classification du réseau fibre optique REHDEVAL sur le territoire de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de classification du réseau fibre optique REHDEVAL sur le territoire de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
2025-08-26
Inventaire des équipements DFCI sur le massif de la Sologne sur le territoire du Loir et Cher et la forêt de Grosbois (Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loir-et-Cher)
Le présent marché vise à recenser sur le département de Loir-et-Cher pour le massif de la Sologne et la forêt de Grosbois, les équipements utilisables par les sapeurs-pompiers (SDIS) dans leurs missions de lutte contre l'incendie Voir la passation de marché »
Le présent marché vise à recenser sur le département de Loir-et-Cher pour le massif de la Sologne et la forêt de Grosbois, les équipements utilisables par les sapeurs-pompiers (SDIS) dans leurs missions de lutte contre l'incendie Voir la passation de marché »
2025-05-06
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public et télécom existants (Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA))
La prestation concerne le relevé du réseau d'éclairage public et certains organes (chambre de tirage, support, remontées de façade) du réseau de télécommunication des communes indiquées dans le document programme. Les prestations éclairage public et télécom présents sur une même commune se feront simultanément. Voir la passation de marché »
La prestation concerne le relevé du réseau d'éclairage public et certains organes (chambre de tirage, support, remontées de façade) du réseau de télécommunication des communes indiquées dans le document programme. Les prestations éclairage public et télécom présents sur une même commune se feront simultanément. Voir la passation de marché »
2025-04-03
Acquisition de services de cartographie pour les aménagements et équipements cyclables, ainsi que la voirie publique... (AGIR Transport / CATP)
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé d'AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée, telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé d'AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée, telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à … Voir la passation de marché »
2024-11-15
Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental des communes de VELET et GRAY LA VILLE (70100) avec... (Département de la Haute-Saône)
Le montant maximal de l'accord cadre s'élève à 300 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Le montant maximal de l'accord cadre s'élève à 300 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-11-13
Marché de prestations concernant : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay... (EPAURIF)
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
2024-10-24
Cartographie des dessertes forestières pour la défense des forêts contre l'incendie sur le territoire du département... (Direction Départementale des Territoires des Vosges)
Le présent marché vise à recenser sur le département des Vosges les dessertes forestières utilisables par les pompiers (SDIS) dans leurs missions de lutte contre l'incendie. Le territoire Vosgien est en effet très forestier et parmi les 500 communes dites « forestières » sur les 507 communes que compte le département, il existe de grands ensembles forestiers mais aussi des forêts très morcelées. L'enjeu pour les pompiers est de pouvoir atteindre en sécurité le coeur de ces grands ensembles forestiers. La … Voir la passation de marché »
Le présent marché vise à recenser sur le département des Vosges les dessertes forestières utilisables par les pompiers (SDIS) dans leurs missions de lutte contre l'incendie. Le territoire Vosgien est en effet très forestier et parmi les 500 communes dites « forestières » sur les 507 communes que compte le département, il existe de grands ensembles forestiers mais aussi des forêts très morcelées. L'enjeu pour les pompiers est de pouvoir atteindre en sécurité le coeur de ces grands ensembles forestiers. La … Voir la passation de marché »
2024-10-09
Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS)... (Territoire d'energie Lot-et-Garonne)
Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le Lot-et-Garonne. Les prestations portent sur la réalisation de la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, ainsi que la production d'une orthophotographie d'une résolution de 5 cm/pixel (non suréchantillonnée) et d'une précision géométrique nominale de 10 cm. Les prises de vues aériennes et les … Voir la passation de marché »
Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le Lot-et-Garonne. Les prestations portent sur la réalisation de la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, ainsi que la production d'une orthophotographie d'une résolution de 5 cm/pixel (non suréchantillonnée) et d'une précision géométrique nominale de 10 cm. Les prises de vues aériennes et les … Voir la passation de marché »
2024-09-02
Étude du risque feux de forêt en région Grand Est (Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire)
L'objet du marché est la réalisation d'une étude visant à caractériser le risque de feux de forêts dans la région Grand Est, à l'exclusion des départements des Vosges et de la Meuse, pour améliorer la prévention des feux de forêts et d'espaces naturels, et la maîtrise des risques qu'ils génèrent et ainsi diminuer l'exposition des personnes, des animaux, des biens et des milieux forestiers aux phénomènes. Le présent marché est passé au profit de la Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture … Voir la passation de marché »
L'objet du marché est la réalisation d'une étude visant à caractériser le risque de feux de forêts dans la région Grand Est, à l'exclusion des départements des Vosges et de la Meuse, pour améliorer la prévention des feux de forêts et d'espaces naturels, et la maîtrise des risques qu'ils génèrent et ainsi diminuer l'exposition des personnes, des animaux, des biens et des milieux forestiers aux phénomènes. Le présent marché est passé au profit de la Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture … Voir la passation de marché »
2024-07-26
Territoire d'énergie Flandre - Marché de maintenance, entretien et géoréférencement Eclairage public / feux... (Ville d'Hazebrouck (59))
Territoire d'énergie Flandre - Marché de maintenance, entretien et géoréférencement Éclairage public / feux tricolores / IRVE / Armoires Numériques en 2 lots Voir la passation de marché »
Territoire d'énergie Flandre - Marché de maintenance, entretien et géoréférencement Éclairage public / feux tricolores / IRVE / Armoires Numériques en 2 lots Voir la passation de marché »
2024-07-26
Étude et cartographie de la délimitation des « domaines nationaux » (Ministère de la Culture)
Le marché porte sur la réalisation d'une étude et de cartographies pour la délimitation de plusieurs ensembles immobiliers ayant vocation à intégrer la liste des domaines nationaux. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation d'une étude et de cartographies pour la délimitation de plusieurs ensembles immobiliers ayant vocation à intégrer la liste des domaines nationaux. Voir la passation de marché »
2024-03-21
ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ARRATS GIMONE (3CAG) (COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONE)
L'objectif principal de la mission est d'élaborer un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire de la Communauté de Communes Coteaux Arrats Gimone (3CAG). Il s'agit de réaliser un ensemble de prestations nécessaires à l'étude d'élaboration, au regard des exigences de la loi et des réglementations applicables, jusqu'à approbation du document d'urbanisme. Celui-ci doit couvrir la totalité du territoire de la 3CAG, soit 30 communes Voir la passation de marché »
L'objectif principal de la mission est d'élaborer un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire de la Communauté de Communes Coteaux Arrats Gimone (3CAG). Il s'agit de réaliser un ensemble de prestations nécessaires à l'étude d'élaboration, au regard des exigences de la loi et des réglementations applicables, jusqu'à approbation du document d'urbanisme. Celui-ci doit couvrir la totalité du territoire de la 3CAG, soit 30 communes Voir la passation de marché »
2024-02-08
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ZONES MINERALES EN 3 LOTS (MAIRIE DE NOYELLES GODAULT)
Entretien des espaces verts et des zones minérales en 3 lots distincts . Lot N°1 : Côté Nord. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°2 : Côté Sud-Ouest. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°3 : Côté Sud Est. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des … Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts et des zones minérales en 3 lots distincts . Lot N°1 : Côté Nord. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°2 : Côté Sud-Ouest. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°3 : Côté Sud Est. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des … Voir la passation de marché »
2023-05-09
2023inf4 (Communauté de communes Val de Gray)
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes Voir la passation de marché »
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes Voir la passation de marché »
2023-04-13
aménagement foncier agricole, forestier et environnemental des communes de Baissey, Flagey et Villiers-Lès-Aprey- (Conseil général de la Haute-Marne)
aménagement foncier agricole, forestier et environnemental des communes de Baissey, Flagey et Villiers-Lès-Aprey, conformément aux dispositions du titre II du livre I du code rural et de la pêche maritime Voir la passation de marché »
aménagement foncier agricole, forestier et environnemental des communes de Baissey, Flagey et Villiers-Lès-Aprey, conformément aux dispositions du titre II du livre I du code rural et de la pêche maritime Voir la passation de marché »
2023-03-28
Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock (GrDF)
La présente consultation a pour objet les Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock. • Cartographie flux : mettre à disposition les fonds de plans grande échelle pour les études et travaux GRDF. • Cartographie stock : mettre à niveau réglementaire les plans existants Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock. • Cartographie flux : mettre à disposition les fonds de plans grande échelle pour les études et travaux GRDF. • Cartographie stock : mettre à niveau réglementaire les plans existants Voir la passation de marché »
2023-02-24
accord-Cadre multiattributaires à marchés subséquents de prestations de géomètre topographe (Établt public du campus de Jussieu)
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre topographe pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, pour lesquelles l'epaurif assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre topographe pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, pour lesquelles l'epaurif assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
2022-09-15
Réalisation de cartes pédologiques au 1/25000ème des terroirs des vins de Bordeaux (CIVB)
Réalisation d'une carte pédologique des zones 2 et 3, au 1/25000ème, rédaction de(s) notice(s) des différents types de sols et de leurs potentialités et réalisation d'une Storymap Voir la passation de marché »
Réalisation d'une carte pédologique des zones 2 et 3, au 1/25000ème, rédaction de(s) notice(s) des différents types de sols et de leurs potentialités et réalisation d'une Storymap Voir la passation de marché »
2022-07-08
pcrs-Orne (Territoire d'énergie Orne)
la présente consultation concerne un marché formalisé mono attributaire pour l'acquisition et la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) et de ses mises à jour sur les zones où des changements ont été constatés.Lieux d'exécution : Le département de l'orne et communes rattachées Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché formalisé mono attributaire pour l'acquisition et la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) et de ses mises à jour sur les zones où des changements ont été constatés.Lieux d'exécution : Le département de l'orne et communes rattachées Voir la passation de marché »
2022-06-30
elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Gâtine-Racan (Ccgr) (C C Gâtine et Choisilles-Pays de Racan)
en application du 1° de l'article L. 5214-16 du Code général des collectivités territoriales (Cgct), la Communauté de Communes exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, la compétence en matière d'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale.La Ccgr souhaite ainsi retenir un prestataire pour la réalisation de prestations … Voir la passation de marché »
en application du 1° de l'article L. 5214-16 du Code général des collectivités territoriales (Cgct), la Communauté de Communes exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, la compétence en matière d'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale.La Ccgr souhaite ainsi retenir un prestataire pour la réalisation de prestations … Voir la passation de marché »
2022-05-13
réalisation et mise à jour des cartes d'aléas naturels prévisibles sur les communes du territoire de Saint Marcellin... (cc saint marcellin vercors isere com)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-03-17
accord-Cadre à bons de commande géomètre et détection de réseaux (SPL Territoire d'innovation)
accord-Cadre à bons de commande géomètre et détection de réseaux - lOT 1 prestations foncières et LOT 2 prestations topographiques et détection des réseaux Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande géomètre et détection de réseaux - lOT 1 prestations foncières et LOT 2 prestations topographiques et détection des réseaux Voir la passation de marché »
2022-02-10
natura2000 : Révision du Docob des sites des Hauts plateaux du Vercors et Suivis & études dans les sites des piémonts (Parc naturel régional du Vercors)
la présente consultation a pour objet la passation de marchés en vue de la révision de la cartographie des habitats et du bilan des documents d'objectifs des sites Natura 2000 " Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental " & " Zps Hauts plateaux du Vercors " ; ainsi qu'un suivi des chiroptères dans les sites des piémonts et une étude botanique sur le site " Rebord méridional du Vercors " ; tout comme des actions de sensibilisation et de suivis dans le cadre du suivi des mesures … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la passation de marchés en vue de la révision de la cartographie des habitats et du bilan des documents d'objectifs des sites Natura 2000 " Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental " & " Zps Hauts plateaux du Vercors " ; ainsi qu'un suivi des chiroptères dans les sites des piémonts et une étude botanique sur le site " Rebord méridional du Vercors " ; tout comme des actions de sensibilisation et de suivis dans le cadre du suivi des mesures … Voir la passation de marché »
2022-02-09
détection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public pour la période 2022-2023 (FDEE19)
détection par des techniques non intrusives et géoréférencement en classe A des réseaux souterrains d'éclairage public sur le territoire de la Fédération Départementale d'electrification et d'energie de la CORREZE Voir la passation de marché »
détection par des techniques non intrusives et géoréférencement en classe A des réseaux souterrains d'éclairage public sur le territoire de la Fédération Départementale d'electrification et d'energie de la CORREZE Voir la passation de marché »
2021-09-30
prestations topographiques et foncières (Grand Paris Sud Est Avenir)
prestations topographiques et foncieres pour les annees 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
prestations topographiques et foncieres pour les annees 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
2021-09-10
cartographie du bocage par télédétection sur le territoire de Lannion-Trégor Communauté (Lannion-Trégor Communauté)
le présent marché devra permettre de cartographier les trames bocagères boisées et non boisées sur le territoire de Lannion-Trégor Communauté. Cette prestation s'inscrit dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme de l'habitat (Plui-H) Voir la passation de marché »
le présent marché devra permettre de cartographier les trames bocagères boisées et non boisées sur le territoire de Lannion-Trégor Communauté. Cette prestation s'inscrit dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme de l'habitat (Plui-H) Voir la passation de marché »
2021-07-23
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de mobilité (CA du Grand Nord de Mayotte)
La présente consultation a pour objet la désignation du prestataire chargé d'élaborer le plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté d'agglomération du Grand Nord de Mayotte valant programme local de l'habitat et plan de mobilité. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation du prestataire chargé d'élaborer le plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté d'agglomération du Grand Nord de Mayotte valant programme local de l'habitat et plan de mobilité. Voir la passation de marché »
2021-06-17
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public existants (SIEDA)
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public. Voir la passation de marché »
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public. Voir la passation de marché »
2021-03-31
Détection et géoréferencement des réseaux (Mairie de Saint-Marcellin)
Détection et géoréférencement des réseaux sensibles gérés par l'acheteur ainsi que du réseau d'eaux pluviales, pour la mise en classe A. Voir la passation de marché »
Détection et géoréférencement des réseaux sensibles gérés par l'acheteur ainsi que du réseau d'eaux pluviales, pour la mise en classe A. Voir la passation de marché »
2021-03-01
Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock (GrDF)
Cartographie flux : mettre à disposition les fonds de plans grande échelle pour les études et travaux GRDF. Cartographie stock: mettre à niveau réglementaire les plans existants. Voir la passation de marché »
Cartographie flux : mettre à disposition les fonds de plans grande échelle pour les études et travaux GRDF. Cartographie stock: mettre à niveau réglementaire les plans existants. Voir la passation de marché »
2021-01-28
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'habitat (PLUIH) de la Communauté... (Communauté d'agglomération de la Région de Château Thierry)
Depuis le 1.1.2017, la Communauté d'agglomération est compétente en matière de «Plan local d'urbanisme et de documents en tenant lieu». Elle poursuit les procédures d'évolution des PLU communaux engagées avant le transfert de la compétence et conduit les nouvelles procédures d'évolution des PLU communaux, dans un souci d'efficacité et de proximité avec ses communes. Après la démarche de construction du projet de territoire, l'élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal constitue une nouvelle … Voir la passation de marché »
Depuis le 1.1.2017, la Communauté d'agglomération est compétente en matière de «Plan local d'urbanisme et de documents en tenant lieu». Elle poursuit les procédures d'évolution des PLU communaux engagées avant le transfert de la compétence et conduit les nouvelles procédures d'évolution des PLU communaux, dans un souci d'efficacité et de proximité avec ses communes. Après la démarche de construction du projet de territoire, l'élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal constitue une nouvelle … Voir la passation de marché »
2020-12-10
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique pour la révision générale du plan local d'urbanisme de la commune... (Ville de Cogolin)
Le présent marché est un marché de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Cogolin. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché de services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Cogolin. Voir la passation de marché »
2020-06-17
Relève patrimonial des réseaux d'alimentation électrique (éclairage public, signalisation lumineuse tricolore…) par... (Tours Métropole Val de Loire)
Relève patrimonial des réseaux d'alimentation électrique (éclairage public, signalisation lumineuse tricolore…) par méthode de détection non intrusive Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: syndicat des mobilités de Touraine, coordonnateur du groupement de commandes: Tours Métropole Val de Loire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. … Voir la passation de marché »
Relève patrimonial des réseaux d'alimentation électrique (éclairage public, signalisation lumineuse tricolore…) par méthode de détection non intrusive Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: syndicat des mobilités de Touraine, coordonnateur du groupement de commandes: Tours Métropole Val de Loire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. … Voir la passation de marché »
2019-10-14
Détection et géo-référencement des réseaux éclairage public et télécommunication (SIEDA)
Exécution de prestation de détection et de géo-référencement des réseaux d'éclairage public et de réseau de télécommunication. Voir la passation de marché »
Exécution de prestation de détection et de géo-référencement des réseaux d'éclairage public et de réseau de télécommunication. Voir la passation de marché »
2019-09-12
Prestations topographiques, cartographiques et foncières — lot nº 3 «Communes du Val-de-Marne» (Syage)
Le SYAGE a besoin d'acquérir régulièrement des données topographiques, la plupart du temps au 1/200 ou 1/500, dans le domaine de l'assainissement ou de la gestion des rivières. Des prestations foncières ou SIG pourront également être demandées. Une précédente consultation décomposée en 3 lots géographiques a été passée en fin d'année 2018. Le lot nº 3 relatif aux communes situées en Val-de-Marne a été résilié, ainsi la présente consultation a donc pour objet le choix du titulaire pour le lot nº 3. Le … Voir la passation de marché »
Le SYAGE a besoin d'acquérir régulièrement des données topographiques, la plupart du temps au 1/200 ou 1/500, dans le domaine de l'assainissement ou de la gestion des rivières. Des prestations foncières ou SIG pourront également être demandées. Une précédente consultation décomposée en 3 lots géographiques a été passée en fin d'année 2018. Le lot nº 3 relatif aux communes situées en Val-de-Marne a été résilié, ainsi la présente consultation a donc pour objet le choix du titulaire pour le lot nº 3. Le … Voir la passation de marché »
2019-07-11
Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède)
Lire le DCE. Voir la passation de marché »
Lire le DCE. Voir la passation de marché »
2019-05-09
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public souterrains (SYANE)
Détection et géoréférencement sur 19 communes de Haute-Savoie (voir BPU/DQE). Voir la passation de marché »
Détection et géoréférencement sur 19 communes de Haute-Savoie (voir BPU/DQE). Voir la passation de marché »
2019-04-23
Marché de détection d'ouvrages électrique pour différents lots géographiques sur le territoire de la France (Enedis)
L'affaire concerne des prestations de détection d'ouvrages électrique par la méthode de détection «active» et par boules marqueurs et de façon marginale la réalisation de fond de plan FDPIO. Cette affaire a lieu en France Métropolitaine pour les DR suivantes: — Alpes, — Aquitaine Nord, — Bourgogne, — Bretagne, — Champagne-Ardenne, — Côte d'Azur, — Île-de-France Est, — Île-de-France Ouest, — Languedoc-Roussillon, — Lorraine, — Midi-Pyrénées Sud, — Nord Midi-Pyrénées, — Nord Pas-de-Calais, — Paris, — Pays … Voir la passation de marché »
L'affaire concerne des prestations de détection d'ouvrages électrique par la méthode de détection «active» et par boules marqueurs et de façon marginale la réalisation de fond de plan FDPIO. Cette affaire a lieu en France Métropolitaine pour les DR suivantes: — Alpes, — Aquitaine Nord, — Bourgogne, — Bretagne, — Champagne-Ardenne, — Côte d'Azur, — Île-de-France Est, — Île-de-France Ouest, — Languedoc-Roussillon, — Lorraine, — Midi-Pyrénées Sud, — Nord Midi-Pyrénées, — Nord Pas-de-Calais, — Paris, — Pays … Voir la passation de marché »
2018-10-09
Prestations topographiques, cartographiques et foncières (Syage)
Le Syage a besoin d'acquérir régulièrement des données topographiques, la plupart du temps au 1/200 ou 1/500, que ce soit dans le domaine de l'assainissement ou de la gestion des rivières. Des prestations foncières ou SIG pourront également être demandées. Les communes lieu d'exécution du marché (situées dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne et du Val-de-Marne) sont détaillées dans les documents de la consultation. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42-1º a) de … Voir la passation de marché »
Le Syage a besoin d'acquérir régulièrement des données topographiques, la plupart du temps au 1/200 ou 1/500, que ce soit dans le domaine de l'assainissement ou de la gestion des rivières. Des prestations foncières ou SIG pourront également être demandées. Les communes lieu d'exécution du marché (situées dans les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne et du Val-de-Marne) sont détaillées dans les documents de la consultation. Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42-1º a) de … Voir la passation de marché »
2018-09-18
Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et / ou marquage au sol des ouvrages souterrains (Conseil départemental du Cher)
Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et / ou marquage au sol des ouvrages souterrains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et / ou marquage au sol des ouvrages souterrains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
2018-05-04
Détection et Géoréférencement (Classe A) des réseaux souterrains d'éclairage public de Haute-Savoie (SYANE)
Consultation lancée pour un groupement de commandes comprenant 20 membres (le Syane en tant que coordonnateur + 19 communes de Haute-Savoie). Accords-cadres de service mono-attributaire fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum financier, comprenant des prestations de services pour 6 lots. Voir la passation de marché »
Consultation lancée pour un groupement de commandes comprenant 20 membres (le Syane en tant que coordonnateur + 19 communes de Haute-Savoie). Accords-cadres de service mono-attributaire fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum financier, comprenant des prestations de services pour 6 lots. Voir la passation de marché »
2018-03-01
Développement et mise en place d'un logiciel à socle cartographique, de planification énergétique territoriale (SYANE)
Marché de service unique mono-attributaire passé en procédure négociée avec mise en concurrence préalable, sans allotissement. Le marché comprend 4 phases définies dans l'annexe jointe à l'avis d'appel à candidature. Voir la passation de marché »
Marché de service unique mono-attributaire passé en procédure négociée avec mise en concurrence préalable, sans allotissement. Le marché comprend 4 phases définies dans l'annexe jointe à l'avis d'appel à candidature. Voir la passation de marché »
2018-02-02
Réalisation d'une cartographie des habitats naturels et d'inventaires floristiques et faunistiques (Sycoparc)
Réalisation d'une cartographie détaillée des habitats naturels et d'inventaires floristiques et faunistiques en vue de réaliser des atlas communaux de la biodiversité. Voir la passation de marché »
Réalisation d'une cartographie détaillée des habitats naturels et d'inventaires floristiques et faunistiques en vue de réaliser des atlas communaux de la biodiversité. Voir la passation de marché »
2017-07-24
Réalisation d'une prise de vues aériennes, d'une orthophotographie, mise à jour du modèle numérique de terrain (Mnt)... (Métropole de Lyon)
Le marché vise à la réalisation d'une nouvelle prise de vues aériennes entre mars et mai 2018, sur environ 1 400 km, afin de permettre: Voir la passation de marché »
Le marché vise à la réalisation d'une nouvelle prise de vues aériennes entre mars et mai 2018, sur environ 1 400 km, afin de permettre: Voir la passation de marché »
2017-06-02
Prestation de cartographie des sols (niveau IGCS moyen) des zones de montagnes du département de l'Aveyron (CNRS — délégation Midi-Pyrénées)
Le marché a pour objet une prestation de cartographie des sols (niveau IGCS moyen) des zones de montagnes du département de l'Aveyron pour le compte du CNRS/EcoLab. Il s'agit de réaliser l'acquisition de la couverture pédologique au 1/250 000 selon le niveau de qualité moyenne. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet une prestation de cartographie des sols (niveau IGCS moyen) des zones de montagnes du département de l'Aveyron pour le compte du CNRS/EcoLab. Il s'agit de réaliser l'acquisition de la couverture pédologique au 1/250 000 selon le niveau de qualité moyenne. Voir la passation de marché »
2017-02-21
Aménagement foncier agricole et forestier des communes de Leuchey et Villiers-lès-Aprey (Conseil général de la Haute-Marne)
Aménagement foncier agricole et forestier des communes de Leuchey et Villiers-lès-Aprey. Voir la passation de marché »
Aménagement foncier agricole et forestier des communes de Leuchey et Villiers-lès-Aprey. Voir la passation de marché »
2016-04-15
Élaboration du zonage, règlement et des OAP pour les PLUI de Bièvre Isère Communauté (Bièvre Isère Communauté)
Dans le cadre de l'élaboration conjointe de 2 PLUI sur son territoire, Bièvre Isère Communauté, a décidé de confier la réalisation de la transcription réglementaire (règlement graphique, règlement écrit, justification des choix) des PADD à un prestataire externe. La spécificité et les attendus de cette mission sont détaillés dans le cahier des charges techniques et particulières. Au-delà des attentes formalisées, le candidat devra être force de proposition et à même de proposer une méthodologie adaptée à … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de l'élaboration conjointe de 2 PLUI sur son territoire, Bièvre Isère Communauté, a décidé de confier la réalisation de la transcription réglementaire (règlement graphique, règlement écrit, justification des choix) des PADD à un prestataire externe. La spécificité et les attendus de cette mission sont détaillés dans le cahier des charges techniques et particulières. Au-delà des attentes formalisées, le candidat devra être force de proposition et à même de proposer une méthodologie adaptée à … Voir la passation de marché »